Les effets personnels de la vente
Extrait du sommaire : «La situation initiale du droit français. L'insuffisance du système de garantie des vices cachés. Le montage palliatif de la jurisprudence française. L'intervention du droit communautaire : la directive du 25 mai 1999. La mise en...»
Les effets du contrat de vente
Extrait du sommaire : «L'effet translatif du contrat de vente. Le transfert de propriété . Le transfert des risques. Les obligations de l'acheteur. L'obligation de payer le prix. L'obligation de prendre livraison de la chose . Les autres obligations de...»
Le mandat de protection future
Extrait du sommaire : «Les intérêts pour le mandant. Les intérêts patrimoniaux. Les intérêts personnels. Les enjeux pour le mandataire. Les effets personnels de cette mesure conventionnelle. Le contrôle de la mission....»
Projet création entreprise : ouverture d'un cybercafé
Extrait du sommaire : «Ouverture d'un cybercafé. Servuction centrale . Etat d'insatisfaction . Le concept. Processus de servuction . Servuctions périphériques. Idées d'ambiances. Configuration et composition des PC du cybercafé. Fiche type de...»
Réduire le taux d'absentéisme des téléacteurs
Extrait du sommaire : «L'organisation. Situation actuelle. Problématique . Comment prévenir et agir pour contrer les absences non justifiées des téléacteurs ?. Proposition d'intervention. Agir sur le management, facteur de motivation . Combiner un...»
Droit patrimonial de la famille : cas pratique
Extrait du sommaire : «Parce que le logement est le cadre de vie de la famille, des règles ont été prévues pour le protéger au maximum qu'il soit la propriété d'un ou des deux époux, ou qu'il soit loué. Il importe peu de la...»
Etre soldat dans la Grande Armée
Extrait du sommaire : «Devenir soldat de la Grande Armée. Le début de la vie militaire. Une formation de soldat ?. L'attirail du soldat. La vie en campagne. Les marches. Camps et bivouacs. Les problèmes de ravitaillement. La bataille. Sortir de...»
Synthèse de droit international privé européen
Extrait du sommaire : «Le for européen du contrat. La loi applicable au contrat. Le for du délit. La loi du délit. Les chaînes internationales de contrat – For et loi applicable. La clause attributive de juridiction....»
Le groupe Metro AG
Extrait du sommaire : «Présentation du groupe Metro AG et de son environnement. . Le secteur de la distribution. . Faits marquants et interprétation stratégiques. . Structure organisationnelle du groupe. . Objectifs et stratégies. . Quelques chiffres....»
Les garanties assises sur la propriété
Extrait du sommaire : «La propriété réservée. Celle du crédit-bail ou location-vente. La clause de réserve de propriété. La propriété transférée. Le mécanisme de l'aliénation fiduciaire . Ses effets ....»
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