Le droit en prison

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   27/05/2009   |   fr   |   .doc   |   132 pages
Extrait du document : «Le droit en prison REMERCIEMENTS Mes sincères remerciements à : Mme LEQUENNE, avocate au Barreau de Riom M BRAHIMI, directeur de la Maison d'arrêt de Riom ...»

Extrait du sommaire : «Le caractère particulier des sources normatives de la prison. La complexité des fondements juridiques du droit pénitentiaire. Le droit pénitentiaire : vers un rapprochement avec le droit commun. Un univers qui n'est plus hors le...»

Les infractions en droit pénal spécial (tableau)

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   16/03/2007   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « PREALABLE PEINES Homicide involontaire simple : * 3 ans de prison et 45 NON La bibliographie - Le Code Pénal - Dalloz, Michel Veron, Droit pénal spécial ...»

Extrait du sommaire : «Atteintes juridiques aux biens . Infractions intentionnelles contre les personnes . Infractions non intentionnelles contre les personnes....»

L'empire autrichien est-il une « prison des peuples »? (1848-1914)

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   12/07/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « luttes politiques internes à l'empire. L'empire autrichien est-il une << prison des peuples de meme langue, de meme cultures et de meme tradition ont droit a l ...»

Extrait du sommaire : «Les révolutions de 1848. Les causes révolutionnaires et la question nationale. La révolution et son échec. Les avancées politiques depuis 1848 à 1914. Le compromis Austro-hongrois. La cohésion des peuples sous la...»

L'Autriche-Hongrie, prison des peuples?

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   05/12/2006   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Hongrie quant à elle s'est transformée dès 1869 en véritable prison pour les citoyens de langue non- magyare l'égalité devant la loi, le droit d'utiliser ...»

Extrait du sommaire : «Face aux mouvements nationaux, l'Empire est contraint d'emprisonner les peuples dans un cadre rigide pour maintenir son unité et échoue à réformer les institutions du pays pour répondre aux attentes des peuples . A partir de...»

La place des circulaires dans l'administration pénitentiaire

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   05/03/2002   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « dans l'administration pénitentiaire s'inscrit en réalité dans une problématique plus générale qui est celle de la question du droit en prison. ...»

Extrait du sommaire : «Le règne des circulaires dans l'Administration pénitentiaire. L'efficacité des circulaires pour la gestion carcérale. L'utilisation des circulaires pour gérer le quotidien carcéral. Les conséquences du règne...»

La prison Républicaine (1870-1914), Robert Badinter

Politique & international   |   Questions sociales   |   Fiche de lecture   |   26/10/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « ou le temps de l'indifférence (1900-1914). La prison Republicaine (1870-1914), Robert Badinter Robert Badinter : Professeur de Droit, avocat, essayiste et ...»

Extrait du sommaire : «La République des conservateurs ou le temps des projets (1871-1879). La République des « républicains » ou le temps des lois (1879-1899). La République des radicaux ou le temps de l'indifférence (1900-1...»

Histoire, budget et chiffres du droit pénitentiaire

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Fiche   |   27/09/2003   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « budget et chiffres du droit pénitentiaire Histoire, quelques chiffres A) HISTOIRE DES PRISONS o AVANT 1945 Depuis deux siècles, la prison est considérée ...»

Extrait du sommaire : «Histoire, quelques chiffres. Histoire des prisons. Quelques chiffres . Présentation. Renforcement des juridictions . Services pénitentiaires. Plan pluriannuel pour le renforcement de la protection judiciaire de la jeunesse...»

La réinsertion des détenus. La prison d'aujourd'hui est-elle compatible avec la réinsertion des détenus ? Quels rôles ont à jouer les associations dans cette réinsertion ?

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   27/03/2007   |   fr   |   .doc   |   47 pages
Extrait du document : « Cette rallonge budgétaire aurait pu servir au développement de l'enseignement, à l'entrée du droit en prison, à la présence de psychiatres permettant une ...»

Extrait du sommaire : «L'état du milieu carcéral ou comment les conditions carcérales influencent la réinsertion future des détenus. Des conditions d'incarcération défavorables à la réinsertion professionnelle. Pourtant les...»

Les prisons face aux libertés publiques

Droit public & international   |   Libertés publiques   |   Exposé   |   13/03/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « également à chaque détenu. Ce droit est donc garanti en prison par la mise en place de certaines mesures. Les différentes règles de ...»

Extrait du sommaire : «Ajustement possible entre sécurité en prison et libertés publiques des détenus. Le principe de la sécurité garantie en prison. Les libertés publiques reconnues aux détenus. Conciliation difficile en pratique...»

Sur quoi fonder le droit de punir ?

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   23/04/2004   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « a envoyé en Sibérie Raskolnikov et peut être va-t-on mettre en prison Loïc Le-Floch-Prigent. Tout cela sont des punitions. Mais de quel droit ces sentences ...»

Extrait du sommaire : «Les fondements utilitaristes : le salut de l'âme ou celui de la Cité. Le châtiment : juste punition comme remède médical pour l'âme. Le droit de punir comme instrument d'utilité sociale. Au delà du fondement...»