Le droit du paysage

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   02/12/2001   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « La répartition des compétences entre différents acteurs. Le droit du paysage Introduction Depuis la fin de la seconde guerre mondiale, la France a connu une ...»

Extrait du sommaire : «Le concept de droit du paysage. La notion de paysage. La prise en compte par le droit de la notion de paysage. Les principales caractéristiques de l'état actuel du droit du paysage. La grande diversité des outils destinés à...»

La place des syndicats dans le droit de la fonction publique

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   03/03/2005   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « syndicales). Découle de cette législation libérale de droit commun un paysage syndical diversifié et en constant développement. A ...»

Extrait du sommaire : «Une place chèrement acquise : la difficile reconnaissance juridique du droit syndical des fonctionnaires. . Des associations professionnelles au statut de 1946 : la définition progressive d'un cadre juridique pour le droit syndical des...»

Jacques Rupnik : Les Balkans : Paysage après la Bataille

Politique & international   |   Relations internationales   |   Fiche de lecture   |   01/10/2000   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « ou comment définir un Etat macédonien. Rupnik (Jacques), Les Balkans : Paysage après la Chaque entité a le droit d'avoir des rapports privilégiés avec son ...»

Extrait du sommaire : «Nouvelle donne dans les Balkans. Bosnie-Herzégovine: disparition ou recomposition?. Croatie: démocratie problématique. Le poids de la Serbie. Le calme trompeur du Kosovo. Le malaise des derniers venus, ou comment définir un Etat...»

Y a-t-il un droit à polluer ?

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   19/02/2002   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Plus qu'un droit, c'est une nécessité pour la survie des hommes que d C'est seulement après que le paysage devient un genre avec Duguet, Gelée ou Courbet ...»

Extrait du sommaire : «L'homme paraît dominer la Nature et peut en faire ce qu'il veut. Le droit du plus fort permet tout à l'homme qui est au dessus de la nature. L'homme doit sortir de la nature et s'en servir pour survivre. L'homme serait-il devenu...»

Les évolutions récentes du droit pénal : loi « Guigou », lois « Perben » : enjeux, contenu, critiques...

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   05/06/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « L'évolution du droit pénal et des procédures pénales pendant les vingt dernières De la loi Guigou à la loi Perben II, le paysage judiciaire français a ...»

Extrait du sommaire : «Un inquiétant mouvement d'inflation législative. De la loi Guigou à la loi Perben II, on a assisté à un véritable empilement de textes. Il semblerait en réalité que ces lois servent davantage à...»

Le Théâtre dans le Paysage

Arts & média   |   Architecture   |   Mémoire   |   27/12/2005   |   fr   |   .doc   |   52 pages
Extrait du document : « d'encourager une extrême extension de « l'écologie profonde »(deep ecology), qui utilise ces images de paysage pour revendiquer le droit des végétaux ...»

Extrait du sommaire : «Le théâtre dans le paysage à travers l'Histoire. La vie en plein air ou pré-paysagère . Le théâtre dans les jardins : de la renaissance au xxe siècle . Interprétions contemporaines des formes historiques...»

Le paysage des chaînes jeunesses en France à la rentrée 2005

Marketing & marques   |   Marketing médias   |   Étude de marché   |   21/02/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « afin de confirmer l'importance du Groupe Lagardère dans le paysage des chaînes les filles ciblées ont un vrai prétexte pour demander leur droit à choisir ...»

Extrait du sommaire : «Les ´reines´ du Groupe Lagardère. Canal J : la chaîne complice des 7-14 ans. Tiji : la 2e chaîne thématique jeunesse, sur les 4-10 ans. Filles TV : la seule chaine rien que pour les filles. Une concurrente dangereuse :...»

Coopération du droit patrimonial à l'intérêt général de l'urbanisme

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   20/04/2005   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « qui sont devenus avec la loi du 8 janvier 1993 dite paysage les ZPPAUP Cela a pour conséquence de limiter considérablement l'exercice du droit de propriété ...»

Extrait du sommaire : «L'intérêt général, moteur des actions de protection menées par le droit de l'urbanisme, par Magali Boudard.. Le droit patrimonial, droit d'une propriété privée ´sacralisée´, face à...»

La protection du droit au respect de la vie privée et familiale par la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH)

Droit public & international   |   Droit européen   |   Mémoire   |   26/09/2007   |   fr   |   .doc   |   103 pages
Extrait du document : « occasionnel pour des raisons diplomatiques evidentes, l'action emanant de l'individu s'est generalisee et developpee dans le paysage du droit europeen des ...»

Extrait du sommaire : «Partie I L'interprétation extensive du droit au respect de la vie privée et familiale. Chapitre 1 La construction jurisprudentielle des notions de vie privée et de vie familiale. Chapitre 2 L'analyse critique de...»

Les clauses abusives

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   26/06/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « a ete et est encore une notion tres envahissante : il a suffi de deux lois et d'un decret pour que d'une part, elle transforme le paysage du droit commun des ...»

Extrait du sommaire : «D'une notion évasive du droit commun des contrats à une notion phare du droit de la consommation . La césure opérée par la loi du 1er février 1995 . L'insolence de l'enfant terrible du droit des obligations...»