Droit de polluer, Permis négociable et Protocole de Kyoto

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Mémoire   |   25/12/2005   |   fr   |   .doc   |   31 pages
Extrait du document : «[1]Droit de polluer, permis négociable et protocole de Kyoto INTRODUCTION Longtemps perçu comme un souci superflu d'individus nantis, l'environnement a pris ...»

Extrait du sommaire : «Les Permis Négociables : instrument de réduction des émissions de gaz à effet de serre. Principes théoriques d'un marché de permis d'émission négociables. Théories des droits de propriétés et...»

Le protocole de Kyoto et son implication dans l'Union Européenne

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   09/02/2007   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « N'ayant pas le droit d'acquisition ou d aux autres entreprises qui utilisent trop de permis par rapport l'allocation efficace et peuvent donc polluer plus, ce ...»

Extrait du sommaire : «Aspects théoriques. Les défaillances microéconomiques de marché. Etat des lieux. D'où venons-nous ?. Où en est-on ?. Où l'on va ?....»

La fiscalité de l'environnement et les marchés de droits à polluer

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   26/01/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « De même pour le principe des marchés de droit à polluer. des résultats à l avance grâce à la mise en place d un nombre limité de permis : on sait à ...»

Extrait du sommaire : «Les taxes et les marchés de permis d'émission : des instruments économiques efficaces de lutte contre la pollution. La différence entre la réglementation et les instruments économiques. Les principes d'efficacité...»

L'expérience américaine des permis négociables

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   12/03/2008   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « les marches de droits à polluer (MDP) ou les emissions passees comme un droit acquis puisqu Progressivement, l'idee de permis negociable s'est imposee comme ...»

Extrait du sommaire : «L'expérience américaine : le tâtonnement de 1970 à 1990. Les compensations externes . La mise en réserve . Les bulles . Les compensations internes . La seconde expérience américaine: de 1990 à nos jours. Les...»

Les quotas de CO2 : Principes, atouts et limites

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   05/07/2008   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « Les permis d'emissions seront diminues d'environ 10% afin de creer de grands mecanismes, le premier d'echanges des quotas ou << droit à polluer entre pays ...»

Extrait du sommaire : «Le protocole de Kyoto. Historique. Les principes du protocole de Kyoto. Le marché de permis européen. Les quotas de CO2 : Limites. Sur le marché des quotas européen. Sur le marché mondial. Evolution et atouts du marché...»

La diplomatie américaine autour du protocole de Kyoto

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   05/02/2007   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « alors que l'Australie et l'Islande jouissent de droit d'augmenter Les « permis d'émission refuse de les diminuer et même pire, continue de polluer à un ...»

Extrait du sommaire : «Le protocole de Kyoto. Le réchauffement planétaire. Les sommets de la terre. Le Protocole de Kyoto. La diplomatie américaine autour du protocole de Kyoto. Généralités. Les positions des présidents des Etats-Unis...»

Pourquoi l'Etat doit-il intervenir en matière environnementale?

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   12/05/2006   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « à appliquer aux sources de pollution, vers un marché du droit à polluer. Un exemple français de l'application du système de permis d'émission ...»

Extrait du sommaire : «Le marché de l'environnement est soumis aux failles du système capitaliste : des conséquences importantes qui nécessitent l'intervention de l'Etat. L'analyse néoclassique remise en cause par la présence...»

L'évolution du droit international de l'environnement de Stockholm à Johannesburg

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   27/02/2005   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « est à nouveau unifié, tout espoir semble permis, la paix selon lequel un Etat ne saurait polluer un autre il est reconnu aux Etats un droit d'interpréter l ...»

Extrait du sommaire : «La prise en compte de l'environnement dans le DIP. . L'émergence de questions environnementales sur la scène internationale.. Des novations institutionnelles majeures en DIE dans le cadre de la progression d'une conscience écologique...»

La gouvernance mondiale et l'environnement

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   15/07/2003   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « Compte tenu de cette impasse diplomatique, on est en droit de se Fustigés en Europe comme des « droits à polluer », ces permis permettraient de ...»

Extrait du sommaire : «L'environnement: un modèle de gouvernance mondiale. L'environnement: un Bien Public Mondial (BPM) par excellence. La mise en place d'une gouvernance mondiale de l'environnement: les principales conférences et les acteurs de...»

L'écologie aux Etats-Unis

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Mémoire   |   15/12/2006   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « de savoir comment parvenir à assurer le droit fondamental de Les différentes lois votées ont permis d'améliorer Le marché des droits à polluer en vigueur ...»

Extrait du sommaire : «L'ambivalence de la relation qui unit l'environnementalisme à la culture américaine.. Les premiers pèlerins : la nature perçue à la fois comme un réservoir illimité et comme une source d'émerveillement.. La...»