L'égalité dans le droit de la famille

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   24/09/2008   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « de nature et politique familiale: Ratio verbi; Ratio legis. L'egalite dans le droit de la famille L'egalite dans le droit de la famille est une question sensible ...»

Extrait du sommaire : «Différences de la nature et discriminations sexuelles. Pauvres pères. Les nouvelles amazones. Différence de nature et politique familiale. Ratio verbi. Ratio legis....»

Le droit de la famille dans les pays arabes face à l'universalité des droits de l'Homme

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « de l'Homme particulierement, dans le droit de la famille. inscrire dans la Constitution un seul droit fondamental qui Penserait-on par exemple àl'egalite de l ...»

Extrait du sommaire : «La pratique des réserves limite considérablement la portée des différentes conventions internationales. mais elle reflète aussi le pluralisme juridique et culturel de l'ordre international, qui tend vers une...»

Le droit de la famille et l'Union européenne

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   29/10/2001   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « à une déclaration en faveur du « nom de famille » commun qui A cet égard, le droit allemand est le plus de concilier les idées d'égalité des époux et d ...»

Extrait du sommaire : «Traits communs démographiques . Le mariage . Les effets du mariage . Le divorce . Le concubinage . La filiation . L'autorité parentale . La convention sur la compétence, la reconnaissance et...»

Liberté et égalité dans le choix du nom de l'enfant

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   20/03/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « C'est certainement avec le droit européen que la France s'est alignée sur ce principe d'égalité des sexes en ce qui concerne le nom de famille. ...»

Extrait du sommaire : «Les principes de la liberté et de l'égalité dans le choix du nom de l'enfant. Le principe de liberté dans le choix du nom de l'enfant. Le principe de l'égalité dans le choix du nom de l'enfant. Les tempéraments aux...»

Le principe d'égalité en droit du travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   21/01/2003   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « être ouvertes aux pères de famille dans la dispositions doivent être transposées en droit interne le que le problème de l'égalité professionnelle entre ...»

Extrait du sommaire : «L'étendue et l'effectivité du principe général d'égalité . L'étendue du principe général d'égalité. L'effectivité du principe général d'égalité. Le problème...»

Droit de la famille : le concubinage

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Cours   |   30/04/2005   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «[1]Droit de la famille : le concubinage Les donations entre concubins suivent le régime de droit commun : elles de collaborer sur un pied d'égalité à la ...»

Extrait du sommaire : «Les rapports des concubins entre eux. . Les rapports personnels entre les concubins. . Les rapports patrimoniaux entre les concubins. . Les rapports des concubins avec les tiers. . Les droits des concubins contre les tiers. . Les droits des tiers...»

L'Etat doit-il défendre la famille?

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   25/06/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « L'Etat organise l'existence de la famille par le droit, mais le lien entre morale et droit est devenu de la subjectivite des individus et de leur egalite. ...»

Extrait du sommaire : «La famille n'est pas aujourd'hui une structure seulement privée, il est donc légitime que l'Etat intervienne pour la défendre, et il en va d'ailleurs de son intérêt. Défendre la famille ne doit pas être compris...»

Le droit de la famille en Egypte

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   10/09/2007   |   fr   |   .doc   |   29 pages
Extrait du document : « reste incontestablement Qacim Amin, n'a pu realiser l'egalite entre les Voir notamment : CHEHATA (Ch.), L'evolution moderne du droit de la famille en pays d ...»

Extrait du sommaire : «Les spécificités du cadre juridique égyptien. La cohabitation entre statut personnel musulman et statut personnel chrétien. Les caractéristiques du statut personnel de la communauté musulmane. Un statut personnel...»

Cours de droit civil: le droit de la famille

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Cours   |   31/03/2005   |   fr   |   .doc   |   113 pages
Extrait du document : « C'est aussi l'égalité entre enfants (avec le droit des enfants légitimes et naturels qui Il ya un phénomène de subjectivisation du droit de la famille. ...»

Extrait du sommaire : «La constitution de la famille. . Le mariage. . La filiation. . L'organisation de la famille. . Les rapports jurifdiques entre epoux. . Les rapports juridiques entre parents et enfants. . L'obligation alimentaire. . Dissolution et desagregation...»

La famille conjugale

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Exposé   |   19/05/2004   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « égalité de droit entre les deux sexes mais introduit aussi une révolution en la matière : la liberté de choix. D'une manière plus générale, la famille ...»

Extrait du sommaire : «La famille. Le choix du conjoint. La famille conjugale....»