L'avenir de l'intercommunalité
Extrait du sommaire : «L'intercommunalité : structure opportune et durable. L'intercommunalité se veut avant tout une structure duale. Je vous citerai le site Internet www.vie-publique.fr qui donne une définition de l'intercommunalité . Pourtant...»
Le secteur pétrolier et gazier
Extrait du sommaire : «Cadre Légal régissant le secteur pétrolier en matière d'environnement et de Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) . Différents niveaux ...»
Wackermann (Gabriel), la Méditerranée
Extrait du sommaire : «BESANCENOT JEAN-PIERRE, LES ILES EN MEDITERRANEE. Trois contraintes de l'insularité : isolement, éloignement et exiguïté. La subordination des îles au continent. L'héterogénéité des situations...»
La TVA à 5,5 % dans les secteurs du bâtiment et de la restauration
Extrait du sommaire : «Pour comprendre les enjeux de la TVA : perspectives générale et européenne. Présentation générale de la TVA . La TVA au sein de la problématique européenne . Les avantages de la TVA à 5,5% . Baisse des...»
Les Pays sous la loi Voynet (La Loi d'Orientation sur l'Aménagement et le Développement Durable du Territoire du 25 juin 1999)
Extrait du sommaire : «La création d´un pays.. Les éléments constitutifs. . La procédure de création d´un pays.. Le fonctionnement d´un pays.. Le Conseil de développement d´un pays.. La charte de pays.. Le contrat comme...»
La réhabilitation des friches industrielles dans le Nord Pas-de-Calais
Extrait du sommaire : «Enjeux des réhabilitations de friches industrielles. Dépollution du site en question. Dynamiser la zone concernée. Modalités de réalisation. Déroulement des opérations. Implication des différents...»
Les économies d'énergie dans le bâtiment en France, le rôle des différents pouvoirs publics
Extrait du sommaire : «Le secteur du bâtiment et ses potentiels d'économies d'énergie. Diagnostic du secteur du bâtiment. Les gains de consommation possibles. Le contexte légal national et européen. L'Union Européenne : directives et...»
Le crédit agricole de Loire Haute Loire
Extrait du sommaire : «Présentation de l'entreprise. Le groupe Crédit Agricole. La Caisse Régionale Loire Haute-Loire. Analyse de ma mission. Contexte de ma mission. Projet sur les appels entrants. Projet Cible Métiers. Mes missions ponctue...»
L'agriculture multi-fonctionnelle : facteur de développement des territoires ruraux
Extrait du sommaire : «Cadre législatif de la multifonctionnalite . Valorisation de territoire par une agriculture multifonctionnelle. Les Parcs Naturels Régionaux, des lieux d'expérimentation. Les labels, les Appellations qui valorisent la qualité des...»
L'urbanisme commercial
Extrait du sommaire : «Historique de l'urbanisme commercial et évolution. Le contexte . De 1961à 1992. 1993-1994 : les décrets Balladur. De 1995 à aujourd'hui. La C.D.E.C. : présentation, explication. Les entreprises...»
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