Le droit relatif aux blogs
Date de publication :
07/02/2006
Langue :
Français
Format :
.doc
Nombre de pages :
14 pages
Sommaire :
Sommaire
- LES OBLIGATIONS DU BLOGUEUR
- LES DIFFERENTES OBLIGATIONS EN TANT QU'EDITEUR
- LES OBLIGATIONS EN TANT QU'HEBERGEUR
- LA PROBLEMATIQUE DE LA DISTINCTION ENTRE EDITEUR ET HEBERGEUR
- LES RESPONSABILITES DU BLOGUEUR
- LE REGIME DE RESPONSABILITE DU BLOGUEUR
- LES BLOGS ET LA PROTECTION DU DROIT D'AUTEUR
- LES BLOGS ET LE RESPECT DE LA VIE PRIVEE
- LES BLOGS ET LA RELATION AVEC LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
- LES BLOGS ET LES SALARIES : CE QUI EST PERMIS ET CE QUI NE L'EST PAS
- EXEMPLE DE CREATION D?UN BLOG SUR SKYBLOG.COM
Résumé :
Toutes les formes d'expression sont permises dans la blogosphere : forme litteraire (weblog), dessin (BDblog), photo (photoblog), parole enregistrée, musique (audioblog ou podcast), ou image filmée (vidéoblog). On peut ranger les blogs en 4 catégories distinctes. Les blogs de personnes, qui sont le fait d'individus ou de petits groupes s'exprimant directement dans l'espace public. Les blogs d'entreprises sont de plus en plus nombreux à fleurir sur la toile. Les PDG bloguent sur le site de leur entreprise ou sur des blogs moins institutionnels. Certaines entreprises ont mis à disposition de leurs salariés des blogs pour favoriser le dialogue en interne, faciliter le travail en équipe ou encore faire d'eux des ambassadeurs de la société. Les blogs d'information sont aussi de plus en plus vu ces derniers temps, ou l'on dispose de sources d'information proches du terrain. On retrouve aussi les blogs politiques qui permettent une expression directe et complète des hommes politiques mais aussi un échange rapide avec les citoyens. Les blogs auront pour sur un rôle clé lors des prochaines élections en France en 2007, comme en témoigne la réaction de Nicolas Sarkozy sur le blog du réalisateur Mathieu Kassovitz dans le courant du mois de novembre 2005.
Les blogs sont l'un des phénomènes les plus marquants du web et leur développement, relativement récent en France, pose l'intéressante question du régime juridique applicable aux blogueurs. Comme le précise Isabelle Falque Pierrotin, la présidente de FDI , le blog « est un outil de publication qui projette son auteur sur la place publique avec toutes ses conséquences ». On se pose dés lors la question de savoir si on peut tout dire sur un blog, quels sont les principaux risques encourus par les blogueurs, comment les blogueurs sont-ils protégés. Autant de questions auxquelles nous allons répondre en considérant le cadre juridique français qui est en place et qui fixe le périmètre des usages des blogs.
Les blogs sont l'un des phénomènes les plus marquants du web et leur développement, relativement récent en France, pose l'intéressante question du régime juridique applicable aux blogueurs. Comme le précise Isabelle Falque Pierrotin, la présidente de FDI , le blog « est un outil de publication qui projette son auteur sur la place publique avec toutes ses conséquences ». On se pose dés lors la question de savoir si on peut tout dire sur un blog, quels sont les principaux risques encourus par les blogueurs, comment les blogueurs sont-ils protégés. Autant de questions auxquelles nous allons répondre en considérant le cadre juridique français qui est en place et qui fixe le périmètre des usages des blogs.
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