droit pénal: La notion de résultat en droit pénal
Extrait du sommaire : «L'infraction consommée. L'infraction matérielle. L'infraction formelle. L'infraction tentée. Modalités. Répression....»
La notion de violence en droit pénal
Extrait du sommaire : «La violence, une notion étendue. Une définition extensive des actes violents. Une prise en compte extensive des conséquences de la violence. La violence, une répression étendue. La seule nécessité de violences volontaires. Un élément moral...»
Le produit de l'infraction en droit pénal
Extrait du sommaire : «Le produit de l’infraction, élément central du droit pénal. Le produit de l’infraction, objet de la sanction pénale de confiscation. Le produit de l’infraction, élément constitutif de cette...»
La dangerosité en droit pénal
Extrait du sommaire : «La dangerosité et la ''défense sociale''. Un concept insaisissable. Une notion pourtant sous-jacente dans l'ensemble du Code pénal. Neutraliser un état dangereux, futur et éventuel : la lutte contre la récidive. La dangerosité sociale et la...»
Droit pénal général : la notion de criminalité
Extrait du sommaire : «Les analyses de la criminalité. L’analyse fondée sur la morale. L’analyse fondée sur la sociologie. L’approche fondée sur le droit pénal. Les mesures de la criminalité. Les...»
L'animus Necandi ou intention de tuer en droit pénal
Extrait du sommaire : «L'animus necandi, notion propre au droit pénal. Étude de la notion. L'animus necandi, élément caractéristique du meurtre. La nécessité de l'animus necandi. La preuve de l'animus necandi. L'animus necandi, élément de l'empoisonnement...»
Particularisme, autonomie de la notion de discrimination en droit pénal
Extrait du sommaire : «La notion de discrimination en droit pénal. L'appréhension du délit de discrimination. Discriminations prevues par le code pénal. La délicate reconnaissance de la discrimination au pénal. Nombre important de tentatives de reconnaissance sur le...»
Peut-on tenter l'impossible en droit pénal français ?
Extrait du sommaire : «De l'impunité à la répression de l'infraction impossible. Le débat doctrinal quant à la notion d'infraction impossible. La qualification de l'infraction impossible par un principe jurisprudentiel. Une conception criminologique de l'infraction...»
Proportionnalité et justification en droit pénal : les faits justificatifs
Extrait du sommaire : «Une justification soumise à des conditions tenant au danger. L'existence du danger. Les autres règles de fond tenant au danger. Une justification effective pour un acte proportionné. Des réponses aux attaques...»
Le meurtre en droit pénal spécial
Extrait du sommaire : «Les conditions d’incrimination du meurtre simple. Les conditions préalables. Les éléments constitutifs du meurtre. Les circonstances indifférentes. Le régime de répression du meurtre simple. La...»
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