Doit-on tout attendre de l'état ?

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Exposé   |   13/05/2005   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Le sujet nous pose la question de savoir si l'on doit tout attendre de l'état en d'autres termes si les citoyens que nous sommes doivent-ils compter sur l ...»

Extrait du sommaire : «L'individu, pour mener une vie satisfaisante et procurer bonheur à son esprit, son corps et son âme devra s'en remettre à l'état en oubliant tout d'abord sa volonté privée pour rejoindre la volonté commune. A...»

Que faut-il attendre du juge pénal?

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   22/08/2005   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Cependant, il faut avant tout attendre du juge pénal qu'il rende des Le juge pénal doit faire le choix de ses sanctions Que faut-il attendre du juge pénal ? ...»

Extrait du sommaire : «Les attentes de la société vis-à-vis du juge pénal ont fortement augmenté depuis les années 1980 . On attend de plus en plus du juge pénal qu'il rende des comptes aux victimes et à l'opinion publique : une...»

Le pourvoi en cassation devant le Conseil d'Etat: conditions de forme et conditions de fond

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   10/07/2007   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « notification et le demandeur ne peut attendre le jugement recevable, le requerant à la cassation doit avoir ete Tout d'abord, la voie de recours en cassation n ...»

Extrait du sommaire : «Les conditions générales de forme et de délai. Le délai. Les conditions de forme. Les conditions de fond de la recevabilité du pourvoi en cassation. Les conditions résultant des textes. Les conditions, 'uvre de la...»

L'Union européenne doit-elle se doter d'un budget fédéral ?

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   30/12/2005   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « En d'autres termes, tout euro versé au budget UE ne peut pas « se doter », elle doit « être dotée Il faudra peut-être attendre un échec des mécanismes ...»

Extrait du sommaire : «L'Union européenne peut-elle, sur le plan économique, se passer d'un budget fédéral ?. Le rôle du budget européen : une nouvelle fonction de régulation conjoncturelle ?. La taille du budget européen : une...»

"Qu'est-ce que la laïcité ?" de Henri Pena-Ruiz

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche de lecture   |   19/11/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Mais, il doit s'abstenir de privilegier une option spirituelle qu'il n'ya plus rien à attendre des societes la laicite de l'Etat pour interdire tout droit de ...»

Extrait du sommaire : «Le sens de l'idéal laïque . La laïcité aujourd'hui....»

Régulation étatique et régulation négociée: que peut-on attendre du dialogue social?

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   21/11/2006   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « ET REGULATION NEGOCIEE : QUE PEUT-ON ATTENDRE DU DIALOGUE Le cadre législatif doit s'entendre au sens en mesure de protéger les salariés tout en permettant ...»

Extrait du sommaire : «Une negociation collective dependante du cadre. La prépondérance de la loi en matière de droit du travail. Quelques marges de manoeuvre accordées à la négociation collective. Une situation devenue progressivement...»

Régulation étatique et régulation négociée : que peut-on attendre du dialogue social ?

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   11/10/2006   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « et régulation négociée : que peut-on attendre du dialogue Le cadre législatif doit s'entendre au sens mesure de protéger les salariés tout en permettant ...»

Extrait du sommaire : «Une negociation collective dependante du cadre legislatif. La prépondérance de la loi en matière de droit du travail. Quelques marges de manoeuvre accordées à la négociation collective. Une situation devenue...»

Henri de JOMINI, extrait de : « Précis de l'art de la guerre », édition Lebovici, 1977

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   05/10/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « L'Etat attaquant doit egalement prendre en compte les Etats un Etat bien dote militairement aura tout interet à a souvent (de l'avantage) à attendre l'ennemi ...»

Extrait du sommaire : «Des guerres offensives pour revendiquer des droits . La guerre juste. La politique : juge en cas de conflit entre Etats. Des guerres défensives en politique et offensives militairement . Défendre son territoire pour sauvegarder sa...»

L'acte anormal de gestion et le juge fiscal

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   27/08/2002   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Ce cheminement intellectuel doit d'abord l'amener à de l'acte pour le bénéficiaire, tout élément étranger à de gain que peut en attendre l'entreprise. ...»

Extrait du sommaire : «Acte anormal de gestion et non-immixtion : une frontière parfois délicate pour le juge fiscal. La non-immixtion : un principe à la source de l'acte anormal de gestion . Non-Immixtion et acte anormal : le délicat travail du...»

Que signifie vivre dans un Etat de droit aujourd'hui ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   09/02/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « régimes d'absolutisme, il faudra cependant attendre la fin du juridique, et de ce fait, doit respecter le reconnu officiellement devant la loi) tout comme les ...»

Extrait du sommaire : «Si l'Etat de droit est resté pendant longtemps un modèle théorique. La mise en place originelle de l'Etat de droit. Les trois grands principes fondateurs de l'Etat de droit. Il s'est désormais imposé dans les régimes...»