L'enfant victime

Exposé Droit privé & contrat Droit autres branches

Date de publication :

19/09/2007

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

8 pages

Niveau :

expert

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6 fois

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Sommaire :

Sommaire

Données cliniques
1. Les personnes qui maltraitent les enfants
2. Les facteurs de maltraitance
3. La nature des sévices
Données criminologiques
1. Traumatisme de toutes les victimes
2. Traumatismes propres aux enfants
La défense de ces enfants victimes
1. Les sanctions pénales
2. Le parcours de la victime

Résumé :

Pourquoi cette illustration de l'enfant victime ? Evoquer l'enfant victime et ses droits c'est évoquer, du point de vue victimologique, la victime innocente par excellence.

La prise en compte de l'enfant comme individu est relativement récente, selon un historien, Philipe ARIES, ne date que du 17ème siècle (avant il n'avait pas d'existence juridique).

Un médecin du 19ème siècle, Ambroise Tardieu, a pour la première fois dénoncé les violences dont un enfant peut être victime. Il parle de « sévices à enfant ». A partir de ce moment, la parole va se libérer et des écrivains vont dénoncer ces violences, tel Hugo avec Causette, Hector Malo avec Sans Famille...
Donc les pouvoirs publics vont prendre des mesures dès la fin du 19ème siècle, contre les auteurs de ces violences ; des lois ont été promulguées :
 La loi sur la déchéance des parents (loi civile) de 1889.
 La loi sur les sanctions des auteurs de sévices à enfant (loi pénale) de 1899.

A cette époque, on va voir des médecins qui vont dénoncer se qu'ils appel les « enfants menteurs », ces médecins nient la réalité des sévices sexuels des enfants ; cela entraîne des conséquences dans les pouvoirs publics :
 La loi de 1904 concernant « l'éducation des enfants difficiles et vicieux de l'assistance publique », ces enfants sont les enfants qui ont subit des sévices sexuels ».

Il faut attendre 1960 pour qu'un médecin dénonce la maltraitance sur enfant, un radiologue américain, qui parle du syndrome des enfants battus, le syndrome de Silvermann.

Aujourd'hui le problème de la question de la maltraitance fait l'objet d'une approche difficile (silence dans les familles, peur de la part de l'enfant, honte...). Cette notion n'est pas définie juridiquement, donc on se retourne essentiellement dans le corps médical.
Selon STRAUSS l'enfant victime est celui qui est victime de la part de ses parents ou d'adultes ayant autorité sur lui, de violences physiques, de sévices psychologiques, de négligence ou d'abus sexuels, pouvant avoir des conséquences sur son développement physiques ou psychiques ».
Donc l'enfant maltraité est victime de coups et de sévices physiques, victime de négligences graves (délaissement, dénutrition, absence et privation de soins), victime de maltraitances psychologiques (bête noire, on ne l'aime pas, actes de cruauté mentale), victime d'abus sexuels (au sein ou en dehors de la famille).

Il faut faire attention au vocabulaire : enfant à risque et enfant en danger.
→ enfant à risque : celui qui connaît des conditions d'existence risquant de mettre en danger sa santé, sa moralité, son entretien. Ce n'est pas un enfant maltraité, c'est l'enfant qui vit dans une famille qui a des difficultés financières.
→ Enfants à danger : juridiquement c'est l'ensemble des enfants maltraités et à risque. Il existe l'observatoire national de l'action sociale qui chaque année donne des statistiques sur les enfants (cela ne correspond pas à la réalité).