Droit de la franchise : Cafélib'

Étude de cas Droit privé & contrat Droit des affaires

Date de publication :

20/08/2008

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

21 pages

Niveau :

avancé

Consulté :

9 fois

Avis client :

non évalué

Validé par :

le comité Oboulo.com

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Sommaire :

Sommaire

Concept franchisable
1. Concept
2. La marque
Création de l'unité pilote
1. Le mode d'exploitation de l'unité pilote
2. La durée de l'expérimentation de l'unité pilote
3. Le choix du nombre d'unités pilotes
4. Le choix du lieu d'implantation des unités pilotes
Bilan de l'activité des unités pilotes
1. Résultats engendrés par les unités pilotes
2. Les points á améliorer
Le manuel opératoire
Document doubin
1. Entreprise du franchiseur
2. Réseau d'exploitation
3. Projet de franchise
Contrat de franchise
1. Conditions générales
2. Obligations du franchiseur
3. Obligations du franchisé
4. Obligations accessoires
Recherche des candidats franchises
1. Les intérêts de la sélection
2. Les méthodes de sélection
3. Les critères de sélection

Résumé :

Notre concept de franchise est unique car il repose sur la conjugaison de deux univers : un café moderne allié au monde du livre.
Ce café est particulier dans la mesure où l'on peut déguster différentes boissons et pâtisseries tout en ayant la possibilité de lire de nombreux ouvrages (presse, magazines, livres, BD).
La valeur ajoutée de notre concept s'explique notamment par la mise à disposition du système WIFI, permettant ainsi à notre clientèle de porter son choix tant vers la lecture que de l'utilisation d'Internet. De plus, cafélib' propose également un univers enfant pour jouer ou lire.
La marque de cafélib a été déposée le 26 avril 2004 auprès de l'I.N.P.I, le numéro national d'identification de la marque cafélib' est le n 8411166672. La marque est protégée à compter de la date de dépôt de la demande et pour une période d'une durée de 10 ans. Le titulaire de la marque est Neli Bojinova.

Une fois le concept établi et la marque déposée, il est indispensable de créer des unités pilotes pour tester le concept. En effet, une franchise est censée être une reproduction de réussite et d'un savoir-faire expérimenté, d'où l'importance d'examiner le concept via des unités pilotes avant de le développer.