Le droit à l'éducation

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   14/03/2008   |   fr   |   .doc   |   32 pages
Extrait du document : «Le droit al'education Sommaire Introduction "Nous sommes nes faibles, nous avons besoin de force; impuissants, nous avons besoin d'aide; stupides, nous avons ...»

Extrait du sommaire : «Le droit à l'éducation comme droit effectif . Le corpus doctrinal dédié au droit à l'éducation. L'Etat comme pierre d'achoppement de la mise en 'uvre du droit à l'éducation. Un principe encore peu...»

L'obligation d'entretien et d'éducation des parents

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Fiche   |   01/07/2002   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « sa source de la filiation, l'obligation d'entretien et d'éducation rend les qui s'accomplit normalement en nature hors du champ du droit, sont réglées ...»

Extrait du sommaire : «Tirant sa source de la filiation, l'obligation d'entretien et d'éducation rend les parents débiteurs de leurs enfants mineurs et majeurs sous condition . Par sa dynamique créatrice, l'obligation d'entretien se distingue de...»

L'enfant et le droit de la responsabilité

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   05/10/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « L'autorite parentale implique un droit de surveillance et d'education, inscrits aux articles 371 et suivants du Code Civil. Cette ...»

Extrait du sommaire : «L'engagement de la responsabilité personnelle de l'enfant. La responsabilité contractuelle. La responsabilité civile délictuelle. L'engagement de la responsabilité des personnes répondant de l'enfant. La...»

La prise en compte des identités religieuses dans notre droit

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « 20 novembre 1986). * Le droit protege egalement le droit de chacun à donner une education religieuse à ses enfants. L'article ...»

Extrait du sommaire : «Le droit protecteur des identités religieuses. La liberté religieuse protégée par le droit. Les identités religieuses reconnues par le droit. Le principe de neutralité du droit en matière d'identités...»

La Protection du consommateur

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   25/02/2002   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « 2)L'information du consommateur : Ce doit reconnu par le Traité, voit son efficacité renforcée par le droit complémentaire à l'éducation du consommateur. ...»

Extrait du sommaire : «La Protection des intérêts économiques et juridiques du consommateur. Une politique visant à réduire l'inégalité des armes entre le consommateur d'une part et l'Etat et les opérateurs économiques d'autre...»

Conseils pour l'éducation d'un jeune homme (lettre de Pierre de Blois, vers 1160)

Histoire & géographie   |   Histoire médiévale   |   Exposé   |   30/05/2007   |   fr   |   .rtf   |   7 pages
Extrait du document : « lui ont été confié et il divulgue des recommandations quant à l'éducation de ces à Tours sous la férule de Bernard Sylvestre, puis le droit à Bologne ...»

Extrait du sommaire : «Le Fonctionnement des écoles au 12ème siècle. Les Principes généraux. Les matières enseignées. Les bases de l'enseignement. Eloge de la grammaire (base de tout enseignement). Prédominance de la culture antique...»

Le droit pénal dans la démocratie européenne

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   05/05/2002   |   en   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « ACTS A. Prevention of crime 1. Prevention through education and mass Matti Joutsen - CD-Rom Encyclopedia Universalis - "ABCD du Droit communautaire": Klaus ...»

Extrait du sommaire : «CRIMINAL LAW: A NATIONAL RESPONSE TO HARMFUL ACTS . Prevention of crime . Repression of crime: between the law and social action . Overview of criminal procedure . TOWARD A MULTILATERAL COOPERATION IN CRIMINAL MATTERS . Toward a...»

La majorité: droit des peuples ou forces des masses?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « [Author:RB] Notre education democratique rend floue les limites entre droit du peuple et force des masses : n'est-ce pas un danger, un risque de ...»

Extrait du sommaire : «Platon avait déjà deviné la tendance humaine à faire résulter le droit de la force, le juste du fait. Pour Marx et pour les socialistes, le schéma traditionnel d'une société gouvernée par celui ou ceux...»

L'individu en droit international public

Droit public & international   |   Droit international   |   Fiche   |   22/03/2004   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « les droits économiques et sociaux : liberté syndicale , droit à l `éducation , à la culture , droit à conditions de travail équitable , à la santé ...»

Extrait du sommaire : «Les droits fondamentaux de l'individu dans le droit positif : diversité des textes et des sources. Aux sources. Diversité des DDH et hiérarchie. L'individu comme singularité, sujet actif du DI ? . L 'individu investi de...»

Le Droit au Développement

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   26/10/2007   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « Al'article 8 la Declaration rappelle que le droit àl'alimentation, le droit à la sante, le droit au logement, et le droit àl'education << sont necessaires ...»

Extrait du sommaire : «Le droit au développement, un droit de l'homme récent. Qu'est-ce que le développement ?. Le droit au développement : sa reconnaissance dans les textes internationaux et sa signification. Quel lien entre droit au...»