Droit pénal: La notion de résultat en droit pénal

La notion de résultat peut revêtir plusieurs significations en droit pénal. Elle peut tout d'abord correspondre au résultat de l'infraction, entendu comme le changement du monde extérieur engendré par le comportement délictueux. On parle alors, selon les auteurs, de résultat concret, physique, ou encore matériel. Ce résultat, en tant qu'élément d'extériorisation de la volonté criminelle, est toujours requis mais il ne revêt guère d'intérêt pour le juriste pénaliste. En effet, le résultat qui détermine la sanction pénale est le résultat légal, c'est-à-dire celui qui consomme l'infraction. Ce résultat est à rechercher dans les textes d'incrimination du Code pénal. Pour le meurtre (art. 221-1 du Code pénal), ce résultat légal correspondra à la mort d'autrui. Pour l'infraction d'empoisonnement (221-5 dudit code), il s'agira de l'acte d'administration de la substance mortifère. Enfin, la notion de résultat peut s'entendre de la raison abstraite qui prédétermine l'incrimination de tel ou tel comportement. Cette troisième acception du terme de résultat correspondra ainsi la ratio legis, et donc à l'atteinte à la valeur protégée par l'incrimination au moment de l'obtention du résultat légal. Ce résultat est appelé résultat abstrait, juridique ou dommageable. Il convient de préciser que si le droit pénal est en principe indifférent au résultat civilement préjudiciable (qui correspond à la notion de résultat concret présentée supra), ce résultat s'avère exceptionnellement pris en compte quand l'absence de gradation dans la répression devient sociologiquement inacceptable. Par exemple, s'agissant des infractions involontaires, une même faute commise par le conducteur d'un véhicule pourra entraîner de simples blessures, justifiant quelques jours d'ITT, jusqu'à la mort. Il serait intolérable que la répression soit la même dans les deux cas. La pertinence du sujet réside dans la confrontation de ces trois catégories abstraites de résultats aux différentes catégories d'infractions que connaît notre droit pénal. Le concept de résultat peut s'appliquer à l'infraction consommée. Il permettra de distinguer l'infraction matérielle de l'infraction formelle. La notion de résultat revêt également une certaine pertinence sur le terrain l'infraction tentée. La tentative est en effet caractérisée par l'absence de résultat légal mais par la présence d'un résultat abstrait. Ainsi, l'appréciation du résultat en droit pénal variera selon que l'infraction est intégralement consommée (I), ou simplement tentée (II).