Durée du travail des cadres et autres dispositions
Extrait du sommaire : «Durée du travail des cadres et formules de forfaits . Les cadres dirigeants . Les cadres intégrés . Les cadres « autonomes ». Autres dispositions applicables aux cadres. Le contrat de travail du cadre. La...»
Le temps de travail des cadres
Extrait du sommaire : «Les cadres dirigeants. Qu'est-ce qu'un cadre dirigeant ?. Quelles sont les règles applicables aux cadres dirigeants ?. Les cadres intégrés. Qu'est-ce qu'un cadre intégré ?. Quelles sont les règles applicables aux cadres...»
L'aménagement et la réduction du temps de travail: À partir de la loi de Robien de 1996
Extrait du sommaire : «Définition des concepts fondamentaux liés à la RTT. Présentation chronologique des dispositions des dernières lois d'aménagement de la RTT. Le bilan du dispositif Aubry-Fillon : un jeu à somme positive ?....»
CE, 28 mars 2001
Extrait du sommaire : «Une soumission au contingent d'heures supplémentaires dépendante de la spécificité de chaque forfait . L'exclusion des cadres soumis à un forfait annuel . La soumission au contingent des autres cadres...»
Convention de forfait : clause particulière du contrat de travail
Extrait du sommaire : «Principe de la convention de forfait . Les salariés qui peuvent relever d'une convention de forfait . Nécessité d'un accord écrit. Protections prévues pour le salarié . Analyse critique. Atteinte aux droits sociaux...»
Les conventions de forfait
Extrait du sommaire : «L'encadrement par la jurisprudence des conventions de forfait pour toutes les heures de travail effectuées. Les conditions d'existence à une rémunération globale des heures de travail normales et supplémentaires. Les cas de...»
La Loi Aubry II
Extrait du sommaire : «Le dispositif finalisé du passage aux 35 heures. Les difficultés que pourrait entraîner la mise en oeuvre du dispositif....»
Modernisation du marché du travail: avancée ou regression sociale?
Extrait du sommaire : «Chronologie d'une loi issue d'une négociation collective. Résumé des principales dispositions de la loi de modernisation du marché du travail. Analyse des dispositions de la loi....»
Les cadres, fin d'une figure sociale. Paul Bouffartigue
Extrait du sommaire : «Première partie : un salariat de confiance déstabilisé. Première partie : un salariat de confiance déstabilisé. Chapitre 2 : La rupture des années quatre-vingt-dix. Chapitre 3 : Temps de travail : la fin d'un...»
Temps de travail et temps de repos
Extrait du sommaire : «Le temps de travail. Notion de temps de travail effectif. Durée du travail. Organisation du temps de travail. Le temps de repos. Repos quotidien et hebdomadaire. Jours fériés. Congés payés....»
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