Les effets de commerce
Extrait du sommaire : «La traite ou lettre de change. Définition. Les conditions de validation. Les caractéristiques de la lettre de change. L'escompte de la lettre de change. Le billet à ordre. Le warrant. La comptabilisation des effets de...»
Droit commercial: banque, effets de commerce
Extrait du sommaire : «Les structures bancaires. L'organisation de la profession. La réglementation de l'activité. Les opérations de banque. Le banquier dispensateur de crédit. Les instruments de mobilisation des créances et des cr...»
Les effets redistributifs du commerce international sur le travail sont-ils toujours réels ?
Extrait du sommaire : «Le commerce international a des effets redistributifs au sein des économies, la relation entre commerce international et travail est cependant complexe. La lecture classique du lien entre commerce international et travail. Les analyses...»
Marché du travail et commerce international
Extrait du sommaire : «Le commerce international joue un rôle actif dans l'évolution du marché du travail. Théorème de Stopler-Samuelson. Nature et effets des délocalisations. Conséquences de la « compétitivité...»
Le Registre du Commerce et des Sociétés
Extrait du sommaire : «Un fonctionnement de plus en plus simplifié par le législateur. Le RCS est un passage obligatoire pour le commerçant . Les règles de fonctionnement . Les règles de fonctionnement . Le RCS est un outil indispensable. Les...»
Paiement des créances et jugement d'ouverture d'un redressement judiciaire.
Extrait du sommaire : «Jugement d'ouverture: un jugement défavorable au paiement de certaines créances. La nullité du paiement des créances pendant la période suspecte . L'interdiction du paiement des créances antérieures ...»
Achats, ventes, encaissements, décaissements
Extrait du sommaire : «TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée). Les achats. Les ventes. Décaissement, encaissement. Effets de commerce....»
Commerce international et croissance
Extrait du sommaire : «L'ouverture au commerce international favorise la croissance. Les théories traditionnelles et nouvelles du commerce international. Précisions sur le lien entre le commerce international et la croissance . mais sous des conditions...»
L'article 128 du Code du commerce
Extrait du sommaire : «Acceptation: acte créateur de droit. L'acceptation. Le tiré s'oblige à payer le montant de la lettre de change à l'échéance. Conséquence dA. Action du porteuru non respect de cette obligation. Action du...»
L'article 121 du code de commerce
Extrait du sommaire : «Principe de l'inopposabilité des exceptions. Les personnes concernées. Les exceptions inopposables. Exceptions au principe. Exceptions opposables à tout porteur. La mauvaise foi du porteur....»
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