Dossier: La citoyenneté européenne

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   13/10/2008   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : «La citoyenneté européenne Introduction « Les Roms, citoyens européens, devenus expulsables » titrait Le Monde de mai 2008. ...»

Extrait du sommaire : «Objectifs et réalisation de la citoyenneté européenne : étape essentielle à la construction de l'Union européenne . Premier objectif de la citoyenneté européenne : pallier le déficit démocratique...»

La citoyenneté européenne est-elle un mythe (juin 2009) ?

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   10/09/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « C) Le citoyen et l'administration européenne: vers une citoyenneté « judiciaire» par le défavorable, droit d'accès à son dossier personnel et l ...»

Extrait du sommaire : «Les outils de la citoyenneté européenne. La symbolique de la citoyenneté européenne. Droit de vote et d'éligibilité : vers une « citoyenneté ouverte » ?. Le citoyen et l'administration européenne:...»

La liberté de circulation des personnes et la citoyenneté européenne

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   16/02/2008   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « ajustements qu'on a choisi de ne pas traiter dans ce dossier. Cour qui a veritablement associe liberte de circulation des personnes et citoyennete europeenne. ...»

Extrait du sommaire : «Une interprétation extensive du droit originaire relatif à la liberté de circulation : Droit dérivé créé par le Législateur et la jurisprudence de la CJCE. L'extension du champ des personnes...»

Europe des Nations, Europe des Régions, quel avenir pour l'Union européenne ?

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   16/10/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «Entre citoyenneté européenne et réveil des identités régionales - une politique interrégionale; Débat Europe des Etats ou Europe fédérale. Dossier : ...»

Extrait du sommaire : «Construction politique : un système institutionnel hybride (les 3 piliers). Entre citoyenneté européenne et réveil des identités régionales - une politique interrégionale. Débat Europe des Etats ou Europe...»

Dossier sur l'Union européenne

Politique & international   |   Questions européennes   |   Mémoire   |   15/05/2002   |   fr   |   .doc   |   97 pages
Extrait du document : «Dossier sur l'union européenne Citoyenneté européenne UNE IDENTITE RECENTE [1]Le Traité sur l'Union européenne, signé en 1992 à Maastricht, définit la ...»

Extrait du sommaire : «...»

Le droit de vote des étrangers

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   26/01/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « On rejoint là la notion de « citoyenneté européenne ». Etats membres de l Union européenne ne reflète fonctionnaire français en charge du dossier à la ...»

Extrait du sommaire : «Les éléments du débat politique et juridique sur le droit de vote des étrangers en France . Les arguments avancés en faveur du droit de vote des étrangers en France . Les arguments à l'encontre du droit de vote des...»

Le rôle de médiateur de la commission européenne

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   29/10/2001   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « mise en place d'une citoyenneté européenne concrète et de définir les positions françaises en matière européenne. excessive d'examen d'un dossier par la ...»

Extrait du sommaire : «Efficace et direct : le rôle de médiateur de la commission européenne est devenu véritablement indispensable au bonfonctionnement de la communauté européenne. Mais pour mieux protéger le citoyen, le rôle de...»

Les origines de l'Europe

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   28/10/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « la chaise vide" Redoutant d'etre mise en minorite sur le dossier agricole (PAC les peuples de l'Europe", ce traite institue une citoyennete europeenne ainsi qu ...»

Extrait du sommaire : «De l'Antiquité au Moyen âge, le mythe de l'Europe. Jusqu'à la Seconde Guerre mondiale : le rêve européen. Depuis la Seconde Guerre mondiale : du rêve à la réalité, les étapes de la construction...»

Le conseil des ministres de l'Union européenne

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   28/11/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Le dossier est alors transmis au COPERER par le biais du Secrétariat donc du Conseil des ministres reste de créer une citoyenneté européenne pas seulement ...»

Extrait du sommaire : «Le fonctionnement d'une institution à géométrie variable. Un organe représentatif des Etats membres . Doté d'une hiérarchie et de mécanismes complexes. Un organe institutionnel aux attributions larges et au...»

La politique européenne des transports

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   11/05/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « libre circulation des personnes et de la citoyenneté européenne. été créée une agence européenne de la un accès électronique au dossier des passagers ...»

Extrait du sommaire : «Le cadre général de la politique des transports . Le régime juridique des différents modes de transports. Le transport terrestre. Le transport aérien. Le transport maritime....»