"La Société contre l'Etat", Clastres (1972)

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche de lecture   |   11/08/2003   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « nomme Malencontre ce mot où la société de liberté passe à l'état de servitude (l'Etat). Il introduit l'idée de volonté : la liberté est volontaire, la ...»

Extrait du sommaire : «....»

Le rôle des médias dans une société démocratique

Arts & média   |   Autres médias   |   Exposé   |   05/05/2001   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « Une société démocratique est une société de contrat, où l'individu constitue la seule partie indivisible, ce n'est pas une société où la partie s ...»

Extrait du sommaire : «La démocratie des médias modifie les règles du jeu démocratique normal. mais son influence est aussi positive pour la démocratie....»

Assurance responsabilité civile des administrateurs de sociétés

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   13/04/2003   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « En effet, qu'est-ce qui justifie qu'une société aide un de ses dirigeants par l'intermédiaire d'un contrat d'assurance lorsque celui-ci est reconnu coupable ...»

Extrait du sommaire : «Champ d'application. Personnes susceptibles de mettre en cause la responsabilité des mandataires sociaux. Objet de la garantie. Exclusion. Souscription du contrat - Précautions à prendre. Régime juridique et fiscal de l'assu...»

Le principe de non rétroactivité des lois

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   29/01/2003   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « la constitution de l'an III énonçait le principe en matière pénale et civile ^Ce qui n'est pas le cas des actes réglementaires ( CE, Société du journal l ...»

Extrait du sommaire : «Le principe de non-rétroactivité des lois. Théorie des droits acquis. Théorie du doyen Roubier. Les Exceptions et cas particuliers. Un principe de non rétroactivité n'ayant valeur, en droit civil, que de loi. Le cas particulier des situations...»

Commentaire d'arrêt : Cass, Com, 18 Juin 2002

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Commentaire d'arrêt   |   15/03/2003   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « C'est le cas en l'espèce puisque l'assemblée générale extraordinaire a pris une résolution concernant la suppression de ce droit au profit de la société ...»

Extrait du sommaire : «Une alternative à la dissolution. Intangibilité du capital social. La reconstitution des capitaux propres. Les effets de cette pratique sur les associés. La renonciation au droit préférentiel. Effets attachés à la qualité d'associés....»

La non convocation du commissaire aux comptes

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   20/01/2003   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « à la société. Face à la détermination de la responsabilité on ce trouve face à un problème simple puisque cette convocation ou nomination est sous la ...»

Extrait du sommaire : «Qu'est ce qu'un commissaire aux comptes. Le statut du CAC. Les attributions du CAC. La responsabilité pénale du chef d'entreprise en cas de non convocation. La responsabilité pénale du commissaire aux comptes. Le non respect des incompatibilités...»

La notion de société

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   08/02/2003   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « B- Les différences : * Dans une société, la rémunération s'appelle bénéfice, ce qui est une source de revenu très aléatoire. ...»

Extrait du sommaire : «La société est un contrat. Les conditions générales de validité communes à tous les contrats. Les conditions spécifiques au contrat de société. La société est une personne morale. Définition de la personne morale. La société acquiert la personnalité...»

Le travail est-il une marchandise comme les autres?

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Exposé   |   31/10/2003   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « et qui finalement est en fait d'une nature intrinsèquement particulière, entre autres par son rôle d'intégration sociale dans la société, ce qui extraie ...»

Extrait du sommaire : «Le travail est considéré comme une marchandise comme une autre pour les néoclassiques. mais cette conception du travail est beaucoup trop réductrice. Le travail est une marchandise particulière, avec des spécificités économiques et...»

Les salariés au pouvoir dans les SA, Administrateurs salariés et administrateurs représentant des salariés

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   13/04/2003   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « 2002 est venue faire une obligation de ce qui était 1^er du code de commerce est désormais rédigé en détenues par le personnel de la société ainsi que ...»

Extrait du sommaire : «Possibilité d'avoir des administrateurs représentant des salariés. Applicabilité des nouvelles dispositions. Nombre d'administrateurs....»

Sociologie et philosophie. Emile Durkheim

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Fiche de lecture   |   18/01/2003   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Il pense alors ce qui serait une transcendance et une immanence de la société aux individus : elle est une réalité au delà des individus qui pourtant la ...»

Extrait du sommaire : «Le titre du recueil est significatif du travail effectué par le fondateur de la sociologie française. Le second chapitre et son corollaire permettent d'accéder au c'ur de la pensée de la société et du social. Dans le dernier chapitre, Durkheim tente...»