Le pouvoir normatif du juge en droit administratif

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   20/05/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Ainsi, on est amené à penser que c est sur ce fondement, qui fait dès lors partie de la fonction de juger, que le juge va dans certains cas se reconnaitre ...»

Extrait du sommaire : «Une capacité à créer des normes indissociables de la fonction de juger. L'objectif de complétude du droit administratif fondant la consécration des principes généraux du droit. La démarche autonome de création des principes généraux du droit en lien...»

« Mlle Chantal Espieu » : CE Sect. 27 mars 1987

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Commentaire d'arrêt   |   18/05/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « al'article 12 du decret du 14 mars 1988 precite laisse la porte ouverte à de nouveaux indices pour juger de la C'est tres exactement ce que fait ...»

Extrait du sommaire : «Le principe d'égalité des candidats dans la mise en 'uvre des concours. Le jury de concours, garant de l'égalité entre les candidats. La subdivision du jury : une exception légale. Le rôle du juge sur le respect de l'égalité des...»

Faut-il se révolter contre l'injustice ?

Philosophie & littérature   |   Philosophie politique   |   Exposé   |   25/10/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « De ce point de vue, si on est victime d'une injustice, il ne faut pas se revolter, ne pas juger, il faut plaindre les injustes, etre triste pour eux, tout ...»

Extrait du sommaire : «L’homme peut-il se révolter contre son destin ?. Puisque l'injustice est toujours présente, n'est-il pas vain, voire néfaste pour l'homme de se révolter ?. Les différentes formes et...»

La vérité dépend-t-elle de nous?

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   12/05/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Mais juger la realite presuppose la connaitre et on peut se poser la question n'est pas à proprement dit une verite mais comment ceci est-ce possible lorsque ...»

Extrait du sommaire : «Puisque la vérité est inexistante lorsqu'il n'y a pas de sujet qui pense, elle tend plutôt vers la subjectivité. Quels sont les autres facteurs qui font que la vérité existe ?. Que faire du caractère objectif représenté par l'universalité et la...»

Faut-il blâmer les hommes de toujours rechercher le bonheur?

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   31/01/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Enfin, at-on au moins la capacite de juger quelque chose dont nous n'avons peut-etre pas conscience ni des origines C'est justement ce que souligne A ...»

Extrait du sommaire : «Le bonheur à l'échelle individuelle : pourquoi s'en priver ?. Le bonheur à l'échelle universelle : entre égoïsme et conséquences incontrôlées. Mais qu'est-ce vraiment que le Bonheur ?....»

Le conseil des prud'hommes, une juridiction de première instance

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   18/02/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Qu'est-ce que le conseil des prud'hommes ? Le conseil des prud'hommes est une juridiction de premiere instance ayant pour objet de juger les litiges nes àl ...»

Extrait du sommaire : «Interview d'un conseiller salarié, qui appartient au secteur encadrement. Depuis quand existe-t-il le conseil des prud'hommes ?. Quelles sont les significations du cordon et de la médaille ?. Qu'est-ce que le conseil des prud'hommes ?. Comment se...»

Le juge et l'historien

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche   |   15/07/2003   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Juger et comprendre sont deux tâches différentes qui paraissent le juge l'historien n'est pas source de vérité scientifique car ce dernier apparaît ...»

Extrait du sommaire : «Juger et expliquer : deux taches différentes. « L'histoire jugera » : une confusion des rôles dépassée. Le juge face à l'histoire : un difficile délimitation des rôles. Une collaboration difficile mais necessaire. L'Historien, ?simple témoin'...»

Conseil d'Etat, 12 février 1960 - la compétence du Conseil d'Etat pour contrôler la constitutionnalité d'un acte du gouvernement

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Commentaire d'arrêt   |   23/10/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « En effet, le Conseil d'Etat n'est pas competent pour juger de la constitutionnalite d'une loi, ce qui a donne lieu à la theorie dite de la loi-ecran. ...»

Extrait du sommaire : «L’étendue des normes à valeur constitutionnelle. La reconnaissance de la valeur constitutionnelle du préambule de la Constitution de 1958. Des dispositions à portée variable. L’étendue...»

La décadence de la noblesse à la fin du XVIIIème siècle: Marquis de Bouille. Mémoires (1788)

Histoire & géographie   |   Histoire moderne   |   Exposé   |   04/03/2002   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « recrute relativement peu dans la roture, c'est parce que de la noblesse et s'accorde à la juger avec des commerce réellement elle se fait reprocher ce vol et ...»

Extrait du sommaire : «Crise de la noblesse de par sa composition et de par son poids dans la société. Une noblesse immémoriale en perte de prestige. Une montée de la noblesse acquise. Une crise d'identité face aux bourgeois. Noblesse ne signifie plus richesse. Noblesse...»

Explication des comportements humains en temps de guerre

Société & moeurs   |   Psychologie   |   Exposé   |   13/02/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « de ce qu'ils font, ils n'ont pas à juger leurs comportements De plus, les gens ont peur de ce que les interessant à prendre, à un autre niveau, est celui des ...»

Extrait du sommaire : «L'expérience de Milgram. Stanley Milgram et son expérience. Principe de l'expérience. Des résultats surprenants. Pourquoi une telle obéissance ?. Comportements humains en temps de guerre. La hiérarchie. L'appartenance à un groupe. Le désengagement...»