Droit international : histoire et définition

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   30/05/2007   |   en   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «L'histoire du droit international: De l international; Sources et principes du droit international; Sujets. International law : history and definition Introduction ...»

Extrait du sommaire : «L'histoire du droit international . De l'Antiquité au Moyen-Age . Le Traîté de Westphalie et l'Etat moderne : le développement du droit international. Conflits, guerres et nouveaux paradigmes du XXe siècle : le droit...»

Les actes unilatéraux des Etats en droit international

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   28/11/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Cette definition est loin de faire l'unanimite, compte tenu des divergences doctrinales. 15) Legoherel (H.): "Histoire du droit international public", PUF ...»

Extrait du sommaire : «La définition et la classification des actes unilatéraux. La définition des actes unilatéraux. La classification des actes unilatéraux. Les conditions de validité des actes unilatéraux. L'imputabilité à...»

Difficultés à mettre en place le droit international - L´exemple du génocide du Cambodge

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   14/05/2008   |   en   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « crimes considérés par le droit pénal international: Geert-Jan Alexander Knoops - "International and comparative law Martin, "Le Mal cambodgien, histoire d'une ...»

Extrait du sommaire : «Contexte historique et naissance des Khmers rouges. Naissance . Idéologie. Saisie de pouvoir. Le régime. La fin. Exigences pour les crimes considérés par le droit pénal international. Crimes contre l'humanité. Crimes de...»

L'évolution structurelle et doctrinale du droit international

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   26/09/2007   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « Legoherel (H.): "Histoire du droit international public", PUF aussi Combacau (J), << Le Droit international, bric à in Archives de philosophie du droit, 1986, p ...»

Extrait du sommaire : «L'évolution structurelle du droit international public. La formation des traits caractéristiques du droit international public. La souveraineté : support juridique de l'Etat. L'assise doctrinale du droit international public : l''uvre...»

Les sources subsidiaires du droit international

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   06/12/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Le role essentiel de la jurisprudence se situe au niveau de la definition de la regle 15) Legoherel (H.): "Histoire du droit international public", PUF, 1996 ...»

Extrait du sommaire : «Les principes généraux de droit et les actes unilatéraux. Les principes généraux de droit international public. Les actes unilatéraux. La jurisprudence et la doctrine. La jurisprudence. La doctrine....»

L'évolution juridique du droit commercial dans l'histoire de France

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   27/11/2007   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « juridique du droit commercial dans l'histoire de France d'exception, c'est la definition d'un Contrairement au droit international classique, qui s'adresse ...»

Extrait du sommaire : «L'évolution du droit commercial jusqu'au Code de 18O7. D'une morale contractuelle au droit écrit, avec une volonté de codification du législateur. L'évolution du droit commercial après le Code de 1807. De la...»

Le Jus cogens et les droits de l'homme

Droit public & international   |   Libertés publiques   |   Exposé   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Cette definition a ete critiquee comme etant tautologique. 6) Legoherel (H.): "Histoire du droit international public", PUF, 1996. ...»

Extrait du sommaire : «La consécration du jus cogens par la Convention de Vienne . Le fondement conventionnel du jus cogens . La pratique jurisprudentielle de la norme de jus cogens. La pertinence du recours au concept de jus cogens en matière des droits de...»

Les firmes multinationales acteurs secondaires des relations internationales

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   06/12/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « 2. Les elements juridiques de la definition des firmes multinationales Les firmes 15) Legoherel (H.): "Histoire du droit international public", PUF, 1996. ...»

Extrait du sommaire : «La définition et le poids économique des firmes multinationales. La définition des firmes multinationales . Le poids économique des firmes multinationales. Le contrôle des entreprises multinationales . Le contrôle...»

Les fondements politiques et juridiques des organisations internationales

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   07/12/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Al'echelle de l'histoire, elles sont des disparaitre sans que disparaisse le droit international, ce qui son ensemble, favorable à une definition proposee au ...»

Extrait du sommaire : «Les fondements politiques d'une organisation internationale. L'adoption de l'acte constitutif. La révision de l'acte constitutif. L'interprétation de l'acte constitutif. Les fondements juridiques de l'organisation internationale. La...»

La notion de traité en droit international

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   27/11/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « a produire des effets de droit dans l'ordre juridique international A. La definition de la Legoherel (H.): "Histoire du droit international public", PUF ...»

Extrait du sommaire : «Le traité : un accord . Le traité : un accord entre Etats. Le traité : un acte destiné à produire des effets de droit dans l'ordre juridique international. La définition de la notion d' « effet juridique ». La...»