L'évolution de la fonction parlementaire

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   10/10/2000   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «L'évolution de la fonction parlementaire Introduction Le Parlement, qui désigne aujourd'hui l'ensemble des assemblées exerçant le pouvoir législatif, est ...»

Extrait du sommaire : «Le Parlement dans l'histoire : une affirmation toujours ambivalente . La période ''libérale'' : limiter l'Exécutif, écarter le peuple . Les excès de la période ''démocratique'' : de la démocratisation...»

Les conséquences du quinquennat sur les pouvoirs du président de la République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   01/10/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « majorite parlementaire. Malgre ces consequences negatives cette reforme est consideree par certains comme une evolution necessaire de la fonction presidentielle ...»

Extrait du sommaire : «Dénaturation de la fonction de présidentielle. Un président tout puissant. Une fonction présidentielle inconstitutionnelle. Evolution nécessaire de la fonction présidentielle. Le quinquennat : un changement...»

L'évolution de la fonction présidentielle sous la IIIe et IVe République

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   04/11/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «L évolution de la fonction présidentielle sous la IIIe et IVe République « Soumis avec sincérité à la grande loi du régime parlementaire, je n entrerai ...»

Extrait du sommaire : «Le fonctionnement de l'organe présidentiel. La mise en place par l'élection . Le rôle présidentiel. Compétences et restrictions du Président de la République . Les attributions présidentielles. Une...»

Evolution des institutions politiques sous la IIIème République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   13/03/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « L'instabilité gouvernementale. Evolution des institutions Le régime parlementaire moniste et équilibré laisse La fonction présidentielle diminue: élu par ...»

Extrait du sommaire : «Les lois constitutionnelles de 1875 : un régime voulu parlementaire dualiste et équilibré. Des institutions d'attente. L'organisation constitutionnelle des pouvoirs. Constitution Grévy et instabilité gouvernementale...»

Peut-on toujours parler d'un régime parlementaire en Angleterre ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   05/12/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « et de l'autorite judicaire : l'evolution de la a la compatibilite des fonctions parlementaire et ministerielle plus dans le controle de la fonction legislative ...»

Extrait du sommaire : «De la séparation des pouvoirs souple à la prédominance de l'exécutif sur les autres pouvoirs : l'illusion d'une modification marquante. L'affaiblissement peu significatif du rôle du pouvoir législatif et de...»

"Le Parlement à refaire", Jean-Michel Belorgey

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Fiche de lecture   |   07/10/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « la dimension mediatrice de la fonction de depute pour contourner le debat parlementaire est maintenant nouvelle terminologie traduit bien l'evolution du simple ...»

Extrait du sommaire : «Le diagnostic et les quelques remèdes. Du fond. De la forme . La postérité de cette oeuvre. « Le Parlement à refaire », une prophétie. Quelle postérité réelle ?....»

L'évolution du régime parlementaire

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   24/08/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Victoria (1837-1901) est la marque de cette evolution. administrations et qui controle la fonction publique les applications d'un regime parlementaire moniste Al ...»

Extrait du sommaire : «Un fonctionnement dualiste du régime parlementaire archaïque. L'origine du système de régime parlementaire . Les éléments constitutifs et la mise en 'uvre d'un régime parlementaire dualiste. Un fonctionnement...»

Un parlement, pour quoi faire ? d'André Chandernagor

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche de lecture   |   16/10/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « L'evolution economique et sociale est une cause supplementaire de constitutionnelle franc,aise, la distinction entre fonction parlementaire et fonction ...»

Extrait du sommaire : «L'effacement du Parlement. La crise mondiale du parlementarisme. Les raisons propres à la France. Le rôle actuel du Parlement français. Les voies du renouveau. Des droits nouveaux au Parlement. Des droits à la minorité. Des...»

La procédure parlementaire est-elle satisfaisante ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   07/05/2007   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « sur l'exercice de la fonction législative pour qu'une confiscation apparente de la procédure parlementaire, c'est Evolution nécessaire, semble-t-il, si l'on ...»

Extrait du sommaire : «Le coût de la rationalisation du régime : une procédure parlementaire déséquilibrée au profit d'une prépondérance de l'exécutif. Une procédure législative accaparée par le gouvernement. Des...»

"Le travail parlementaire sous la 5e République", par Jean-Pierre Camby et Pierre Servent

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Fiche de lecture   |   01/10/2009   |   fr   |   .doc   |   22 pages
Extrait du document : « generale, les orateurs alternent en fonction de leur parlementaire, creation d'une messagerie parlementaire etc. importante quand à l'evolution des travaux ...»

Extrait du sommaire : «Les acteurs dans leurs murs. Les assemblées. Les organes de direction des Assemblées. Le parlementaire. Un travail réglementé. Le rythme de travail. Le vote de la loi. La première assemblée saisie examine. Le droit...»