Le droit commercial se prête-t-il à une codification ?

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   27/11/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Le droit commercial se prete-t-il à une codification ? En France, la codification du droit commercial a pose probleme à de nombreuses ...»

Extrait du sommaire : «Le choix d'une recodification à droit constant. Les raisons du choix d'une recodification à droit constant. Le bilan négatif d'une recodification à droit constant. L'insaisissabilité du droit...»

La jurisprudence et la coutume sont-elles des sources du droit ?

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   21/11/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Toutefois, c'est dans le droit commercial que l titre de source du droit de la jurisprudence se voit remis a reconnaitre en lui celui qui fait le droit en plus ...»

Extrait du sommaire : «La coutume et la jurisprudence effectivement à l'origine du droit. Sources matérielles du droit, elles définissent le contenu des normes. Sources nécessaires, elles répondent aux exigences du système juridique. Un titre...»

Le droit des affaires

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Cours   |   28/02/2009   |   fr   |   .doc   |   69 pages
Extrait du document : « Fondamentaux du Droit Commercial 2 questions se posent : Quelles désigne l'endroit où on trouve le droit commercial. Le droit est issu de la pratique et des ...»

Extrait du sommaire : «Eléments fondamentaux du droit commercial. Actes de commerce et commerçants. Fonds de commerce et baux commerciaux. Tribunaux de commerce. Le droit de la concurrence. La concurrence interdite. La concurrence déloyale. La concurrence...»

Introduction au droit

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Cours   |   16/05/2009   |   fr   |   .doc   |   34 pages
Extrait du document : « réglementation en vigueur, ni obtenir que l on vous prête de l aussi les règles de gestion, les SPIC devant se soumettre au droit commercial et au ...»

Extrait du sommaire : «Le phénomène juridique. Dire le droit. La variété des systèmes juridiques. Normes et acteurs. La règle de droit. L'être juridique, le sujet de droit. La spécialisation de la règle de droit. Le droit...»

Evolutions récentes du droit de l'arbitrage applicable aux personnes publiques

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Mémoire   |   07/03/2006   |   fr   |   .doc   |   54 pages
Extrait du document : « de caractère administratif ou industriel et commercial, de la de faire appel étant en droit administratif d un deuxième degré de juridiction se distingue du ...»

Extrait du sommaire : «LA POSSIBILITÉ DE RECOURIR À L'ARBITRAGE AVEC APPLICATION DE LA LOI FRANÇAISE. La possibilité de recourir à l'arbitrage. Avec application de la loi française. DES ÉVOLUTIONS AUX CHAMPS D'APPLICATION SANS...»

Fidélisation et tourisme - La Roche-Posay

Marketing & marques   |   Marketing tourisme   |   Étude de cas   |   19/02/2007   |   fr   |   .doc   |   50 pages
Extrait du document : « dans leurs forfaits : ceux-ci donnent droit l'année d avec le fait que l'aspect commercial soit très Une offre tarifaire se présente donc comme une manière ...»

Extrait du sommaire : «Contexte. La situation de la station. Office de tourisme et contexte organisationnel . Recherches. Pourquoi est-on fidèle ? (ou pas !). Politiques déjà entreprises ailleurs et données internes . Entretiens et tables...»

L'Ancien Régime et la Révolution (1750-1815) de René Rémond

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Fiche de lecture   |   24/04/2007   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « la noblesse : apparition du capitalisme commercial, développement du Il existe un droit des gens qui Etats généraux, Assemblée se déclare constituante ...»

Extrait du sommaire : «L'Ancien Régime. L'homme et l'espace, monde connu et monde ignoré. Le peuplement. L'organisation sociale de l'ancien régime. Ordres et classes. Les formes politiques de l'Ancien Régime. La révolution 1789 - 1815. Les...»

Conception et mise en place d'un système budgétaire

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Mémoire   |   02/05/2007   |   fr   |   .doc   |   64 pages
Extrait du document : « de transformation (lois physiques, chimiques, droit du travail Sur le plan commercial, le niveau de chiffre d du siècle aux Etats-Unis, il se diffuse assez ...»

Extrait du sommaire : «Chapitre I : Notions de base. Section 1 : Contrôle de gestion. Section 2 : système budgétaire outil de contrôle de gestion. Chapitre II : La démarche prévisionnelle . Section 1 : La stratégie et la...»

Les prérogatives de la Commission européenne en droit de la concurrence (période 2003/2006)

Droit privé & contrat   |   Droit de la concurrence   |   Mémoire   |   03/01/2008   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « Ainsi la Commission autorise-t-elle parfois, la Commission, autorite nationale, juridiction de droit commun), devant le probleme de concurrence se pose (meme ...»

Extrait du sommaire : «La consolidation des mécanismes par la modernisation du système. Une application plus cohérente et uniforme des règles de concurrence. La nécessaire réforme des pouvoirs d'investigation et de sanction de la...»

Comment peut-on affirmer que le Sport au niveau mondial est devenu un réel business à notre époque ? Analyse d´un cas particulièrement concerné par ce phénomène : le football

Marketing & marques   |   Marketing sportif   |   Mémoire   |   21/07/2005   |   fr   |   .doc   |   35 pages
Extrait du document : « commun à toute l'entreprise », explique un commercial du groupe. au Sport, dont 10% à l'achat de droit. l'argent coule à flots, le Sport se prête à tous ...»

Extrait du sommaire : «Business dans le monde du sport . Définition et historique du Sport . Evolution du Sport : facteurs et conséquences . Comportement du consommateur . Quand Sport et business font bon ménage . Analyse d'un cas...»