Élaboration et adoption de la Constitution des Etats-Unis

Histoire & géographie   |   Histoire moderne   |   Exposé   |   29/09/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Élaboration et adoption de la Constitution des Etats-Unis Les Américains sont, dès avant la déclaration d indépendance, le peuple le plus libre du monde ...»

Extrait du sommaire : «Quelles sont les prémices de la constitution américaine. qui débouchent sur la réalisation de la constitution en elle-même ?. Comment un texte largement mûri et novateur sera ratifié par tous les Etats...»

La Constitution

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   07/05/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « elle est également chargée de l'adoption des lois constituant : L'autre mode démocratique d'élaboration de la Convention (art 5 de la Constitution des Etats ...»

Extrait du sommaire : «La notion de constitution . La constitution au sens matériel et la constitution au sens formel. Constitution écrite et Constitution coutumière . L'élaboration et la révision des constitutions. L'élaboration des...»

Le système constitutionnel des Etats-Unis

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche   |   21/11/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Elaboration de la Constitution : pour un Etat fédéral au Par définition une constitution désigne une « loi suprême de la procédure d'adoption des lois ...»

Extrait du sommaire : «Le système constitutionnel des Etats-Unis : une construction progressive. Lente construction d'un Etat fédéral au pouvoir fébrile. Elaboration de la Constitution : pour un Etat fédéral au pouvoir...»

Les Etats-Unis sont-ils un modèle de démocratie ? (1789-1848)

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   21/01/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Philadelphie de 1787 qui permet l adoption d une Lors de la rédaction de la Constitution américaine à d abord le pragmatisme qui prime : l élaboration d un ...»

Extrait du sommaire : «Une démocratisation progressive. Une certaine méfiance envers le peuple. La « démocratie jacksonienne ». Un modèle pour le monde. Un pays qui se donne en modèle. La réception du modèle américain en...»

Origines et principes constitutionnels des Etats-Unis

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   12/12/2006   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « Washington 1791 : Réunion du premier Congrès Adoption de la de Publius pour défendre la Constitution votée par par la Convention dans l'élaboration d'un ...»

Extrait du sommaire : «Le fédéralisme : un mécanisme de garantie des droits et libertés. Un instrument de contrôle du Gouvernement . Un instrument de contrôle des citoyens : la question des factions. La séparation des...»

Le Président des Etats-Unis et la politique étrangère

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   12/07/2007   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « La Constitution est floue sur l'emploi de la force en l Le flou persiste, malgre l'adoption de la Loi sur les l'equilibre des pouvoirs dans l'elaboration et la ...»

Extrait du sommaire : «A l'origine, le rôle du Président dans la politique étrangère états-unienne est limité. Le contexte de l'élaboration de la politique étrangère aux Etats-Unis : le cadre constitutionnel et l'héritage...»

La démocratie semi-directe

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   10/09/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « par referendum permet-elle au peuple de participer à l'elaboration de la lors du referendum constituant à propos de l'adoption de la constitution de la ...»

Extrait du sommaire : «L'opinion populaire prise en compte par les institutions de la démocratie semi-directe. Le véto populaire, instrument démocratique dans les mains du peuple. L'initiative populaire, manifestation de la volonté du peuple. La...»

La constitution

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Commentaire de texte   |   17/08/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « les constitutions, ils sont également maîtres de leur processus d élaboration. européens lors de la question de l adoption d une constitution européenne ...»

Extrait du sommaire : «Naissance des constitutions et définition du statut de l'Etat. L'élaboration de la constitution par le pouvoir constituant originaire. Un texte imparfait, support relatif de l'exercice du pouvoir. Evolution et disparition des...»

Intangibilité et mutabilité de la constitution

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   21/03/2009   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « procédure de la révision consiste dans l adoption définitive du peuple a été amené à approuver la Constitution lors de son élaboration, la révision ...»

Extrait du sommaire : «De la continuité et de la discontinuité de la norme supérieure en droit constitutionnel français et étranger. Le caractère continu des Constitutions au détriment du caractère intangible. La possible...»

A quoi sert le Référendum ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   24/07/2006   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « lequel, le peuple peut participer à l'élaboration des lois définitive (ex : art 75 de la constitution italienne permet au peuple de proposer l'adoption d'une ...»

Extrait du sommaire : «Le référendum est un . Fonction et valeur juridique du référendum. Une modalité permettant d'établir des Constitutions. Un procédé de Démocratie semi-directe. Mais reste imparfait aux insuffisances de la...»