Droit international des affaires : e-business

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   30/03/2008   |   en   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « Solutions. With the advent of information technology and particularly the Internet, the context of international trade and commerce has been greatly ...»

Extrait du sommaire : «Background. International laws on validity and breach of ecommerce. Formation and validity of e-contracts . Breach of contract. Breach of contract by seller. Breach of contract by buyer. Viewpoints. Solutions....»

La notion d'établissement stable en droit fiscal

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   22/02/2003   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « ne peut constituer une « place fixe d'affaires » : en effet La notion d'établissement stable créée par le droit fiscal international comme critère ...»

Extrait du sommaire : «L'établissement stable : des définitions assez similaires en droit interne et au sens des conventions modèle OCDE. En droit français. En droit conventionnel. La notion d' établissement stable en jurisprudence. Les bureaux de...»

L'insécurité juridique en droit des affaires

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   03/11/2008   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « vu dans le cas de convention international comme celle les opérateurs de la vie des affaires ne se vie économique permettrait de créer un droit plus efficace ...»

Extrait du sommaire : «Les moyens employés par les opérateurs face à une insécurité juridique avérée. Les causes de l'insécurité juridique : l'instabilité du droit positif. Les techniques employées par les...»

L'e-commerce : une opportunité pour les TPE et PME ?

Économie & marchés   |   E-commerce   |   Étude de cas   |   13/02/2008   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « une croissance de leur chiffre d'affaires àl'export des PME-PMI franc,aises àl'international passe desormais les modalites d'exercice du droit de retractation ...»

Extrait du sommaire : «L'évolution et l'intérêt de l'e-commerce . Quelques chiffres . Un outil favorable à la croissance des TPE et PME. Quelle utilité du e-commerce au niveau international . La gestion du e-commerce par les TPE et PME . Les...»

Le e-commerce, d'hier à aujourd'hui

Économie & marchés   |   E-commerce   |   Étude de marché   |   29/08/2006   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « B2B, le droit de la consommation laisse plutôt la place au droit du commerce international. ne représente alors que 0,05% du chiffre d'affaires des ventes ...»

Extrait du sommaire : «L'émergence et l'évolution du e-commerce. . Définition. . Historique. . La democratisation du e-commerce. . Régulation. . Sécurité. . Cas d´entreprise :Cdiscount.com. . Historique. . Evolution de l'entreprise sur...»

Les problèmes de territorialité et e-commerce

Économie & marchés   |   E-commerce   |   Exposé   |   20/06/2006   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « La prestation de transport : 3- Le e-logistique : III technique, la direction des affaires, l'hébergement l'objet principal du droit international privé, dont l ...»

Extrait du sommaire : «Les problèmes juridiques . Problèmes juridiques liés au développement du commerce électronique. Le cas du cadre réglementaire européen aux transactions du commerce électronique. Le renforcement de la...»

La qualification des opérations de commerce électronique en matière de TVA

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Mémoire   |   09/08/2002   |   fr   |   .doc   |   35 pages
Extrait du document : « questions juridiques (droit des contrats, droit de la résolues dans un cadre international, au sein les administrations nationales et les milieux d'affaires. ...»

Extrait du sommaire : «La TVA rattrapée par les opérations de commerce électronique : les limites de l'application du régime commun . Les interrogations concernant la qualification des opérations de commerce électronique . Un...»

Le groupe Zannier

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Étude de cas   |   09/05/2003   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « dans la mesure où elle implique le paiement d'un droit d'entrée le Groupe Zannier réalise les 2/3 de son chiffre d'affaires à l'international dans ce ...»

Extrait du sommaire : «Contexte général du groupe Zannier : Les 5 S de MacKinsey . Finalité/Mission/Buts. Compétences. Structure. Information. Motivations. Stratégies générales du groupe Zannier . Evolution stratégique...»

Dossier : le e-commerce

Économie & marchés   |   E-commerce   |   Exposé   |   21/02/2008   |   fr   |   .doc   |   23 pages
Extrait du document : « Le droit de controle s'assure obligatoirement une augmentation de son chiffre d'affaires. Elargissement du marche (international) La vente permanente permet ...»

Extrait du sommaire : «Création et évolution du e-commerce. Définition du e-commerce. La diffusion rapide d'Internet. La croissance du e-commerce (évolution des chiffres d'affaires, nombre d'acheteurs). Principe et fonctionnement du e-commerce. Les...»

Lancement de deux start-up: icademie.com et toojob.com.

Marketing & marques   |   Marketing technologies   |   Étude de marché   |   02/03/2007   |   fr   |   .doc   |   46 pages
Extrait du document : « pour atteindre un chiffre d'affaires record de majeures enseignées sont le droit, la vente visioconférence pour son MBA International Business en partenariat ...»

Extrait du sommaire : «Plan d'action. Quelques notions de la publicité en ligne. Application et résultats obtenus. Diagnostiques et propositions manageriales. Analyse du marché de l'enseignement. Étude de marché pour un marketing viral : le...»