Etudes de cas portant sur des problèmes de fiscalité

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   04/10/2007   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « Commission départementale des impôts directs. Etudes de cas portant sur des problemes de fiscalite Dossier 1 : BIC - IR Louis et Marc, jumeaux, sont cogerants ...»

Extrait du sommaire : «BIC - IR. TVA. Détermination du résultat fiscal. Territorialité des bénéfices et des revenus immobiliers. Résultat fiscal. Ecarts de conversion. Dividendes et régime mère-filiales. Amortissement dégressif...»

Investissements directs étrangers (IDE) et croissance économique : le cas d'Haïti de 1980 à 2005

Économie & marchés   |   Marchés étrangers   |   Mémoire   |   28/08/2009   |   fr   |   .doc   |   50 pages
Extrait du document : « Celles-ci occasionnent des transactions portant sur des centaines de milliards de À travers une analyse empirique et des études de cas, la relation entre l ...»

Extrait du sommaire : «Revue de littérature sur les IDE. Théories et faits. Etudes empiriques . Impacts des IDE sur la croissance économique en Haïti . Contexte macroéconomique et cadre incitatif des IDE . Evolution des...»

Le lobbying des régions auprès de l'Union européenne

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   06/04/2004   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « cas de l'Arc Atlantique II/ Etudes de Cas s'associer, nous allons étudier le cas de l adopté un programme de coopération transnationale portant notamment sur ...»

Extrait du sommaire : «L'intérêt politique et économique des Régions au sein de l'Union Européenne . Les fonds structurels : l'enjeu des régions européennes. Les Comités des régions et les représentations des régions...»

Droit fiscal - fiscalité des entreprises : l'assujettissement à la taxe sur la valeur ajoutée

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   26/08/2009   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « location d un coffre fort, les études financières éventuelle double imposition; c est le cas notamment des Les opérations portant sur le sang et les organes ...»

Extrait du sommaire : «La détermination des opérations imposables. Les opérations obligatoirement assujetties à la TVA. Les opérations obligatoirement imposables par détermination de la loi . La détermination des opérations...»

Les problèmes de territorialité et e-commerce

Économie & marchés   |   E-commerce   |   Exposé   |   20/06/2006   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « Un petit restaurant du Missouri, portant le même nom Cependant, et dans le cas d'une transaction internationale en développement, de réaliser des études sur l ...»

Extrait du sommaire : «Les problèmes juridiques . Problèmes juridiques liés au développement du commerce électronique. Le cas du cadre réglementaire européen aux transactions du commerce électronique. Le renforcement de la...»

Modes d'implantation à l'étranger: le cas de Laborec

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Étude de cas   |   12/11/2003   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « PME (phase préliminaire de couverture des études de faisabilité un préavis de : 3 MOIS En cas de résiliation la part de chaque partenaire, portant sur un ...»

Extrait du sommaire : «Diagnostic export de la société laborec. Diagnostic des grandes fonctions . Mesure de la capacité de l'entreprise par rapport aux FCS. L'offre et le calcul du prix export vers la Tunisie. Eléments devant figurer sur la facture...»

La fiscalité espagnole

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   20/02/2008   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : « que l'Espagne peut imposer les legs portant sur des avant deduction, correspondant, selon le cas, aux revenus ou telles que la realisation d'etudes, de projets ...»

Extrait du sommaire : «La résidence fiscale en droit interne espagnol. Résidence habituelle. Notion de communauté autonome. Résidence monétaire. Détermination du domicile fiscal des non-residents. Incidence de la convention...»

Dans quelle mesure les stratégies de fusions-acquisitions peuvent-elles améliorer la performance des entreprises ?

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Cours   |   16/08/2006   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Des études plus récentes portant sur l'impact reste nettement positive et différentes études concluent au Dans certains cas les entreprises ne savent pas ...»

Extrait du sommaire : «La recherche de la performance par des stratégies de fusions acquisitions. . Les fusions acquisitions: un mode d'action stratégique qui se développe. . Les fusions acquisitions permettent d'améliorer les performances de...»

La soutenabilité de la dette extérieure et intérieure publique : cas d'un PPTE ; « Le Cameroun »

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   27/08/2007   |   fr   |   .doc   |   90 pages
Extrait du document : « Ces etudes, qui etaient effectuees grace à l'appui financier a fait l'objet de nombreuses critiques portant sur : La C'est une demarche au cas par cas qui ne ...»

Extrait du sommaire : «Le cadre d'analyse de la soutenabilite de la dette. La capacité d'endettement . L'Initiative PPTE :(Cas du Cameroun). L'évaluation de la soutenabilité de la dette par les IBW. Le cadre d'élaboration de la DSA . Mise en oeuvre et...»

L'acte anormal de gestion

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   24/08/2008   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « a ete enregistre en comptabilite par une ecriture portant sur l pas à etre apportee dans les cas suivants, par pour justifier de frais d'etudes exterieures à ...»

Extrait du sommaire : «La notion de l'acte anormal de gestion. La définition positive. La définition négative. Les fondements, le champ d'application et les répressions . La théorie de l'acte anormal de gestion et ses fondements. La...»