Evolution de la minorité pénale et typologie des mineurs délinquants

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « Elle est essentielle dans l'evolution de la minorite penale ans etait irresponsable penalement car il ne pouvait etre condamne à une peine au sens propre du ...»

Extrait du sommaire : «La minorité pénale : de l'irresponsabilité à l'affirmation de la responsabilité pénale du mineur. Du Code pénal de 1810 à « la Charte de l'enfance délinquante ». Le régime de la...»

L'individualisation de la peine lors de son exécution

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   30/01/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « encore une fois c'est bien l'evolution de la il ne pourra accorder aucun amenagement de peine pendant toute textes se sont succede, certains dans le sens d'un ...»

Extrait du sommaire : «Organisation de l'individualisation post-sententielle. Principes généraux. Les organes. Liberté du JAP dans le choix des mesures d'individualisation. Les mesures d'individualisation post-sententielle de la peine. Contraintes...»

La nouvelle procédure d´aménagement de peine ou la mise en place d´un « sas de sortie » (2007)

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   26/02/2008   |   fr   |   .doc   |   37 pages
Extrait du document : « En quoi la definition du sens de sa peine permettra la reflexion du detenu sur sa peine alors que temps se retrouve forcement confrontee àl'evolution du temps ...»

Extrait du sommaire : «L'administration pénitentiaire. Le personne. Le milieu fermé. Des constats vers la question de départ. L'enquête auprès des professionnels. La nouvelle procédure d'aménagement de peine. Prévention de la...»

Evolution des formes d'organisation du travail de l'Ancien Régime à la fin du XIXe : la recherche de nouvelles protections

Histoire & géographie   |   Histoire moderne   |   Exposé   |   12/07/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Evolution des formes d'organisation du travail de l avec la Bourgeoisie qui va donner un sens politique à de subsistance des ouvriers etant à peine assurees, l ...»

Extrait du sommaire : «De la féodalité vers le capitalisme (XVe - XVIIIe). Organisation de la société féodale. Crise de la féodalité et accumulation primitive du capital. Révolution et Centralisation, la mise en place d'une...»

Evolution de la figure de Lancelot du "Chevalier de la Charrette" au "Lancelot en prose": de l'idéal au réel

Philosophie & littérature   |   Littérature   |   Exposé   |   08/07/2008   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « d'un desir de perfection mais plutot un exemple d'evolution d'un dans la version en prose, a un sens different d'ardeur et, à vous tuer à la peine, vos plaies ...»

Extrait du sommaire : «La littérature du Moyen-Age présente une tendance cyclique aussi bien dans la geste que dans le roman. L'auteur du ''Lancelot propre'' cite clairement l''uvre de son prédécesseur dès les premières lignes de son roman...»

La pénalisation, âme d'une judiciarisation de la société française.

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   28/03/2008   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Provoquee par l'evolution des mentalites et l'essor d'une societe du risque, cette tendance à recourir Sur la peine, voir Cusson, Le sens de la peine et la ...»

Extrait du sommaire : «La cause institutionnelle. L'élément sociologique. Le facteur culturel....»

La peine de mort et le droit international pénal

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   24/09/2008   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « L'evolution du droit international penal : un droit d'abolition de prend des mesures allant dans le sens d'une les normes minimales en matiere de peine de mort ...»

Extrait du sommaire : «Le droit international pénal : un droit d'encadrement de la peine de mort. L'encadrement juridique de la peine de mort. L'approche judiciaire de la peine de mort. L'évolution du droit international pénal : un droit d'abolition de la...»

Evolution de l'organisation de la production du système taylorien au modèle japonais

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   06/05/2003   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « LE TOYOTISME. Evolution de l'organisation de la production du et exécutent stupidement un geste dépourvu de sens. de suivre le rythme sous peine d'être ...»

Extrait du sommaire : «L'ECOLE CLASSIQUE. Une période propice. Taylor. Les autres courants. L'ECOLE DES RELATIONS HUMAINES. Critiques de l'école classique. Les différentes approches. Les évolutions récentes. LE TOYOTISME....»

Le système de l'arbitraire des peines sous l'Ancien Régime

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   17/06/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Il est le fruit d'une evolution historique de prendre en compte, pour prononcer sa peine, les motifs decisions etaient ainsi arbitraires au sens pejoratif du ...»

Extrait du sommaire : «Le système de l'arbitraire des peines, un système ancien et cohérent. Des origines justifiant l'existence du système de l'arbitraire des peines . L'application concrète de ce système cohérent . Le système de...»

La peine capitale

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   04/03/2008   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « Enfin, les penseurs s'appuient sur l'evolution des moeurs, sur ce que traites ont ete signes portant abolition de la peine de mort, ou allant dans ce sens. ...»

Extrait du sommaire : «Fondements et critiques relatifs à la peine capitale. La peine de mort. Réflexions sur la peine capitale. De l'abolition au questionnement. L'abolition de la peine suprême. Réflexions sur la réclusion criminelle....»