Droit des sociétés: synthèse de la réglementation française

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « appel public à l'épargne ne se limite donc pas aux sociétés cotées de constitution et de fonctionnement Réglementation qui s'ajoute au droit commun des ...»

Extrait du sommaire : «L' historique du droit des sociétés (du Code civil aux ordonnances de 2004). L'Histoire de la législation . Législation en vigueur . Modernisation du droit des sociétés . La typologie des...»

Langlois G., Friederich M., Burlaud A. (2005/06) - "Comptabilité Approfondie", Ed. Foucher, Chapitres 11, 17 et 20

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Commentaire de texte   |   16/12/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « le droit fiscal et le droit des affaires. comptes de groupes constituent une synthèse de consolidation un complément aux comptes des sociétés qui composent ...»

Extrait du sommaire : «Les concepts d'écart d'acquisition et de fonds commercial. Les principes d'évaluation des IFRS relatifs aux immobilisations incorporelles. Les critères de définition des actifs incorporels : un troisième critère...»

Actifs : les nouvelles règles du Plan comptable général

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Exposé   |   01/08/2006   |   fr   |   .doc   |   37 pages
Extrait du document : « Synthèse du travail Nous désirions réaliser un mémoire traitant le rendre non applicable aux sociétés de plus Le groupe « IAS et droit », qui compte ...»

Extrait du sommaire : «Le contexte des évolutions récentes du PCG. La stratégie de convergence de la normalisation française vers le référentiel IAS/IFRS . Le rôle du Conseil National de la Comptabilité (CNC) et du Comité de...»

Transition IFRS en secteur bancaire

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   25/10/2006   |   fr   |   .doc   |   22 pages
Extrait du document : « EN SECTEUR BANCAIRE SOMMAIRE Note de synthèse Les sociétés contraire aux normes comptables de droit commun et format IFRS de ces 6 sociétés ; * du suivi ...»

Extrait du sommaire : «Aspect organisationnel de mise en place dans le cadre du passage des comptes au format Ifrs. Contexte et objectif de la mission. Organisation mise en place par la société mère dans le cadre de la transition ifrs. Organisation mise en...»

Quelques réflexions sur la nature juridique de l'intervention du dirigeant au nom et pour le compte de la société

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   13/03/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « vision globale des règles gouvernant les sociétés, il faut il s est avéré qu une synthèse entre les comme un mandataire au sen du droit public, tantôt ...»

Extrait du sommaire : «Aucune des deux thèses n'arrive à expliquer la totalité des règles gouvernant les pouvoirs du dirigeant. L'entière jouissance de la personnalité morale est tributaire de la formalité administrative de...»

L'Agriculture Durable : Un état d'esprit

Histoire & géographie   |   Géographie France   |   Exposé   |   07/02/2003   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « l'achat de leur nourriture, un droit de regard négatifs), et le maintien des sociétés rurales * Agriculture des produits chimiques de synthèse autres que ...»

Extrait du sommaire : «ADOPTER UN MODELE AGRICOLE MOINS INTENSIF ?. Pourquoi mettre en cause l'agriculture conventionnelle?. Effet de mode ou tendance lourde ?. Comment définir ce qui est techniquement, socialement et économiquement acceptable ?. LES PRINCIPALES...»

L'influence des philosophes des Lumières sur le monde contemporain

Philosophie & littérature   |   Philosophie politique   |   Exposé   |   05/02/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « ont entamé au 18e siècle une synthèse de l soutenu, entre autres et principalement, le droit des peuples divisé en trois ordres, trois sociétés d ordre ...»

Extrait du sommaire : «Le nouvel âge de raison. Synthèse de l'histoire politique, économique, religieuse et culturelle. Écriture et parution de l'encyclopédie. Les idées des Philosophes des Lumières, ce qu'ils appuient et...»

La responsabilité des dirigeants sociaux : évolution du cadre juridique et jurisprudence

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   23/05/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Le rapport Bouton (sept.2002), suite directe et synthèse des rapports Viénot I de la Mission d information sur la réforme du droit des sociétés de la ...»

Extrait du sommaire : «Une responsabilité encadrée. L'encadrement de la responsabilité des dirigeants sociaux. L'effacement de la responsabilité des dirigeants sociaux. Une responsabilité contestée. Des sanctions excessives. Une...»

L'image fidèle de l'entreprise

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Exposé   |   30/04/2009   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « éléments concernant l image en droit comptable marocain. et la régularisation des sociétés par actions qui comptables, au moyen des états de synthèse. ...»

Extrait du sommaire : «Essai de définition. Origines et caractéristiques. Caractéristiques. La nature et la dimension de l'image fidèle. La nature de l'image fidèle. La dimension de l'image fidèle. Les fondements de l'image fidèle. Le...»

Evolution de la comptabilité de 1942 à nos jours

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Exposé   |   13/02/2008   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « seulement un instrument d'analyse mais aussi un instrument de synthese. ete reprises les dispositions relevant plus specifiquement du droit des societes. ...»

Extrait du sommaire : «Le plan comptable de 1942. Nécessité d'un plan comptable général. Le plan comptable de 1947. Nécessité du plan comptable 1947. Le plan comptable 1947. Le plan comptable de 1957. Le plan comptable de 1982. La...»