Dossier: les prix de transfert

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   27/02/2003   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « comme si elle devait présenter un dossier devant les dans l'approche dans la fixation des prix ne peuvent pas réalisées en vue d'un transfert de bénéfices ...»

Extrait du sommaire : «La mise en 'uvre de l'article 57 : une lutte efficace. Des conditions d'application matérielles. Des effets dissuasifs. Les procédures applicables :une administration puissante. Des procédures répressives efficaces. La...»

Charge de la preuve en matière d'acte anormal de gestion et de prix de transfert

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   29/01/2007   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « Elles doivent présenter à l'Administration un dossier technique complet sur la méthode qui a été retenue pour la détermination du prix de transfert. ...»

Extrait du sommaire : «L'acte anormal de gestion. Une construction jurisprudentielle de la théorie de l'acte anormal de gestion. Charge de la preuve. La charge de la preuve en matière de prix de transfert. Les prix de transfert en droit positif français. La...»

Dossier: la fiscalité des cessions d'entreprises

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   26/06/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Une telle dispense de TVA concerne << le transfert d'un fonds de commerce ou d Cela vaut pour : les titres dont le prix de revient est au moins egal à ...»

Extrait du sommaire : «La cession de l'entreprise individuelle. Le régime général d'imposition de la cession. Le régime d'exonération des plus-values de cession. Les autres impositions. La cession de parts sociales de l'entreprise...»

Dossier sur la stratégie de McDonald's

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de cas   |   07/07/2005   |   fr   |   .doc   |   22 pages
Extrait du document : « une image de qualité afin de pouvoir augmenter les prix. Mc Donald's a une forte facilité de transfert, et ce pu le constater tout au long de ce dossier. . ...»

Extrait du sommaire : «Le fonctionnement de McDonald's . Le système de franchise . La standardisation face aux marchés locaux . Une stratégie de bas prix et de volume . La stratégie de développement de McDonald's . Le...»

Dossier : la gestion du risque de change

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   22/02/2008   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : « echeance du paiement), on aura dans ce dernier cas un transfert de risque a la signature du contrat * Clause d'adaptation des prix proportionnelle aux ...»

Extrait du sommaire : «Identification du risque de change . La nature du risque de change. Le concept de position de change. Evaluer le risque de change. Techniques de gestion du risque . La gestion interne du risque . La gestion externe du risque ....»

Le dossier nucléaire iranien

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   19/09/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « centrifugeuses, etc.) au marche noir, et au prix fort, plutot octobre 2003 de ne pas transmettre le dossier au CSNU et de la recre, et le transfert du dossier ...»

Extrait du sommaire : «Quid des programmes iraniens avant 2002 ?. L'échec de l'approche européenne par le compromis (21 octobre 2003- août 2005)....»

Dossier sur la stratégie de l'Oréal

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de cas   |   11/04/2004   |   fr   |   .doc   |   22 pages
Extrait du document : « Voici 2 exemples de transfert des connaissances : 1 / L'imagerie de la peau Pour compétition s'exerce plus par l'innovation que par les prix ou les ...»

Extrait du sommaire : «Présentation de l'entreprise . Historique. Le groupe L'Oréal . Présentation du Marché . Le marché . Les concurrents . Les Activités de L'Oréal . Les activités cosmétiques . Les activités...»

Dossier Taillefine

Marketing & marques   |   Marketing produit   |   Étude de cas   |   18/04/2008   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : «Dossier Taillefine Sommaire Introduction I. Analyse du groupe Danone A le Shuffle (la version premier prix de leur la marque, car il ya un transfert de fidelite ...»

Extrait du sommaire : «Analyse du groupe Danone. Analyse interne . Analyse externe. Conjoncture et stratégie. Analyse de la stratégie . Stratégie marketing . Politique des licences . Stratégie de marque . Diversification . Définition . Cas de...»

Dossier : le e-commerce

Économie & marchés   |   E-commerce   |   Exposé   |   21/02/2008   |   fr   |   .doc   |   23 pages
Extrait du document : « concerne par ce phenomene, realiser un dossier sur le e une longue negociation prealable sur les prix et les secondaire de ces donnees par un transfert à des ...»

Extrait du sommaire : «Création et évolution du e-commerce. Définition du e-commerce. La diffusion rapide d'Internet. La croissance du e-commerce (évolution des chiffres d'affaires, nombre d'acheteurs). Principe et fonctionnement du e-commerce. Les...»

Dossier marketing : SPIR Communication

Marketing & marques   |   Marketing technologies   |   Étude de cas   |   08/06/2008   |   fr   |   .doc   |   33 pages
Extrait du document : « Distribution; Politique de Communication. Dossier marketing : SPIR En effet, les prix etant plus Vitesse de transfert | | | | technologique | | | | | Taux d ...»

Extrait du sommaire : «Présentation des activités de SPIR Communication. Matrice PESTEL. Matrice BCG . Analyse Externe de chaque DAS. Analyse Interne de chaque DAS. Analyse Externe et interne du DAS choisi : Presse gratuite. Diagnostic. Analyse SWOT du DAS...»