La distinction du travail dépendant et indépendant en Europe

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   06/12/2006   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : «La distinction du travail dépendant et indépendant en Europe I UNE DISTINCTION TRADITIONNELLE COMMUNE AUX SYSTEMES JURIDIQUES EUROPEENS A) LES INDICES DE LA ...»

Extrait du sommaire : «Une distinction traditionnelle commune aux systèmes juridiques européens.. Les indices de la distinction. . Le rôle du juge dans la distinction.. Une distinction traditionnelle à l´epreuve des nouvelles formes de...»

"Au-delà de l'emploi. Transformations du travail et devenir du droit du travail en Europe" sous la direction de Alain Supiot

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   01/01/2001   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « interne aux entreprises a modifié la distinction conception / exécution des personnes, créent une " zone grise" entre travail dépendant et indépendant. ...»

Extrait du sommaire : «Cadre général de l'approche. Travail et pouvoir privé. Travail et statut professionnel. Travail et temps. Travail et organisation collective. Travail et Etat. La lutte contre la discrimination hommes/femmes....»

Le travail demain

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Mémoire   |   16/03/2008   |   fr   |   .doc   |   51 pages
Extrait du document : « au XIIIeme siecle se fait tout d'abord avec l'Eglise qui vehicule la distinction meritocratique s'il en En effet, le maitre devient dependant du travail de l ...»

Extrait du sommaire : «Historique du travail. De la préhistoire à la Révolution Industrielle : le travail dans la société . Le monde industriel : la société du travail. Travail et modernité. L'avenir du travail selon certains...»

Nationalisme, internationalisme et marche de l'armement en Europe

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Mémoire   |   16/11/2006   |   fr   |   .doc   |   53 pages
Extrait du document : « nécessité d'une division transeuropéenne du travail. Le Groupe européen indépendant de programmes n'établissent pratiquement aucune distinction entre les ...»

Extrait du sommaire : «Historique . L'industrie de l'après-guerre : autonomie nationale, alliances internationales . Les années 80 . L'après-1989 . Facteurs structurels ayant un impact sur les perspectives d'intégration industrielle . Disparités...»

Introduction au droit des relations collectives de travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   09/10/2008   |   fr   |   .doc   |   70 pages
Extrait du document : « par l Etat car on est toujours dépendant de celui encore aujourd'hui dans le Code du travail, ce sont syndicat ne peut pas être plus ou moins indépendant. ...»

Extrait du sommaire : «Les syndicats en France. Les sources du droit syndical et la liberté syndicale. Le groupement syndical. L'action syndicale . La négociation collective. Introduction à la négociation collective. Le caractère hybride de la...»

Les règles de territorialité de l'impôt sur les sociétés

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   22/01/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Par la suite, un groupe de travail a été stable ou d'un représentant dépendant et agissant En revanche, la distinction classique entre livraisons de biens ...»

Extrait du sommaire : «Le principe de territorialité stricte en droit interne. La notion de résidence des sociétés. L'exercice habituel d'une activité commerciale. La notion d'établissement stable en droit conventionnel. Quel régime pour...»

L'Ancien Régime et la Révolution (1750-1815) de René Rémond

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Fiche de lecture   |   24/04/2007   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « un cadre restreint et sont très dépendant de leur Cette distinction entre les groupes est marquée par les Entre la propriété et le travail de la terre les ...»

Extrait du sommaire : «L'Ancien Régime. L'homme et l'espace, monde connu et monde ignoré. Le peuplement. L'organisation sociale de l'ancien régime. Ordres et classes. Les formes politiques de l'Ancien Régime. La révolution 1789 - 1815. Les...»

Le commerce équitable : enjeux, acteurs, conséquences, moyens

Économie & marchés   |   Économie internationale   |   Mémoire   |   09/10/2009   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « exacte et de bien faire la distinction entre : * Le generalement un prix un peu plus eleve, dependant principalement des des droits de l'homme au travail ou de ...»

Extrait du sommaire : «Présentation : le commerce équitable. Historique du commerce équitable. Commerce éthique ou équitable ?. Le but du commerce équitable. Mécanismes et organisation du commerce équitable. Comment cela...»

L'entreprise et son environnement : usage du temps et construction de la domination

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Commentaire de texte   |   24/10/2009   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « une tache precise et il va etre dependant de la Enfin, l'auteur estime que le travail industriel - aussi La Distinction, critique sociale du jugement A. Pierre ...»

Extrait du sommaire : «''La ville : proposition de recherche sur le comportement humain en milieu urbain''. Robert Ezra Park : biographie. Explication du texte. ''Théorie de la classe de loisir''. Thorstein Veblen : biographie. Explication du texte. ''Ma vie, mon...»

Art et cinéma au Québec : politiques de langue et langue de politique

Arts & média   |   Cinéma   |   Exposé   |   12/08/2009   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « continue de défendre fermement son droit de distinction. porté en Métropole sur le travail effectué de particulier pour les Québécois, dépendant de leur ...»

Extrait du sommaire : «Une société distincte . Je me souviens. Nationalisme moderne. Une coexistence aux airs de lutte . Un paysage à double tranchant. Une question de langue ?. Le doublage : un enjeu nationaliste. Version française de France ....»