Le Droit et le temps

Exposé Droit public & international Histoire du droit

Date de publication :

27/06/2006

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

8 pages

Niveau :

grand public

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9 fois

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Sommaire :

Sommaire

La temporalité du droit garantit la sécurité juridique des individus
1. Le droit s'inscrit dans un intervalle de temps
2. Ce qui garantit la sécurité juridique des individus
Le droit s'inscrit dans le temps : garantie des droits des individus
1. Tension continue entre le droit d'hier et le droit d'aujourd'hui
2. Le droit répond aux évolutions de la société

Résumé :

Nos sociétés sont le cadre d'une irrésistible multiplication de la règle de droit. Cela s'explique en partie par les évolutions rapides que connaissent nos sociétés avec le développement des nouvelles technologies notamment et la multiplication des sources du droit et du mode de règlement des conflits. Plus que le droit français, c'est le droit communautaire qui envahit le paysage juridique national. Règlements et directives se suivent sur des sujets de plus en plus pointus et viennent s'ajouter à la masse déjà prodigieuse de lois, règlements et contrats régis par le droit français.
Deux problèmes se posent alors : comment préserver la sécurité juridique du citoyen quand les règles de droit se succèdent aussi brusquement ? Comment le droit parvient-il à répondre aux évolutions de la société ?
Il s'agit d'étudier la double relation que le droit, cet ensemble de règles codifiant la vie en société, entretient avec le temps. Le temps peut se comprendre de deux façons. Il y a le temps-durée, le temps-intervalle qui commence et qui prend fin. La règle de droit - la loi, le règlement, le contrat entre autres - s'inscrit dans une temporalité toujours située. Le temps se comprend aussi comme une continuité indéfinie qui semble être le milieu de la succession des existences et des évènements. Le droit, en ce qu'il gère les situations juridiques des personnes physiques et morales et des biens et leurs relations dans une société donnée, à un moment donné de son évolution, doit donc « suivre son temps ».
Nous nous demanderons alors comment le droit se rend maître du temps, comment, en s'inscrivant dans une temporalité, il garantit la sécurité juridique des individus et comment il parvient à s'adapter aux évolutions des sociétés dans le temps. Nous nous consacrerons essentiellement à l'étude du droit français et plus particulièrement à la loi.
Nous verrons donc dans un premier temps comment la temporalité du droit garantit la sécurité juridique des individus (I). Puis, nous verrons comment le droit, qui s'inscrit dans une continuité, parvient à assurer les droits des citoyens en fonction des évolutions de la société (II).