L'économie des stigmates : comment une meilleure détection du crime pourrait avoir pour résultat moins de stigmatisation, Alon Harel & Alon Klement
Date de publication :
26/08/2008
Langue :
Français
Format :
.doc
Nombre de pages :
16 pages
Sommaire :
Sommaire
- Les notions de « coût »
- Le coût supporté par la société
- Le coût supporté par le criminel
- L'impact du coût sur la société
- La division des « stigmatizers »
- Les paradoxes d'une politique répressive quantitativement trop efficace
Résumé :
L'une des raisons d'être de l'analyse économique du droit pénal est d'assister la prise de décision politique en matière répressive. En effet, dans un cadre démocratique, la détermination de la norme pénale idoine est un exercice délicat dans la mesure où le législateur doit concilier deux objectifs a priori antagonistes : assurer l'ordre public et garantir l'épanouissement et le bonheur de chaque citoyen. Dans cette optique vaste est le domaine d'étude.
Aussi, l'analyse des comportements criminels trouve son origine dans un article de Becker (Gary S.Becker « crime and Punishment : An economic approach »), dans lequel ce dernier présente les criminels comme des individus rationnels, pesant les coûts et les avantages d'une activité illégale pour effectuer leurs choix. De ce fait, les mesures d'action publique et les décisions judiciaires peuvent être prises sur la base du modèle économique standard. Il convient donc, pour dissuader les individus de s'engager dans des activités illégales d'en accroître le prix. Cela consiste alors à fixer des amendes ou des peines de prison suffisamment élevées pour que les individus choisissent de respecter les règles de droit. Ce résultat peut également se formuler de la façon suivante : accroître les amendes ou les peines de prison réduit la demande d'activités illégales et la criminalité. Cependant, il existe un niveau optimal de punition, au-delà duquel toute augmentation est contre-productive car elle entraîne des coûts d'organisation judiciaire et de fonctionnement de la société supérieurs aux gains que l'on peut en attendre en matière de respect de la loi. D'autre part cette étude de Becker soulève un point intéressant, sur lesquels harel & klement rebondissent, et qui tend à démontrer que l'effet dissuasif d'une norme pénale se fonde en partie sur la crainte d'un isolement au regard de la société, cet isolement résultant d'une « stigmatisation » des individus reconnus comme criminels.
Aussi, l'analyse des comportements criminels trouve son origine dans un article de Becker (Gary S.Becker « crime and Punishment : An economic approach »), dans lequel ce dernier présente les criminels comme des individus rationnels, pesant les coûts et les avantages d'une activité illégale pour effectuer leurs choix. De ce fait, les mesures d'action publique et les décisions judiciaires peuvent être prises sur la base du modèle économique standard. Il convient donc, pour dissuader les individus de s'engager dans des activités illégales d'en accroître le prix. Cela consiste alors à fixer des amendes ou des peines de prison suffisamment élevées pour que les individus choisissent de respecter les règles de droit. Ce résultat peut également se formuler de la façon suivante : accroître les amendes ou les peines de prison réduit la demande d'activités illégales et la criminalité. Cependant, il existe un niveau optimal de punition, au-delà duquel toute augmentation est contre-productive car elle entraîne des coûts d'organisation judiciaire et de fonctionnement de la société supérieurs aux gains que l'on peut en attendre en matière de respect de la loi. D'autre part cette étude de Becker soulève un point intéressant, sur lesquels harel & klement rebondissent, et qui tend à démontrer que l'effet dissuasif d'une norme pénale se fonde en partie sur la crainte d'un isolement au regard de la société, cet isolement résultant d'une « stigmatisation » des individus reconnus comme criminels.
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