L'équilibre des pouvoirs dans les systèmes constitutionnels contemporains

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   19/12/2006   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «L'équilibre des pouvoirs dans les systèmes constitutionnels contemporains Introduction Montesquieu, s'appuyant sur l'exemple anglais, a montré que, pour ...»

Extrait du sommaire : «L'apparition dans tous les systèmes d'un déséquilibre : la prépondérance de l'Exécutif sur le Parlement. La maîtrise par l'Exécutif de la création de la norme . La disparition de fait de la...»

Le chef de l'Etat dans les régimes parlementaires

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Mémoire   |   26/02/2006   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « de l'autre) et par un équilibre organique (ils normale Si l'on excepte les systèmes français de est autre : en effet la majorité des pouvoirs sont aujourd ...»

Extrait du sommaire : «Historique et fonctionnement des régimes parlementaires. Origines historiques des Parlements. Les mécanismes fondamentaux des régimes parlementaires. Les fonctions de chef d'Etat parlementaire . Les attributions des chefs d'Etat en...»

Histoire de la pensée politique après 1789

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Cours   |   04/11/2009   |   fr   |   .doc   |   61 pages
Extrait du document : « la famille, la religion, les pouvoirs, la division aucun privilege car il faut maintenir un equilibre. Certains systemes contemporains se sont inspires de ces ...»

Extrait du sommaire : «L'organisation de la société. La recherche d'une société individualiste. La recherche d'une société juste. La recherche d'une société égalitaire. Recherche d'une société...»

Le nouveau cadre institutionnel européen. Etude du Traité établissant une constitution pour l'Europe (2004)

Droit public & international   |   Droit européen   |   Mémoire   |   22/01/2007   |   fr   |   .doc   |   101 pages
Extrait du document : « en compte la diversité des systèmes nationaux. des Communautés européennes, l'équilibre interinstitutionnel^ a pas sur la séparation des pouvoirs dans la ...»

Extrait du sommaire : «Un système bicaméral : L'exercice du pouvoir législative par la représentation populaire et le Conseil. La participation des représentants du citoyen européen à l'élaboration de la norme. Le Conseil des...»

Cours complet: Introduction au droit constitutionnel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Cours   |   08/01/2009   |   fr   |   .doc   |   52 pages
Extrait du document : « souverain » obscurcit ainsi la nature mixte de tels systèmes. c est-à-dire un système d équilibre, de freins et de contrepoids entre les pouvoirs publics. ...»

Extrait du sommaire : «Les concepts fondamentaux du droit constitutionnel. L'existence du pouvoir : l'Etat et la souveraineté. La démocratie en tant que légitimation et organisation du pouvoir. L'histoire constitutionnelle française 1789-1958. A la...»

Introduction au droit

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Cours   |   16/05/2009   |   fr   |   .doc   |   34 pages
Extrait du document : « seront les projections de cet équilibre dans la vie organisation la répartition des pouvoirs, mais qui Deux systèmes de contrôle de constitutionnalité des ...»

Extrait du sommaire : «Le phénomène juridique. Dire le droit. La variété des systèmes juridiques. Normes et acteurs. La règle de droit. L'être juridique, le sujet de droit. La spécialisation de la règle de droit. Le droit...»

La configuration du monde actuel, entre unipolarité et désordre

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Mémoire   |   26/02/2008   |   fr   |   .doc   |   32 pages
Extrait du document : « Cette politique d'equilibre regional, en plus d quasi-Etat pour designer ces systemes politiques qui telle configuration, les detenteurs de pouvoirs sont tentes ...»

Extrait du sommaire : «Le rôle de l'hyperpuissance américaine et de sa stratégie sécuritaire. La RMA et la « grande stratégie » de l'administration Bush . La réalité de la puissance des États-Unis : empire,...»

TD complet sur les fondements du droit constitutionnel et l'histoire constitutionnelle française de 1789 à 1958

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   TD   |   08/01/2009   |   fr   |   .doc   |   80 pages
Extrait du document : « démocratique au sein des systèmes politiques représentatifs de la séparation des pouvoirs en Angleterre des premiers textes constitutionnels anglais toujours ...»

Extrait du sommaire : «Les fondements du droit constitutionnel. Qu'est-ce que l'Etat?. La souveraineté à la source du pouvoir étatique. La démocratie ou le problème de la représentation. La séparation des pouvoirs. La théorie de la...»

Peut-on se débarrasser de la raison d'Etat ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Mémoire   |   22/06/2009   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « ainsi à la base des systèmes politiques modernes. on peut parler d un équilibre entre les le fonctionnement régulier des pouvoirs publics constitutionnels ...»

Extrait du sommaire : «La raison d'Etat, un mode de gouvernementalité difficilement contournable. Une pratique inhérente à la montée en puissance de l'Etat. Une notion intégrée à la réalité des régimes...»

Le principe d'égalité en droit public français

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   24/04/2007   |   fr   |   .doc   |   32 pages
Extrait du document : « égalité justifiées par des principes constitutionnels, le traitement dynamique de retour à l'équilibre (et non avec l'organisation des pouvoirs locaux elle ...»

Extrait du sommaire : «L'intégration progressive du Principe d'Egalité dans le droit pu-blic Français. Les bases textuelles du principe d'égalité en droit public français : la Dé-claration des Droits de 1789 et les constitutions de 1946...»