Diamants de la guerre et Processus de Kimberley : vers une gouvernance mondiale du diamant ?

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   21/02/2007   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « du diamant, quant à elle, prend l'engagement de s La communauté internationale ne peut plus regarder les choses Chacun a un part de responsabilité, et doit l ...»

Extrait du sommaire : «L'échiquier géopolitique diamantaire. Les diamants d'Afrique, entre maux et bienfaits. Un marché des plus complexes. La globalisation ou le réveil des consciences, de la société civile aux organisations internationales. Emergence d'un nouvel ordre...»

Le Conseil de l'Europe et le travail des enfants

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   26/02/2007   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « paiement des salaires, promesses d'engagement non tenues l'emploi de l'Organisation internationale du travail. tant qu'elle fonde la responsabilité des adultes ...»

Extrait du sommaire : «Le travail des enfants : une préoccupation européenne. Une réglementation sévère du travail des enfants. La lutte contre l'exploitation sexuelle à fins commerciales. Le travail des enfants : une réalité européenne. L'Europe de l'est touché par le...»

Commentaire d'arrêt : CE, Ass., 3 juillet 1996, Koné

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Commentaire d'arrêt   |   08/12/2006   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « le Conseil constitutionnel d'un engagement international avant statut de la Cour pénale internationale (décision du et à mettre en jeu sa responsabilité. ...»

Extrait du sommaire : «L'élévation au rang de PFRLR d'un principe fondamental du droit de l'extradition. L'accroissement des garanties pour les étrangers dont l'extradition est demandée à la France. La découverte d'un nouveau PFRLR. La confirmation par la juridiction...»

Le principe de célérité

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « l'engagement de la responsabilite 2. Consequences de l'engagement de la responsabilite B. La a un autre Etat ou à une organisation internationale mais sur ...»

Extrait du sommaire : «La célérité en procédure : un domaine large, résultant d'une conception étendue. Une exigence théorique aux origines diverses. Une consécration pratique aux adaptations multiples. La célérité en procédure : des violations sanctionnées suffisamment...»

La mise en oeuvre des recommandations du gafi (groupe d'action financière internationale) dans l'ordre juridique communautaire.

Droit public & international   |   Droit européen   |   Mémoire   |   04/07/2008   |   fr   |   .doc   |   29 pages
Extrait du document : « foi ne peuvent engager une responsabilite d'aucune de la Communaute, son engagement ethique dans Convention internationale pour la repression du financement du ...»

Extrait du sommaire : «L'ordre juridique communautaire à la pointe dans l'adaptation sectorielle aux normes du GAFI (1991-2003). L'adoption dynamique des premiers instruments juridiques communautaires relatifs à la transposition des Recommandations contre le blanchiment...»

La mise en oeuvre des recommandations du GAFI dans l'ordre juridique communautaire

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   17/06/2008   |   fr   |   .doc   |   39 pages
Extrait du document : « foi ne peuvent engager une responsabilite d'aucune de la Communaute, son engagement ethique dans Convention internationale pour la repression du financement du ...»

Extrait du sommaire : «L'ordre juridique communautaire à la pointe dans l'adaptation sectorielle aux normes du GAFI (1991-2003). L'adoption dynamique des premiers instruments juridiques communautaires relatifs à la transposition des Recommandations contre le blanchiment...»

Association et bénévolat

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   10/09/2008   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « soit àl'echelle locale, nationale ou internationale. occupation, competence specifique, responsabilite, gestion, militance qualitative de l'engagement benevole ...»

Extrait du sommaire : «Les associations. L'histoire des associations. Quelques chiffres sur les associations. Et le bénévolat. Quelques définitions. Que disent les experts ?. Des bénévoles plus nombreux, mais plus volatiles. L'autre visage du bénévole. Le poids économique...»

La lutte contre la traite des êtres humains au niveau européen

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   28/09/2006   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « par l'Union Européenne d'un engagement plus ferme autres formes de criminalité organisée internationale, une plus pour leur compte (la responsabilité de la ...»

Extrait du sommaire : «Les premières initiatives prises dans le cadre du troisième pilier du Traité de Maastricht pour lutter contre la traite des êtres humains.. L'année 1996: l'affirmation par l'Union Européenne d'un engagement plus ferme dans la lutte contre le trafic...»

Droit international et droit interne : le statut du droit communautaire face à la Constitution

Droit public & international   |   Droit européen   |   Cours   |   15/03/2009   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « mise en ?uvre la responsabilité de l l'exécution nécessaire d'un engagement international préalablement les formes de coopération internationale les plus ...»

Extrait du sommaire : «La reconnaissance des sources formelles du droit international. La question de l'insertion des traités et accords. Comment ces principes peuvent s'appliquer au Conseil Constitutionnel et l'Europe ?. Recherche d'un compromis. Refus de la...»

Les nouveaux enjeux de l'audit interne (2009)

Comptabilité & finances   |   Audit   |   Exposé   |   14/03/2009   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « niveau de responsabilité et d engagement en termes amélioration) - la prise de responsabilité des dirigeants par la communauté internationale des auditeurs ...»

Extrait du sommaire : «Apparition de la fonction d'audit interne. Un peu d'histoire et définition de l'audit interne. Positionnement de l'audit interne. Le champ d'application de l'audit interne. L'audit interne, fonction dans un environnement normé. La loi...»