Qu'est-ce qu'un bon impôt ?

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   06/01/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Un bon impôt est économiquement efficace; Impôt et équité. Qu'est-ce qu'un bon impot ? La question de savoir s'il peut exister ...»

Extrait du sommaire : «Un bon impôt est un impôt légitime répondant à des critères d'optimalité multiples. Un bon impôt est un impôt qui est reconnu comme légitime par les contribuables. Un bon impôt répond...»

Le "bon juge", un modèle pertinent

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « ce qui est nouveau avec le rapport du Conseil d'Etat est l'usage Ce developpement recent montre que la France a interiorise le modele du bon juge, dont toute ...»

Extrait du sommaire : «La mission sociale du « bon juge » : 'uvrer pour une société plus égalitaire. Le bon juge part du constat des lacunes de la société. L'action du bon juge trouve sa légitimité dans les théories du...»

Faut-il renforcer la part de la fiscalité de l'environnement dans le système fiscal français ?

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   25/06/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Dans ce cadre, une reforme est souhaitable mais elle ne conduirait theoriques des ecotaxes Une bonne ecotaxe est le contraire d'un bon impot classique ...»

Extrait du sommaire : «Les justifications théoriques de la fiscalité environnementale n'ont pas présidé à la mise en place du système actuel . Les justifications théoriques des écotaxes. Le système actuel a été...»

Remontrances du Parlement de Paris de 1776, contre la transformation de la corvée des routes en un impôt payable par tous les propriétaires

Histoire & géographie   |   Histoire moderne   |   Exposé   |   13/05/2002   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « fiscaux) est-elle nécessaire au bon gouvernement contraintes matérielles pour accéder à ce souverain bien La lutte contre la noblesse est-elle possible ...»

Extrait du sommaire : «La différenciation des fonctions entre les individus et les Ordres, gage de la stabilité et de la légitimité du régime. L'Ancien Régime, un système fondé sur la répartition des...»

Le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   17/11/2002   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Cette taxe semble à priori un bon exemple de ce que peut être un impôt réputé indolore. En effet, c'est sans doute là l'impôt le plus répendu puisque ...»

Extrait du sommaire : «Pourquoi l'Etat souhaite-t'il le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu ?. Simplicite de la procédure. Impôt indolore. Autres avantages. Mise en place et...»

Une réforme des prélèvements obligatoires est-elle compatible avec la réduction des inégalités ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   25/07/2007   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « La seconde caracteristique du << bon >> impot est sa juste repartition. Il s'agit làd'un element fondamental car il est difficile de definir ce qu'est un ...»

Extrait du sommaire : «La finalité première de la fiscalité réside dans le financement des dépenses publiques mais elle ne doit pas être réduite à cette seule dimension. La problématique de la réforme des PO est...»

La fiscalité royale dans la France du XIVe siècle

Histoire & géographie   |   Histoire médiévale   |   Exposé   |   30/03/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Toutefois, il n'est pas tenu à jour ce qui entraîne Mais il n'est pas définitivement acquis : dans le cadre d La captivité de Jean le Bon a donc mis fin à l ...»

Extrait du sommaire : «Les nécessités d'une fiscalité royale. L'insuffisance des ressources domaniales. Le besoin de financement de la guerre et de l'Etat moderne. La nécessité d'une transformation de la fiscalité féodale en...»

Les enjeux d'une délocalisation en Asie pour une entreprise française

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Exposé   |   09/02/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « compte tenu de la main d'oeuvre bon marche les du capital (substitution du capital au travail) ce qui a pour une entreprise franc,aise Le domaine est regi par ...»

Extrait du sommaire : «Pourquoi une entreprise française gagne-t-elle à délocaliser en Asie ?. Les avantages en terme de fiscalité en chinent pour une entreprise française. Les avantages en terme de flexibilité en Chine pour une entreprise...»

"Société politique, noblesse et couronne sous Jean le Bon et Charles V", de Raymond Cazelles

Histoire & géographie   |   Histoire médiévale   |   Fiche de lecture   |   11/02/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Quand Jean II le bon succède à Philippe VI en 1350 Que ce soit au pourparler de 1353-1354 ou pendant la captivité du roi, aucune solution n est trouvée. ...»

Extrait du sommaire : «L'opinion . L'indivisibilité du royaume et sa dévolution. La guerre. L'impôt. La monnaie. Vivre mieux. La prévarication....»

La rémunération est-elle un bon outil RH de motivation ?

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   25/05/2004   |   fr   |   .doc   |   21 pages
Extrait du document : « xS/VA Avec B = Bénéfice fiscal après impôt sur les et la rémunération au mérite sont un bon moyen pour mais elle est aussi liée, et c'est ce que nous ...»

Extrait du sommaire : «La rémunération et son caractère motivant. Définition de la rémunération. Les différentes formes de rémunération. La rémunération comme facteur de motivation. Certaines formes de...»