L'effacement du chef de l'État en France, de 1791 à 1946
Extrait du sommaire : «Un chef de l’état initialement actif. Le monopole du pouvoir exécutif. Un pouvoir législatif partagé ou absolu. Un chef d’État progressivement passif. Des pouvoirs secondaires. Des pouvoirs...»
La rationalisation du parlementarisme en Allemagne
Extrait du sommaire : «Les conséquences de la rationalisation du parlementarisme en Allemagne. La motion de défiance constructive : une arme rationalisée fragilisée par la coalition et l'état de nécessité législative, sources d'instabilité politique. La motion de...»
La séparation des pouvoirs, mythe constitutionnel ?
Extrait du sommaire : «Une théorie constitutionnelle qui continue d'être régulièrement invoquée par les pouvoirs publics. Elle consiste à instituer l'indépendance des trois pouvoirs dans le but de limiter les abus et l'arbitraire. Afin de limiter les abus et...»
Le régime parlementaire en France
Extrait du sommaire : «Une adaptation aux conflits entre les différentes forces politiques et à la montée continue d'une légitimité d'ordre populaire : installation du régime parlementaire moniste en France. Les prémisses du régime parlementaire classique dans les chartes...»
Les pouvoirs du chef de l'Etat français sont-ils absolus ?
Extrait du sommaire : «Les pouvoirs propres du chef de l'Etat, ne nécessitant pas de contreseing, correspondent à des compétences d'attribution qui sont importantes mais limitées. Les sept pouvoirs propres du chef de l'Etat, énumérés par l'article 19 de la Constitution,...»
La constitution du 4 octobre 1958 entre continuité et rupture avec le passé
Extrait du sommaire : «La Constitution du 04 octobre 1958 respecte la tradition républicaine et démocratique française. Continuité quant aux principes républicains. Continuité quant aux institutions démocratiques. Mais institue un régime novateur et renouvelle ainsi ...»
Le parlement allemand
Extrait du sommaire : «La composition du Bundestag détermine d'une part celle du gouvernement par l'intermédiaire de l'élection du chancelier et d'autre part celle de l'opposition chargée de les contrôler. Le chancelier, proposé par le président fédéral, est élu par le...»
La responsabilité des ministres est-il le critère du parlementarisme ?
Extrait du sommaire : «La responsabilité des ministres, un critère nécessaire au parlementarisme. L'impossible formation d'un gouvernement sans le soutien du Parlement. Une responsabilité des ministres menant à un contrôle et parfois même à une destitution du Gouvernement...»
Le régime politique d'Israël
Extrait du sommaire : «Un régime parlementaire original à la représentativité très prononcée. Parlementarisme. Le rôle nouveau de l'exécutif. Eléments d'explication de cette originalité politique. Une situation politique singulière. Une conjoncture particulière qui...»
Le rôle du parlement en régime parlementaire et en régime présidentiel
Extrait du sommaire : «Régime parlementaire et régime présidentiel : le rôle du parlement influencé par sa typologie. Le rôle du parlement. Un rôle influencé par plusieurs critères. Les limitations à l'exercice des fonctions du parlement. Les limitations vis-à-vis du rôle...»
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