Dossier sur les DDE et les DRE

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   18/12/2006   |   fr   |   .doc   |   23 pages
Extrait du document : «Dossier sur les DDE et les DRE Avant - propos Dans le cadre de ce dossier de droit sur les DDE `'Direction Départementale de l'Equipement'' et des DRE ...»

Extrait du sommaire : «Qu'est ce qu'une DDE ?. Explication sommaire des DDE et l'historique de sa création. Les missions de la DDE. L'organisation actuelle de la DDE du Rhône. Des bouleversements dans les DDE. Le contrôle de légalité au sein des...»

La ligne à grande vitesse Poitiers-Limoges

Histoire & géographie   |   Géographie France   |   Exposé   |   20/06/2008   |   fr   |   .doc   |   21 pages
Extrait du document : « il est defini par RFF dans le dossier du maitre l'Etat interviennent, tels que la DDE (Direction Departementale de l'Equipement) et la DRE (Direction Regionale ...»

Extrait du sommaire : «La lgv Poitiers-limoges : un facteur de développement. Le projet de ligne à grande vitesse. Des enjeux approuvés par la plupart des acteurs. Les acteurs du projet. Une décision nationale. Qui implique des acteurs...»

Immobilier et développement durable en France

Économie & marchés   |   Immobilier   |   Exposé   |   19/12/2007   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « doivent ainsi à present etre regroupes dans le dossier de diagnostic l'immobilier durable Les services de l'Etat - Les DDE et DRE : services deconcentres ...»

Extrait du sommaire : «Présentation et liaison des deux notions. Le développement durable. L'immobilier en France. Les effets des constructions sur l'environnement. La conciliation de l'immobilier et du développement durable. L'immobilier...»

L'autoroute A45

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   28/12/2007   |   fr   |   .doc   |   42 pages
Extrait du document : « Loire, Monsieur LEFEBVRE, maitre d'ouvrage à la DRE, Monsieur DECARE Dans le cas de l'A45, le dossier d'enquete de ce noeud a ete entreprise par la DDE de la ...»

Extrait du sommaire : «Présentation de l'A45. L'étude de l'A45. Le tracé de l'A45. Pourquoi construire une nouvelle autoroute entre Saint-Etienne et Lyon ?. Un besoin d'autoroute entre Saint-étienne et Lyon ?. La situation actuelle. L'offre ferroviaire...»

Quelle efficacité des politiques publiques en matière de développement durable appliqué au logement social en Ile-de-France?

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   17/09/2008   |   fr   |   .doc   |   131 pages
Extrait du document : « Figure 5 : Le parc de logements sociaux en 2004, Observatoire du logement social d'apres les chiffres de l'EPLS (Enquete sur le Parc Locatif Social, DRE) 2004 ...»

Extrait du sommaire : «Stratégies pour un développement durable de l'habitat en Ile-de-France. L'intégration du logement dans le développement urbain durable. Outils pour un bâti durable. Hésitation des pouvoirs publics entre politique...»

Commerce maritime et contentieux

Droit public & international   |   Droit international   |   Cours   |   25/02/2008   |   fr   |   .doc   |   230 pages
Extrait du document : « metropolitain et outre-mer par l'intermediaire des services exterieurs : * Les DRE et DDE * Services de l Dossier des visites renforcees (MARPOL SOLAS). ...»

Extrait du sommaire : «Généralités sur le transport maritime. Les pavillons de complaisance . La marine marchande française. Les documents pouvant être rencontrés à bord des navires . Les grandes compagnies maritimes . Le transport...»