Le droit international : définitions et évolution

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   23/11/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Le droit international : définitions et évolution Dans la perception commune, le droit international public est comme l énigme mandchoue : la solution est ...»

Extrait du sommaire : «La définition du droit international : une définition évolutive . L'évolution du droit international ....»

Les caractères généraux du droit international de l'environnement

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   27/12/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Un premier probleme pose par le droit international de l Alors que le droit de la mer ou celui des dans leurs grandes lignes au moins, les definitions ne se ...»

Extrait du sommaire : «Les caractères généraux du droit international de l'environnement. Les conditions d'élaboration des normes du droit international de l'environnement. Les caractéristiques des normes de droit international de l'environnement...»

La naissance du droit constitutionnel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Fiche   |   17/02/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « pour tenter d'analyser toutes les definitions courantes et de suivre l'evolution historique de 2000, p.2. 6- David RUZIE, Droit international public, DALLOZ ...»

Extrait du sommaire : «Origine du terme "constitution" . Deux sens opposés du droit constitutionnel ....»

La justice pénale internationale et les crimes internationaux

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   27/12/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Les definitions contenues dans l'article 6 des Il s'agit d'une evolution importante vers l H.), Decaux (E.), Pellet (A.): "Droit international penal", Pedone ...»

Extrait du sommaire : «La définition et la répression des crimes internationaux. La définition des crimes internationaux. La répression des crimes internationaux. Le terrorisme. La lutte contre le terrorisme au niveau régional. La lutte...»

La notion d'ordre public

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   03/11/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « L'analogie avec l'ordre public international est visible valeurs justifie l'eviction du droit etranger. contractuelles et considerant les definitions, on peut ...»

Extrait du sommaire : «La définition de l'ordre public. Ordre public international et ordre public interne. Ordre public national et ordre public communautaire. Les sources de l'ordre public. L'ordre public textuel. L'ordre public virtuel. Le contenu de l'ordre...»

Aspects de droit international matériel

Droit public & international   |   Droit international   |   Cours   |   03/03/2008   |   fr   |   .doc   |   135 pages
Extrait du document : « humanite. Cette jurisprudence est aussi àl'origine d'une evolution et d'une precision du droit international humanitaire. On peut ...»

Extrait du sommaire : «La paix par le règlement pacifique des différends. Les modes non juridictionnels de règlement . Les modes juridictionnels de règlement des différends . La paix par la réglementation du recours à la...»

Le droit international privé (DIP)

Droit public & international   |   Droit international   |   Cours   |   13/10/2009   |   fr   |   .doc   |   64 pages
Extrait du document : « Les definitions modernes de l'ordre juridique se detachent de l'Etat ce qui Ex : la loi suisse de droit international prive Art 6 : << le droit designe par la ...»

Extrait du sommaire : «Le domaine et les sources du DIP. L'objet du droit international privé. Le débat doctrinal sur le domaine du droit international privé. L'importance du droit international privé sur le plan théorique. Les sources du droit...»

Le Conseil de Sécurité peut-il légiférer ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   25/07/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Le droit de légiférer selon les textes; Les limites à d'inhibition due au contexte international de l il est utile de preciser les definitions retenues pour ...»

Extrait du sommaire : «L'évolution des pouvoirs du Conseil de Sécurité vers un pouvoir législatif. D'un rôle traditionnel à un rôle législateur. L'origine de l'évolution des pouvoirs législatifs du Conseil de...»

L'évolution juridique du droit commercial dans l'histoire de France

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   27/11/2007   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « Aucune des deux definitions ne pouvant se par l'activite commerciale, en constante evolution et auxquels qui est le droit international, notamment communautaire ...»

Extrait du sommaire : «L'évolution du droit commercial jusqu'au Code de 18O7. D'une morale contractuelle au droit écrit, avec une volonté de codification du législateur. L'évolution du droit commercial après le Code de 1807. De la...»

Les nouveaux acteurs des relations internationales

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Si les definitions de l'ONG varient selon les ou promoteur de nouvelles normes de droit international, les ONG une quinzaine d'annees, une evolution dans la ...»

Extrait du sommaire : «Les Organisations non gouvernementales (ONG). Définition et ampleur du phénomène. On peut les regrouper en quatre grandes catégories. Les sociétés transnationales (ou firmes multinationales). Définition et ampleur...»