L'évolution de la notion d'associé

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   08/10/2007   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « qualité d'associé. ---- L'evolution de la notion d'associe | --- Sommaire Introduction ...»

Extrait du sommaire : «Partie I : De l'évolution conceptuelle. Chapitre I : Des critères distincts. Chapitre II : La reconnaissance du nouveau visage de l'associé. Partie II : ? à l'évolution juridique. Chapitre I : L'exhaustivité des droits...»

Sociétés de personnes et liquidation judiciaire

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   06/09/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « de chacun des associes (al 2). B. L'evolution en la de subsidiarite de l'engagement de l'associe en nom al'engagement de la societe A. Notion de subsidiarite ...»

Extrait du sommaire : «Le principe de subsidiarité de l'engagement de l'associé en nom au passif social par rapport à l'engagement de la société. Notion de subsidiarité. Application pratique de la notion de subsidiarité : la...»

La notion de souveraineté et son évolution

Philosophie & littérature   |   Philosophie politique   |   Exposé   |   08/06/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « La notion de souveraineté engage dès à présent le peuple et laisse place à de la représentation de la souveraineté nationale est donc associé aux voies ...»

Extrait du sommaire : «Une évolution fondamentale de la souveraineté grâce à deux théories innovantes. Les caractéristiques de la souveraineté comme prémices de l'évolution. Deux théories opposées à l'origine de...»

Le commerçant. Notion et Statut

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   30/10/2006   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «LE COMMERCANT Notion et Statut Le commerçant se NEANMOINS DISCREDITEE AVEC L'EVOLUTION RECENTE DU de l'époux collaborateur, salarié ou associé, s'applique ...»

Extrait du sommaire : «Une distinctión entre les statuts d´artisan et de commerçant toujours en vigueur. Un principe fondamental : une compétence juridictionnelle distincte. Des distinctions accéssoires à ce principe. Une...»

Arbitrage International et Investissements étrangers : l'amas d'une dynastie

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   23/05/2008   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « De ces fonctions [] depend l'evolution economique d'un pays >>. En effet, d'une part, une frange de la doctrine associe la notion d'investissement aux ...»

Extrait du sommaire : «Carence d'une définition précise de l'investissement dans le droit international économique. Le principe de la souveraineté de l'État sur son territoire. L'État est devenu un ''opérateur de commerce...»

La notion de for intérieur dans le Journal de Samuel Pepys

Philosophie & littérature   |   Littérature   |   Fiche de lecture   |   01/08/2007   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « et a fortiori de journal intime, on y associe naturellement la pas vraiment dans son discours de notion de peche ou l'on constate egalement une evolution dans l ...»

Extrait du sommaire : «Le for intérieur : un espace de secret et de liberté . Un secret bien gardé . Un Journal qui dit tout. Une liberté synonyme d'authenticité ?. Le for intérieur menacé : la tyrannie des apparences . Un journal qui...»

Evolution du statut des journalistes : d'hier à aujourd'hui

Arts & média   |   Autres médias   |   Exposé   |   28/04/2004   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : «Evolution du statut des journalistes : d'hier et d journalisme », apparu en 1705, est associé à des des députés ; elle précise la notion de provocation au ...»

Extrait du sommaire : «La presse sous l'Ancien Régime : gazetier ou journaliste ?. Les premiers journalistes. La Révolution française : les différentes facettes du journaliste. Le XIXe siècle : en route pour la professionnalisation...»

« Contexte et difficultés actuelles du management », chapitre 3 (p.69 à 85) extrait des illusions du management, Jean-Pierre Le Goff (2000), éditions la découverte

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   20/07/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Par ailleurs, la notion de qualite est devenue omnipresente seul, pour ne pas etre associe avec d Cette evolution organisee dans une logique manageriale etablie ...»

Extrait du sommaire : «Quelles sont les difficultés auxquelles peut faire face le management ?. Jean-Pierre Le Goff fait état d'une nouvelle culture de métier : celle du ''client-roi''. Pour Le Goff, le véritable problème réside dans le mode...»

Les différences et les rapports entre les notions de société et d'entreprise

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   01/07/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Une evolution vers le rapprochement de ces deux notions societe par actions simplifiees à associe unique). egalement la distinction entre la notion de societe ...»

Extrait du sommaire : «Comparaison entre notion d'entreprise et notion de société. Les rapports entre société et entreprise, liés à une origine commune de ces notions. Distinctions entre les notions d'entreprise et de société : les...»

La notion de contrôle de l'entreprise

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « superieure à 40% et qu'aucun autre associe ou actionnaire de Fait par un tiers : La notion de controle relution par benefice par action * D'evolution de son ...»

Extrait du sommaire : «Définitions. Définition habituelle du contrôle. Définition étendue. Les différentes formes de prise de contrôle . Cas de contrôle d'une Société. Cas de contrôle d'une Entreprise Individuelle...»