L'évolution structurelle et doctrinale du droit international

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   26/09/2007   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : «L'evolution structurelle et doctrinale du droit international public Le droit international se definit comme le droit applicable à la societe internationale. ...»

Extrait du sommaire : «L'évolution structurelle du droit international public. La formation des traits caractéristiques du droit international public. La souveraineté : support juridique de l'Etat. L'assise doctrinale du droit international public : l''uvre...»

Le droit constitutionnel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Cours   |   12/09/2009   |   fr   |   .doc   |   437 pages
Extrait du document : « peut écarter la loi par rapport au droit international sauf le 1 : Evolution des conditions inscrit dans la Constitution 1948 : Extension du droit de vote ...»

Extrait du sommaire : «La notion de Constitution. Constitution matérielle et constitution formelle : définitions. Développement du constitutionnalisme. L'absence de Constitution formelle : exemple du Royaume-Uni. La Constitution belge. Distinction entre...»

Les aspects juridiques de la transformation de l'Organisation de l'Unité Africaine en Union Africaine

Droit public & international   |   Droit international   |   Mémoire   |   06/03/2007   |   fr   |   .doc   |   113 pages
Extrait du document : « des Etats membres ».^ Cette définition doctrinale, convient-t Vienne de 1969 sur le droit des traités suivant leur autonomie structurelle Les organisations ...»

Extrait du sommaire : «Chapitre Ier : generalites. Historique des organisations internationales. Le régime juridique des organisations internationales. La structure des organisations internationales. La succession des organisations internationale . Chapitre II :...»

Introduction au raisonnement économique

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Cours   |   08/03/2008   |   fr   |   .doc   |   43 pages
Extrait du document : « On peut là avoir une reference doctrinale. ont contribue pour pres de la moitie àl'evolution du revenu En France de fac,on structurelle, on considere d'une ...»

Extrait du sommaire : «Les grilles de lecture théoriques. La tradition libérale: des classiques aux néo-classiques. La révolution keynésienne. Le renouveau des préceptes libéraux. Développement contemporain. La représentation...»

Reflexions sur l'inclusion sociale: La double contrainte des collectivités territoriales entre évaluation et prévention

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   06/02/2007   |   fr   |   .doc   |   143 pages
Extrait du document : « La joute doctrinale va permettre le passage, le transfert L'entrée des droits sociaux dans le droit originaire se L'aspect international est dominant, c'est le ...»

Extrait du sommaire : «L'affermissement de la logique préventive pour les politques d'inclusion sociale. La pérennisations des dispositifs publiques sociaux curatifs. La formulation de politique sociale occupationnelle. La banalisation de l'évaluation par...»