L'esprit de la Constitution de la Ve République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   11/03/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « législatif. L'esprit de la Constitution de la Ve Republique Pour le general de Gaulle, << une Constitution c'est un esprit, des institutions, une pratique >>. ...»

Extrait du sommaire : «Les sources d'inspiration de la Constitution de la Ve République. Les idées constitutionnelles du général de Gaulle. Les idées constitutionnelles de Michel Debré. Les idées constitutionnelles des anciens ministres...»

Les innovations de la constitution de la Ve République par rapport à celles de 1875 et de 1946

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   04/10/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « et de 1946 << Une constitution, c'est un esprit, des institutions, une pratique >>, rien n'est plus vrai pour la constitution de la Veme Republique que cette ...»

Extrait du sommaire : «Un texte restaurant l'autorité de l'Etat. Un exécutif renforcé. Un parlementarisme rationalisé. Complété par une pratique institutionnelle plus souple. L'évolution du régime par la...»

Une Constitution, c'est un esprit, des institutions, une pratique, le général de Gaulle (conférence de presse du 31 janvier 1964)

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   30/03/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « d'efficacité a conduit à la crise de mai 1958 avec la « secousse d'Alger » et c'est de là qu'est né l'esprit de la Constitution de la Ve République. ...»

Extrait du sommaire : «La Constitution selon de Gaulle. La Constitution : un esprit. Des institutions mais aussi une pratique. Le président de la République et ses rapports aux autres institutions dans la pensée gaullienne. Le Président et ses rapports...»

Les révisions de la constitution de la Ve République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   25/11/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « La Vème République a changé radicalement cet état d'esprit et cela pour deux La première est que la constitution de 1958 a réussi à atteindre un point ...»

Extrait du sommaire : «La rigidité de la procédure de révision permet la protection de la constitution. Le texte constitutionnel encadre la procédure de révision par des règles strictes. Des interprétations de la constitution laissent...»

La révision de la Constitution sous la Ve République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   29/01/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « L on a un aperçu ici, de l esprit général de la indicative B. Branchet, La révision de la Constitution sous la Ve République, Collection "Systèmes ...»

Extrait du sommaire : «Une révision prévue par la Constitution. Une procédure lourde . Pouvant être allégée. Mais difficile à mettre en 'uvre. Les difficultés posées par l'article 89. Contournées par l'utilisation de...»

Que reste-t-il de l'esprit initial de la Cinquième République ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   20/06/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « en cascade qui se sont succedes ces dernieres annees semblent avoir efface toute empreinte de l'esprit initial de la Ve Republique de notre Constitution. ...»

Extrait du sommaire : «L'évolution de nos institutions depuis 1958 laisse parfois à penser que « la vraie Ve République est bien morte » , de sorte que l'on qualifie parfois notre régime actuel de VIe République. La pratique...»

Le déclin de la loi sous la Ve République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   04/03/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Or dans l esprit des rédacteurs de la et la Loi française puisque la Constitution garantit la Les institutions de la Ve République : Les points clés du ...»

Extrait du sommaire : «Les innovations de la Constitution du 4 octobre 1958 et le recul de la Loi. La restauration du pouvoir exécutif. La limitation du domaine de la Loi. La place de la Loi face aux autres normes. La Loi et le bloc de constitutionnalité. La Loi...»

La Ve République, un régime en crise ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   02/05/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Dans son esprit, la Constitution est plus démocratique (article 2 loi constitutionnelle du 3 juin 1958, la Constitution de la Ve République devait rester ...»

Extrait du sommaire : «Un régime parfois fortement critiqué. Les critiques des politiques. et les solutions proposées. mais pas nécessairement une crise de régime. Un changement radical n'est pas du goût de tout le monde. Une...»

La pratique de la cohabitation sous la Ve République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   22/01/2003   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « de la lettre et de l'esprit de la de l'article 44 dernier alinéa de la Constitution. réelle de la politique étrangère française sous la Ve République. ...»

Extrait du sommaire : «La pratique de la cohabitation ou la redéfinition des pouvoirs . Du Président de la République. Du Gouvernement. La pratique de la cohabitation ou le bon fonctionnement des institutions entravé ?. Oui . Non ....»

1962 : Une nouvelle « constitution » de la Ve République ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   18/04/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « défavorables ; il reste néanmoins important de garder à l esprit le fort qu il soulève touche à un élément primordial de la constitution ; à savoir ...»

Extrait du sommaire : «Un renversement des pouvoirs en faveur de l'exécutif . Vers un parlementarisme rationalisé. La vision gaullienne : le président de la République, une figure incontournable . Un bouleversement d'ordre constitutionnel . Une...»