droit pénal: La notion de résultat en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Cours   |   02/08/2005   |   fr   |   .pdf   |   5 pages
Extrait du document : « Modalités; Répression. La notion de résultat peut revêtir plusieurs significations en droit pénal. Elle peut tout d'abord correspondre ...»

Extrait du sommaire : «L'infraction consommée . L'infraction matérielle . L'infraction formelle . L'infraction tentée . Modalités . Répression ....»

La notion de violence en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   26/03/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « est donc une notion étendue en droit pénal (I) et étendue (II) I La violence, une notion étendue La par son aptitude à provoquer le résultat à savoir l ...»

Extrait du sommaire : «La violence, une notion étendue. Une définition extensive des actes violents. Une prise en compte extensive des conséquences de la violence. La violence, une répression étendue. La seule nécessité de violences...»

La dangerosité en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   15/06/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « l ensemble du Code pénal (B). Une notion pourtant sous Code pénal (ou plus largement dans le droit pénal) au travers 121-4 et 121-5 du Code pénal) qui est d ...»

Extrait du sommaire : «La dangerosité et la ''défense sociale''. Un concept insaisissable. Une notion pourtant sous-jacente dans l'ensemble du Code pénal. Neutraliser un état dangereux, futur et éventuel : la lutte contre la récidive. La...»

L'animus Necandi ou intention de tuer en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   21/03/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Celui-ci est constitué selon la doctrine comme la volonté d un résultat particulier. I L animus necandi, notion propre au droit pénal Il convient d ...»

Extrait du sommaire : «L'animus necandi, notion propre au droit pénal. Étude de la notion. L'animus necandi, élément caractéristique du meurtre. La nécessité de l'animus necandi . La preuve de l'animus necandi . L'animus necandi,...»

Particularisme, autonomie de la notion de discrimination en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   03/06/2008   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « Le resultat est qu'en pratique on va distinguer Bibliographie : Droit penal du travail, A. Coeuret - Elisabeth Fortis << La notion de discrimination ...»

Extrait du sommaire : «La notion de discrimination en droit pénal . L'appréhension du délit de discrimination . Discriminations prevues par le code pénal . La délicate reconnaissance de la discrimination au pénal. Nombre important de...»

Peut-on tenter l'impossible en droit pénal français ?

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   20/04/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Peut-on tenter l'impossible en droit penal franc,ais ? Si l'infraction est une notion definie par la loi, la tout autant àl'article 121-5 du Code penal et se ...»

Extrait du sommaire : «De l'impunité à la répression de l'infraction impossible. Le débat doctrinal quant à la notion d'infraction impossible . La qualification de l'infraction impossible par un principe jurisprudentiel . Une conception...»

La théorie générale du droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Cours   |   17/09/2008   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « L'ancienne notion de demence a disparu au profit de Distinction entre erreur de fait est erreur de droit. Dans le precedent code penal, erreur n'existait pas ...»

Extrait du sommaire : «Les éléments constitutifs de l'infraction. L'élément légal . L'élément matériel. L'élément moral. La notion de peine. La diversité des sanctions. Le prononcé de la peine. Le casier...»

La durée en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   19/11/2008   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « que la politique criminelle est le résultat de lois BERNARDINI, L'intention coupable en droit pénal, thèse, Nice pour se fondre dans la notion d infraction ...»

Extrait du sommaire : «La durée, instrument de politique criminelle. La durée, une donnée sanctionnatrice . La durée, une donnée incriminatrice. La durée, instrument de pratique judiciaire . La durée, source d'individualisation...»

Le mensonge en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   29/10/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « valeur d'aveu, et altererait cette notion de secret Le droit penal a pour finalite de retablir la justice pour son auteur, d'atteindre un resultat determine. ...»

Extrait du sommaire : «Le mensonge stricto sensu. La volonté de nuire à autrui par simple mensonge. L'escroquerie réduite au mensonge stricto sensu. La succession de mensonges : la manoeuvre frauduleuse. Les manoeuvres frauduleuses au sens de l'article...»

L'empoisonnement et l'administration de substance nuisible en droit pénal spécial (cas pratiques)

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Étude de cas   |   24/05/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Cette infraction etant formelle le resultat est indifferent, il l'on se place sur la notion d'emploi Manuel 3e edition Philippe Conte: droit penal special 2007 ...»

Extrait du sommaire : «Un individu corrompt un préposé afin qu'il administre dans des bouteilles d'eau un médicament destiné à affaiblir des joueurs de foot pour un match. L'élément matériel des infractions. Le résultat de...»