droit pénal: La notion de résultat en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Cours   |   02/08/2005   |   fr   |   .pdf   |   5 pages
Extrait du document : « Modalités; Répression. La notion de résultat peut revêtir plusieurs significations en droit pénal. Elle peut tout d'abord correspondre ...»

Extrait du sommaire : «L'infraction consommée. L'infraction matérielle. L'infraction formelle. L'infraction tentée. Modalités. Répression....»

La notion de violence en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   26/03/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « est donc une notion étendue en droit pénal (I) et étendue (II) I La violence, une notion étendue La par son aptitude à provoquer le résultat à savoir l ...»

Extrait du sommaire : «La violence, une notion étendue. Une définition extensive des actes violents. Une prise en compte extensive des conséquences de la violence. La violence, une répression étendue. La seule nécessité de violences volontaires. Un élément moral...»

Le produit de l'infraction en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   03/02/2010   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « ayant un lien etroit avec le resultat d'une a la loi.La place centrale de cette notion en droit et parait demontrer l'objectif du droit penal : lutter contre ...»

Extrait du sommaire : «Le produit de l’infraction, élément central du droit pénal. Le produit de l’infraction, objet de la sanction pénale de confiscation. Le produit de l’infraction, élément constitutif de cette...»

La dangerosité en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   15/06/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « l ensemble du Code pénal (B). Une notion pourtant sous Code pénal (ou plus largement dans le droit pénal) au travers 121-4 et 121-5 du Code pénal) qui est d ...»

Extrait du sommaire : «La dangerosité et la ''défense sociale''. Un concept insaisissable. Une notion pourtant sous-jacente dans l'ensemble du Code pénal. Neutraliser un état dangereux, futur et éventuel : la lutte contre la récidive. La dangerosité sociale et la...»

Droit pénal général : la notion de criminalité

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Cours   |   17/12/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « La notion de criminalite S:1 : Les analyses de la C. L'approche fondee sur le droit penal Le droit penal est un Resultat de l'effort pour faciliter la porte de ...»

Extrait du sommaire : «Les analyses de la criminalité. L’analyse fondée sur la morale. L’analyse fondée sur la sociologie. L’approche fondée sur le droit pénal. Les mesures de la criminalité. Les...»

L'animus Necandi ou intention de tuer en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   21/03/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Celui-ci est constitué selon la doctrine comme la volonté d un résultat particulier. I L animus necandi, notion propre au droit pénal Il convient d ...»

Extrait du sommaire : «L'animus necandi, notion propre au droit pénal. Étude de la notion. L'animus necandi, élément caractéristique du meurtre. La nécessité de l'animus necandi. La preuve de l'animus necandi. L'animus necandi, élément de l'empoisonnement...»

Particularisme, autonomie de la notion de discrimination en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   03/06/2008   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « Le resultat est qu'en pratique on va distinguer Bibliographie : Droit penal du travail, A. Coeuret - Elisabeth Fortis << La notion de discrimination ...»

Extrait du sommaire : «La notion de discrimination en droit pénal. L'appréhension du délit de discrimination. Discriminations prevues par le code pénal. La délicate reconnaissance de la discrimination au pénal. Nombre important de tentatives de reconnaissance sur le...»

Peut-on tenter l'impossible en droit pénal français ?

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   20/04/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Peut-on tenter l'impossible en droit penal franc,ais ? Si l'infraction est une notion definie par la loi, la tout autant àl'article 121-5 du Code penal et se ...»

Extrait du sommaire : «De l'impunité à la répression de l'infraction impossible. Le débat doctrinal quant à la notion d'infraction impossible. La qualification de l'infraction impossible par un principe jurisprudentiel. Une conception criminologique de l'infraction...»

Proportionnalité et justification en droit pénal : les faits justificatifs

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   07/11/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « L'article 122-7 du Code penal consacre aujourd'hui contre des actes qui ne revetent en droit franc,ais B - La notion de proportionnalite La theorie des faits ...»

Extrait du sommaire : «Une justification soumise à des conditions tenant au danger. L'existence du danger. Les autres règles de fond tenant au danger. Une justification effective pour un acte proportionné. Des réponses aux attaques...»

Le meurtre en droit pénal spécial

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   11/02/2010   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « elle-meme, mort qui n'est pas une notion juridique l'intention indeterminee est determinee par son resultat effectif Ce n'est pas le cas en droit penal, meme si ...»

Extrait du sommaire : «Les conditions d’incrimination du meurtre simple. Les conditions préalables. Les éléments constitutifs du meurtre. Les circonstances indifférentes. Le régime de répression du meurtre simple. La...»