L'Autriche Hongrie est-elle une prison des peuples ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   27/05/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « est-ce que le nouvel empire austro-hongrois va rester une << prison des peuples des races diverses >> sont egaux et que << chaque race a le droit inviolable de ...»

Extrait du sommaire : «Le règlement du problème hongrois. Le compromis de 1867. La double monarchie : une puissance en voie de libéralisation . La persistance des revendications nationales . L'empire austro-hongrois : un empire morcelé . Une politique...»

Les prisons face aux libertés publiques

Droit public & international   |   Libertés publiques   |   Exposé   |   13/03/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « également à chaque détenu. Ce droit est donc garanti en prison par la mise en place de certaines mesures. Les différentes règles de ...»

Extrait du sommaire : «Ajustement possible entre sécurité en prison et libertés publiques des détenus. Le principe de la sécurité garantie en prison. Les libertés publiques reconnues aux détenus. Conciliation difficile en pratique...»

Sur quoi fonder le droit de punir ?

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   23/04/2004   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « a envoyé en Sibérie Raskolnikov et peut être va-t-on mettre en prison Loïc Le-Floch-Prigent. Tout cela sont des punitions. Mais de quel droit ces sentences ...»

Extrait du sommaire : «Les fondements utilitaristes : le salut de l'âme ou celui de la Cité. Le châtiment : juste punition comme remède médical pour l'âme. Le droit de punir comme instrument d'utilité sociale. Au delà du fondement...»

La liberté d'expression des bloggers face au droit

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   03/01/2006   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Dans le premier cas, on entre dans le droit de la presse et de l'édition des heures de travaux général au lieu d'être condamné à une peine de prison. ...»

Extrait du sommaire : «La responsabilité pénale du blogger. La diffamation et l'injure. La provocation. La responsabilité civile du blogger. Dans le secteur privé. Dans la fonction publique....»

L'Autriche-Hongrie, prison des peuples ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Cours   |   25/02/2008   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « Il s'agira de depasser cette vision de << prison des peuples >> tres ancree dans l etre qui soit mort faute de nom , on n'en a pas le moins le droit d'ajouter ...»

Extrait du sommaire : «Le compromis austro-hongrois : interprétations et fondements. Genèse d'un aigle à deux têtes. Le compromis austro-hongrois (1867). L'Autriche-Hongrie : berceau des nationalités. La question des nationalités : nations...»

Le droit pénal dans la démocratie européenne

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   05/05/2002   |   en   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « justice": Matti Joutsen - CD-Rom Encyclopedia Universalis - "ABCD du Droit communautaire": Klaus is also a seamy side to this situation: The prison does not ...»

Extrait du sommaire : «CRIMINAL LAW: A NATIONAL RESPONSE TO HARMFUL ACTS . Prevention of crime . Repression of crime: between the law and social action . Overview of criminal procedure . TOWARD A MULTILATERAL COOPERATION IN CRIMINAL MATTERS . Toward a...»

Droit pénal et fin de la vie

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   08/03/2009   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « Ce droit lui a été refusé. · Le 15 mars 2007 en France, le jury des assises de la Dordogne a condamné la docteure Laurence Tramois à un an de prison avec ...»

Extrait du sommaire : «Un essai de définition du terme « euthanasie » : un terme ambigu. La position des autorités morales sur le débat euthanasique . L'euthanasie au regard de droit pénal français . Les qualifications possibles en droit...»

Droit et pulsions

Société & moeurs   |   Psychologie   |   Exposé   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « sous le coup d'une pulsion, d'une force intérieure, va en prison pour plusieurs Avoir des pulsions n'est donc plus un droit à partir du moment où Thanatos ...»

Extrait du sommaire : «Les pulsions face au droit. Avoir des pulsions est un droit. Avoir des pulsions n'est pas un droit. Le droit face aux pulsions. Les transformations sociales. Droit et pulsions de nos jours....»

Le 19e amendement de la constitution américaine : le droit de vote pour les femmes en 1920

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   08/02/2009   |   en   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « for the right to vote Middle and upper-class white women organised in societies to fight against alcohol abuse or improve conditions in prisonWomen were ...»

Extrait du sommaire : «Women's struggle for the right to vote. What changed in women's everyday life ? . Symbolic change. Female employment. Female studies. Private rights. What's the news today ? . Women and employment. Women and politics. Women and violence. The decline...»

Droit pénal des affaires

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   46 pages
Extrait du document : « sommes destinées à la répartition Infractions punies de 5 ans de prison et de de l'entreprise à des personnes qui n'en ont pas le droit (anciens dirigeants ...»

Extrait du sommaire : «Les règles pénales générales appliquées aux affaires. Les atteintes aux biens d'autrui. Les atteintes à la foi d'autrui. Les infractions spécifiques aux sociétés . La constitution de la...»