L’émergence des finances publiques dans l'Histoire de France

Exposé Comptabilité & finances Finances publiques

Date de publication :

21/05/2007

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

9 pages

Niveau :

expert

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2 fois

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Sommaire :

Sommaire

La construction du nouvel ordre des finances publiques depuis la Révolution
1. Une première tentative de mise en place des finances publiques françaises sous la Révolution : de 1789 à 1795
2. Les finances publiques sous le Directoire, de 1796 à 1800
Les fondements des finances publiques actuelles à partir du régime Napoléonien
1. La fonction financière sous Napoléon : 1800 - 1814
2. La maîtrise des finances publiques sous la Restauration : 1815 - 1830

Résumé :

Les finances publiques sont couramment définies comme l'étude des ressources, des charges et des comptes des collectivités publiques, c'est-à-dire principalement de l'Etat, des collectivités territoriales, des organismes de Sécurité Sociale, des Etablissements publics ou encore de l'Union Européenne. Du point de vue juridique, c'est l'étude des finances des personnes morales de droit public (Etat, collectivités territoriales, établissements publics). Du point de vue économique, c'est l'étude des finances des administrations publiques, c'est-à-dire des organismes dont l'activité économique est principalement des opérations de redistribution ou de production de services non marchands et dont les ressources sont en majorité des prélèvements obligatoires.
A l'heure actuelle, les finances publiques sont un enjeu essentiel des sociétés modernes, c'est un outil indispensable pour assurer le fonctionnement des pouvoirs publics. Dans le débat démocratique, personne n'est indifférent à la manière dont les impôts sont prélevés et les dépenses publiques affectées.
Ces mouvements financiers déterminent, en grande partie, la popularité ou l'impopularité du pouvoir. C'est en fonction d'eux que les citoyens jugent leurs dirigeants juste ou injustes, efficaces ou inefficaces.
A l'origine limitée aux fonctions régaliennes, les finances publiques concernent aujourd'hui tous les domaines de l'action publique.
Comment se sont organisés les fondements des finances publiques en france entre 1789 et 1830 ?
Nous nous intéresserons principalement aux fondements des finances publiques depuis la Révolution française, phase de renouveau et de changement dans l'émergence des finances publiques dans l'histoire de france. Nous évoquerons en premier lieu la construction des finances publiques depuis la Révolution jusqu'au Directoire. En second lieu, nous développerons les véritables fondements de finances publiques, introduits par Napoléon et complétés par la Restauration.