La dangerosité en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   15/06/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Ny at-il ainsi une extension du droit de punir au-delà d une première La réponse semble négative lorsque l on observe l échec de la prison à réinsérer ...»

Extrait du sommaire : «La dangerosité et la ''défense sociale''. Un concept insaisissable. Une notion pourtant sous-jacente dans l'ensemble du Code pénal. Neutraliser un état dangereux, futur et éventuel : la lutte contre la récidive. La...»

L'historien face au droit

Droit public & international   |   Libertés publiques   |   Exposé   |   04/07/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «L'historien face au droit Introduction Cette semaine a été ponctuée par un nouveau débat sur que celles de la loi Gayssot de 1990 (un an de prison et 45000 ...»

Extrait du sommaire : «Un historien juridiquement responsable, mais qui jouit d'une grande liberté. Qu'est-ce qu'un historien ?. La responsabilité juridique de l'historien. L'évolution du droit au profit des juges ?. Les difficultés de jugement de...»

Delmas-Marty (Mireille), Le Flou du Droit

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Fiche de lecture   |   22/10/2001   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « Selon ce rapport, la place et la mission de la prison qu'on lui du travail d'intérêt général, des peines privatives ou restrictives de droit, du jour-amende ...»

Extrait du sommaire : «Une sphère pénale tendant vers le multiple. La remise en cause des fondements juridiques. Un risque de dérive nécessitant la mise en ordre du multiple. Une évolution s'avérant irrémédiable. Un champpénal...»

Avoir un enfant : droit ou liberté ?

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   17/07/2007   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « est reprime mais le legislateur a ramene à deux mois de prison la sanction a travers leur choix de vie, se nourrit du respect integral du droit des enfants. ...»

Extrait du sommaire : «Avoir un enfant, un droit. Le droit à un enfant par la filiation élective. Le respect des droits de l'enfant, condition du droit à l'enfant. Ne pas avoir d'enfant, une liberté et un droit. Le refus préalable à la...»

La constitutionnalisation du droit privé

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   27/02/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « du controle de constitutionnalite permettent aux solutions du droit prive de s et blessures involontaires assortie notamment d'une peine de prison, alors que ...»

Extrait du sommaire : «Naissance et développement d'une jurisprudence du Conseil Constitutionnel s'intéressant au droit privé. La décision du 16 juillet 1971 marque la naissance d'une jurisprudence constitutionnelle s'intéressant au droit...»

Vaste est la prison, Assia Djebar

Philosophie & littérature   |   Littérature   |   Exposé   |   15/02/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « a pas le droit de voir leurs corps. En meme temps, elles ne voient presque rien non plus soit parce qu'elles ne peuvent presque jamais quitter le harem, prison ...»

Extrait du sommaire : «Raconter, dire, écrire c'est libérer. Raconter les femmes. La quête de liberté. L'histoire comme principe constructeur. Le rôle de la langue. De l'Histoire à l'histoire. De la pluralité à...»

L'Ecole Nationale d'Administration Pénitentiaire (ENAP)

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Fiche   |   05/04/2002   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « à plaider pour un travail de réinsertion plus prononcé de la prison. (droit pénal, mais aussi public, psychologie, psychiatrie, sports, tir, sociologie..) B ...»

Extrait du sommaire : «L'ENAP, une école au fonctionnement progressivement adaptées aux réalités sociales . Le développement progressif de la formation du personnel pénitentiaire. Les objectifs de l'ENAP . Une nécessaire réforme des...»

L'Ecole Nationale d'Administration pénitentiaire (ENAP)

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   12/03/2002   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « à plaider pour un travail de réinsertion plus prononcé de la prison. (droit pénal, mais aussi public, psychologie, psychiatrie, sports, tir, sociologie..) B ...»

Extrait du sommaire : «L'ENAP, une école au fonctionnement progressivement adaptées aux réalités sociales. Le développement progressif de la formation du personnel pénitentiaire. Les objectifs de l'ENAP . Une nécessaire réforme des...»

Le droit au secret

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   30/05/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « administratives pour retarder les recherches sont passibles de 2 ans de prison et de L'apprehension du secret par le droit est necessaire afin de proteger et ...»

Extrait du sommaire : «L'importance sauvegardée du secret. Le secret, protection de la vie privée. La protection imposée par le secret professionnel. La protection spéciale du secret d'Etat et de la propriété intellectuelle. La protection des...»

Droit, prise du pouvoir et violence : de l'Empire aux mouvements de la gauche illégale actuelle en Turquie

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   19/02/2008   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « la gauche radicale parleront justement d'une oligarchie qui ne respecterait aucun droit. annees, parfois 20 ans, certains ayant ete justement formes en prison. ...»

Extrait du sommaire : «De l'Empire à la République, un changement demandé car l'ordre est injuste. L'injustice qui justifie la volonté de changement . et justifie les moyens par le droit. La gauche radicale illégale : du « droit...»