Le Droit et le temps
Extrait du sommaire : «La temporalité du droit garantit la sécurité juridique des individus. Le droit s'inscrit dans un intervalle de temps. Ce qui garantit la sécurité juridique des individus. Le droit s'inscrit dans le temps : garantie des...»
La notion de temps en droit civil
Extrait du sommaire : «Le temps source de création de droit. L'écoulement du temps: facteur de création du droit . L'accélération du temps:facteur de création du droit . Le temps facteur d'encadrement du droit. Le temps :facteur de limite du...»
Le temps et le droit
Extrait du sommaire : «L'application de la loi dans le temps. Entrée en vigueur et disparition de la loi. Conflits de lois dans le temps. Le droit s'efforce d'aménager le temps. Le contrat : un acte d'anticipation. Le droit contrôle le respect de...»
Comment garantir dans le même temps le droit à la diversité et le maintien d'une identité commune ?
Extrait du sommaire : «Culturalisme et universalisme : une incompatibilité de fait. L'idéal universaliste républicain. Un besoin de reconnaissance. Penser une société plurielle. Les dangers du communautarisme : une société...»
Les conflits de lois dans le temps et la procédure
Extrait du sommaire : «Les conflits de lois dans le temps en matière de lois de procédure à défaut de dispositions transitoires . L'application des principes généraux de conflits de lois dans le temps . Les limites à...»
Le compte épargne-temps
Extrait du sommaire : «Le dispositif. Principe et objectifs : « Accumuler des droits pour bénéficier d'un congé rémunéré de longue durée ». . Les voies possibles d'alimentation du compte épargne-temps. Modalités...»
Le temps de travail en miettes. 20 ans de politique de l'emploi et de négociation collective. Jacques Freyssinet
Extrait du sommaire : «L'émiettement, contournement du blocage du temps de travail. Les acteurs sociaux face à l'émiettement du temps de travail. Le processus d'émiettement du temps de travail. Ré-agréger le temps de travail. Mise en...»
Le droit à la différence
Extrait du sommaire : «Le refus du droit à la différence . Une acceptation progressive . Le droit à la différence, pas toujours appliqué ....»
L'annualisation du temps de travail
Extrait du sommaire : «L'annualisation du temps de travail: une exception à la règle. Le véritable tournant des lois sur les 35 heures: une nouvelle place pour l'annualisation?....»
Assouplir le droit du travail ?
Extrait du sommaire : «Le droit du travail : une bride pour l'emploi?. Rigidité du droit du travail : un faux problème....»
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