Le droit a-t-il à se préoccuper des bonnes mœurs ?

Date de publication :

19/02/2009

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

4 pages

Niveau :

grand public

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Sommaire :

 
 

Sommaire Le droit a-t-il à se préoccuper des bonnes mœurs ?
 Sommaire

 
  1. Les bonnes m'urs ne doivent pas être considérées comme sources du droit
    1. Les bonnes m'urs portent atteinte à la liberté individuelle
    2. Le caractère éphémère et spatialement limité des m'urs ne fait pas d'elles des sources viables
  2. Pourtant on peut les prendre en compte, s'en inspirer lors de l'élaboration du droit
    1. Certaines m'urs sont des coutumes, des traditions qui ont perduré depuis l'aube de la société, et ne doivent donc pas être mises à l'écart
    2. Le concept de dignité humaine remplace peu à peu celui des bonnes m'urs

Résumé :

Il est fréquent d'entendre dans nos sociétés « C'est un homme de petites moeurs, de petite vertu » à propos d'un individu qui soit entretient une relation adultérine, soit a des pratiques sexuelles libertines, soit qui est porté sur la bouteille ou le jeu. Cette phrase nous évoque bien la place, encore prédominante, que les moeurs ont dans notre société, avec une sorte de hiérarchie entre bonnes et mauvaises moeurs. Devant une telle importance, on peut légitimement se demander, si le droit devrait ou ne devrait pas se préoccuper desdites moeurs ?

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A propos de l'auteur :

pencil image Robin Z. Etudiant
Niveau :Grand public Etude suivie : Finance Ecole, université : Institut d'Etudes Politiques de PAris

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