L'Etat selon Alphonse Boistel

Mémoire Droit privé & contrat Droit autres branches

Date de publication :

29/01/2004

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

109 pages

Niveau :

expert

Consulté :

6 fois

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Sommaire :

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Résumé :

Ainsi, aujourd'hui, bien que les différentes définitions de l'etat comportent des éléments communs, elles sont toutes plus ou moins hétéroclites. Pourtant, boistel avait eu l'ambition de donner une définition universelle de l'etat : « une société civile, entre les personnes qui habitent un territoire donné, ayant pour but de s'assurer, au besoin par la force, la jouissance la plus complète de leurs droits, en en réglant la modalité pour le plus grand avantage de tous. » Et, pour lui, cette définition correspondait à celle de l'etat de droit . Or M.Luc HEUSCHLING dans son ouvrage etat de droit, Rechtsstaat, Rule of law affirme que le premier auteur à avoir utilisé le terme français de l'etat de droit fut Duguit et non boistel. Pourtant si on s'en tient à la lettre de l'ouvrage de boistel, ce dernier pense bien définir l'etat de droit. Nous allons donc tenter d'appréhender la conception de boistel de l'etat tout en essayant de savoir si sa conception correspond à celle de l'etat de droit.
Nous allons dans une première partie étudier le rapport entre individu et société puisque boistel place au premier plan l'individu auquel il attache des droits inviolables.
Dans une seconde partie, nous verrons le rapport souveraineté et société puisque selon boistel c'est l'emploi de la force qui assure le respect des droits acquis par les individus