Evolution du droit des obligations : facteurs moraux et économiques

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Exposé   |   26/06/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « Facteur politique. Modes de création. Evolution du droit des obligations : facteurs moraux et économiques 1. Facteurs d évolution du droit des obligations ...»

Extrait du sommaire : «Facteurs d'évolution du droit des obligations. Facteur moral . Facteur économique . Facteur politique . Modes de création....»

Métamorphoses du droit de la responsabilité du fait des produits défectueux

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Mémoire   |   15/03/2004   |   fr   |   .doc   |   96 pages
Extrait du document : « des parties au quasi-contrat alors que les obligations ne naissent ESSAI D'UNE EXPLICATION THEORIQUE DE L'EVOLUTION EN COURS L'histoire du droit de la ...»

Extrait du sommaire : «Difficultés de transposition de la directive communautaire relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. Concordances historiques. Discordances systemiques. Le droit de la responsabilité du fait des produits...»

Le droit des personnes

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Cours   |   29/02/2008   |   fr   |   .doc   |   48 pages
Extrait du document : « Il impose des obligations donc le proprietaire peut etre L'auteur n'a pas le droit de publicite si Elles se sont multipliees avec l'evolution des techniques. ...»

Extrait du sommaire : «Les personnes morales. L'existence d'une personne morale. Le statut de la personne morale. Les personnes physiques. La personnalité. Les incapacités....»

La protection du droit au respect de la vie privée et familiale par la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH)

Droit public & international   |   Droit européen   |   Mémoire   |   26/09/2007   |   fr   |   .doc   |   103 pages
Extrait du document : « et les notions de << droits et obligations de caractere a conduit la Cour à interpreter le droit au respect tenant compte à la fois de l'evolution des moeurs ...»

Extrait du sommaire : «Partie I L'interprétation extensive du droit au respect de la vie privée et familiale. Chapitre 1 La construction jurisprudentielle des notions de vie privée et de vie familiale. Chapitre 2 L'analyse critique de...»

Peut-on dire que les animaux ont des droits ?

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   02/05/2008   |   fr   |   .doc   |   44 pages
Extrait du document : « Pour ces derniers c'est une evolution normale du droit que de reconnaitre des << sujets de V. TOULET, Droit civil, obligations, responsabilite civile ...»

Extrait du sommaire : «Une reconnaissance légitime, mais paradoxale de droits aux animaux. Le statut complexe des animaux ne permettant cependant pas de considérer ces derniers uniquement comme des biens. Une difficile conciliation à la reconnaissance d'un...»

Y a-t-il des opinions interdites ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   21/05/2008   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « sont fonction des conditions d'evolution et de fonctionnaires pour lesquels l'expression << droit de reserve En effet, plusieurs obligations s'imposent à eux ...»

Extrait du sommaire : «Face à la censure, une liberté d'expression qui s'est progressivement affirmée. Histoire de la censure. L'affirmation de la liberté d'expression et la difficulté persistante d'en définir les frontières...»

La distribution automobile en France: année 2004-2005

Marketing & marques   |   Marketing automobile   |   Étude de marché   |   27/12/2004   |   fr   |   .doc   |   21 pages
Extrait du document : « commerçants appelés « concessionnaires » le droit de vendre et donc les obligations réciproques portant Evolution de la marge opérationnelle considérée ...»

Extrait du sommaire : «Analyse du marché. . Evolutions réglementaires, technologiques et socioculturelles de la distribution automobile en France.. Données économiques du secteur de la distribution automobile en France.. Comportements de consommation...»

L'obligation naturelle : l'avènement de l'engagement unilatéral de volonté

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Mémoire   |   13/09/2008   |   fr   |   .doc   |   41 pages
Extrait du document : « D'autres facteurs sont pris en compte par le juge. L'individu realise un etat de droit conforme à Par quel procede les obligations naturelles peuvent-elles se ...»

Extrait du sommaire : «La consécration jurisprudentielle de l'engagement unilatéral de volonté reposant sur une obligation naturelle . L'obligation naturelle : cause de l'engagement unilatéral de volonté. Entre engagement unilatéral portant...»

L'impact du néolibéralisme sur les indigènes (Novembre 2005)

Économie & marchés   |   Économie générale   |   TD   |   20/02/2008   |   fr   |   .doc   |   29 pages
Extrait du document : « Les obligations en matiere economique de la mondialisation mettent les international depuis 1957 et l'evolution qui est du "Pret", nous sommes en droit de nous ...»

Extrait du sommaire : «D'un réveil politique . La décennie perdue, l'élément déclencheur . d'une inévitable insurrection. où les alternatives et mobilisations rentrent en jeu? . mouvements facilités par les...»

La place de l'enfant en famille monoparentale

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Mémoire   |   25/08/2008   |   fr   |   .doc   |   29 pages
Extrait du document : « Les modeles familiaux etant en evolution et notamment l des raisons economiques et la monogamie de droit qui correspond faussee de la vie et de ses obligations. ...»

Extrait du sommaire : «Qu'est-ce qui nous a amené à construire le thème : quelles relations affectives et éducatives entretient une mère seule avec son enfant unique ou avec une fratrie ?. Les difficultés rencontrées. Quelle est la...»