Géopolitique de la Côte d'Ivoire, de Christian Bouquet

Histoire & géographie   |   Géographie monde   |   Fiche de lecture   |   02/11/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « d'Ivoire sont d'origine etrangere et des problemes de droit de vote et d autochtones qui se caracterise desormais par une chasse aux etrangers generalise va ...»

Extrait du sommaire : «Repères chronologiques. Croquis simplifié de répartition des ethnies. Compte-rendu....»

La crise de la représentation

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   24/07/2006   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « Enfin, le vote des étrangers communautaires semble On peut espérer que ce droit soit également élargi aux étrangers non communautaires résidant en ...»

Extrait du sommaire : «Une crise multiforme. Elle s'exprime par une méfiance accrue à l'égard du politique et la chute de l'engagement politique et syndical. Mais aussi par l'éclatement du vote et la montée des extrêmes. Et surtout par la multiplication des votes blancs...»

« Droit de l'entreprise » 2006-2007, éditions LAMY

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche de lecture   |   20/10/2008   |   fr   |   .doc   |   37 pages
Extrait du document : « les salariés de l'un ou l'autre sexe, français ou étrangers qui sont dans l'entreprise et n'ont encouru aucune condamnation privative du droit de vote. ...»

Extrait du sommaire : «L'environnement social de l'entreprise. Les sources textuelles. Les sources jurisprudentielles. Les sources conventionnelles. Les sources propres à l'entreprise. Le contrat de travail à durée indéterminée (1) (CDI). Les contrats précaires. Le...»

Pourquoi la participation des ressortissants communautaires aux élections municipales de mars 2001 a-t-elle suscité un faible intérêt ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   02/03/2002   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « de l'Union et du droit de vote vient donc ils étaient au pays, ont eu le droit de voter pour dans la reconnaissance des droits des étrangers communautaires, c ...»

Extrait du sommaire : «Peu d'inscrits européens sur les listes électorales. Des démarches d'inscription difficiles. Une campagne d'information bâclée. Une intériorisation difficile du sentiment de citoyenneté européenne. Une nouvelle idée de la citoyenneté. Une révolution...»

La France, terre d'asile

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   30/01/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « En 1980, une loi permet l expulsion des étrangers par décision préfectorale intégration en France ; ils n ont par exemple pas le droit de vote, mesure de ...»

Extrait du sommaire : «La France initialement terre d'asile et d'intégration. L'évolution du droit d'asile. Une volonté certaine d'intégration des immigrés. La France devenue terre de restriction voire d'exclusion. Des mesures étatiques de restriction en matière...»

L'Administration et son droit

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   07/09/2007   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « 3 de la Constitution permet d'engager la responsabilite du gouvernement sur le vote d'un texte (il est Dans le domaine du droit des etrangers : l'arret CE ...»

Extrait du sommaire : «La puissance publique. Le principe de juridicité. La Constitution. Les normes internationales. Les lois. Les principes généraux du droit. Les règlements....»

Droit des collectivités territoriales

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Cours   |   23/12/2009   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « Il ya donc du avoir une revision de la Constitution du 25 juin 1992 pour permettre le droit de vote des etrangers aux elections municipales. ...»

Extrait du sommaire : «Les modèles d’organisation territoriale. L’État fédéral. L’État « régionalisé ». L’État unitaire. Les acteurs de la décentralisation. Les...»

Les institutions et le droit du régime de Vichy

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « Un vote familial est institue, un suffrage supplementaire et confere au gouvernement le droit de revoquer Les Juifs etrangers furent egalement enfermes dans ...»

Extrait du sommaire : «L'avènement de l'etat français (1940-1942) consacre la fin de la IIIe république et enterre progressivement le parlementarisme. La loi de révision du 10 juillet 1940 marque la rupture avec le régime de 1875. Les actes constitutionnels de 1940-1942...»

Faut-il introduire en droit français une action de groupe ?

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   30/05/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « d'une action de groupe dans le droit français soit ce texte fait débat et son vote risque d et se servir des écueils des systèmes étrangers pour éviter ...»

Extrait du sommaire : «Principes et limites du recours collectif : l'apport étranger. Un système efficace et bien ancré dans quelques pays. Mais néanmoins critiqué pour ses nombreuses dérives. Une introduction nécessaire mais délicate de l'action de groupe dans le droit...»

Le veto : instrument de la théorie des « checks and balances » ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   20/08/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « matiere legislative il dispose d'un droit de veto peut renverser le veto par un vote à la ambassadeurs et rec,oit l'accreditation des ambassadeurs etrangers. ...»

Extrait du sommaire : «Une séparation stricte des pouvoirs. Le pouvoir exécutif du président des Etats-Unis. Le pouvoir législatif du Congrès américain. Des pouvoirs qui interagissent pour un équilibre. Les moyens d'action du Président sur le pouvoir législatif. Les...»