L'évolution du sens de la peine

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   07/05/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «L évolution du sens de la peine « Il nya pas un sens vrai de la peine » rappelle M. Frédéric Gros (enseignant de philosophie à la prison de la Santé ...»

Extrait du sommaire : «Du modèle rétributif au modèle utilitariste de la peine. Le sens moral de la peine : la rétribution de l'acte. Le sens social de la peine : la protection de la société. L'apparition du modèle réhabilitatif de la peine jusqu'à notre système pénal...»

Evolution de la minorité pénale et typologie des mineurs délinquants

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « Elle est essentielle dans l'evolution de la minorite penale ans etait irresponsable penalement car il ne pouvait etre condamne à une peine au sens propre du ...»

Extrait du sommaire : «La minorité pénale : de l'irresponsabilité à l'affirmation de la responsabilité pénale du mineur. Du Code pénal de 1810 à [ao] la Charte de l'enfance délinquante [ap]. Le régime de la responsabilité pénale du mineur ou la question du...»

Evolution des formes d'organisation du travail de l'Ancien Régime à la fin du XIXe : la recherche de nouvelles protections

Histoire & géographie   |   Histoire moderne   |   Exposé   |   12/07/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Evolution des formes d'organisation du travail de l avec la Bourgeoisie qui va donner un sens politique à de subsistance des ouvriers etant à peine assurees, l ...»

Extrait du sommaire : «De la féodalité vers le capitalisme (XVe - XVIIIe). Organisation de la société féodale. Crise de la féodalité et accumulation primitive du capital. Révolution et Centralisation, la mise en place d'une protection institutionnalisée. Expansion du...»

Evolution de la figure de Lancelot du "Chevalier de la Charrette" au "Lancelot en prose": de l'idéal au réel

Philosophie & littérature   |   Littérature   |   Exposé   |   08/07/2008   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « d'un desir de perfection mais plutot un exemple d'evolution d'un dans la version en prose, a un sens different d'ardeur et, à vous tuer à la peine, vos plaies ...»

Extrait du sommaire : «La littérature du Moyen-Age présente une tendance cyclique aussi bien dans la geste que dans le roman. L'auteur du ''Lancelot propre'' cite clairement l''uvre de son prédécesseur dès les premières lignes de son roman. Le motif récurrent de l'amour...»

L'évolution de la responsabilité pénale des personnes morales

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   30/12/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « de la RPPM Frequents facteurs d'evolution du droit de sujet, en vient à etre privee de sens. effet, outre l'impossibilite de prononcer une peine privative àl ...»

Extrait du sommaire : «L'irréductible responsabilité pénale des personnes morales. La disparition souhaitée de la RPPM. La renaissance permanente de la RPPM. L'extensible responsabilité pénale des personnes morales. La reconnaissance étendue de la RPPM. L'extension...»

Le droit pénal est il un droit national?

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   02/05/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « a fins de jugement ou d'execution de la peine. L'evolution de la delinquance rend les notions de droit meme parfois jusqu'à les vider de sens (affaire Yahoo ...»

Extrait du sommaire : «Le droit pénal : un droit traditionnellement national. Un droit pénal national dans son élaboration. Un droit pénal national dans son application. Le droit pénal : un droit transnational en devenir. Le législateur national concurrencé par des...»

Le nouveau visage de la réponse pénale

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   04/11/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « de la delinquance a conduit à une evolution des fonctions de la moral du coupable, en lui rendant le sens de sa par le delinquant, car souvent, la peine a un ...»

Extrait du sommaire : «Des mesures obéissant à la définition restrictive des peines. La finalité répressive des peines : inconvénient ou avantage ?. La réinsertion du délinquant, simple fonction de la peine ou...»

L'évolution du contrôle du Conseil constitutionnel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   19/11/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « est de proteger la Constitution de toute transformation de sens ? cas, il a connu une veritable evolution depuis une le nombre de ses sources sous peine de s ...»

Extrait du sommaire : «Les évolutions de Conseil constitutionnel. Un accroissement des sources. L'extension de la saisine. Une juridiction au service de la protection des libertés fondamentales. Protection des droits et libertés par les...»

Evolution de l'organisation de la production du système taylorien au modèle japonais

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   06/05/2003   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « LE TOYOTISME. Evolution de l'organisation de la production du et exécutent stupidement un geste dépourvu de sens. de suivre le rythme sous peine d'être ...»

Extrait du sommaire : «L'ECOLE CLASSIQUE. Une période propice. Taylor. Les autres courants. L'ECOLE DES RELATIONS HUMAINES. Critiques de l'école classique. Les différentes approches. Les évolutions récentes. LE TOYOTISME....»

Le système de l'arbitraire des peines sous l'Ancien Régime

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   17/06/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Il est le fruit d'une evolution historique de prendre en compte, pour prononcer sa peine, les motifs decisions etaient ainsi arbitraires au sens pejoratif du ...»

Extrait du sommaire : «Le système de l'arbitraire des peines, un système ancien et cohérent. Des origines justifiant l'existence du système de l'arbitraire des peines. L'application concrète de ce système cohérent. Le système de l'arbitraire des peines encadré, mais...»