L'évolution de la fonction parlementaire

Date de publication :

10/10/2000

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

9 pages

Niveau :

avancé

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Sommaire :

 
 

Sommaire L'évolution de la fonction parlementaire Sommaire

 
  1. Le Parlement dans l'histoire : une affirmation toujours ambivalente
    1. La période ''libérale'' : limiter l'Exécutif, écarter le peuple
    2. Les excès de la période ''démocratique'' : de la démocratisation du Parlement à la confiscation partisane du pouvoir
  2. Le Parlement aujourd'hui : un déclin inéluctable?
    1. Le thème du déclin, un point de passage obligé
    2. Des réformes possibles pour un rôle clarifié

Résumé :

Le Parlement, qui désigne aujourd'hui l'ensemble des assemblées exerçant le pouvoir législatif, est sans conteste l'organe institutionnel qui a subi les plus grandes modifications au gré des évolutions historiques. Quoi de commun en effet entre le premier "Parlement" anglais du XIIIème siècle et les Parlements de nos régimes contemporains? Fort peu de choses.
Néanmoins, il serait inexact de voir simplement dans l'évolution du Parlement entre ces deux dates une affirmation linéaire et irrésistible. Au contraire, l'idée de deux grandes périodes successives et contradictoires semble intuitivement s'imposer : à une longue phase de renforcement qui va des origines à l'immédiat après-guerre succède une phase manifeste de déclin qui est aujourd'hui très problématique. C'est à l'explicitation et à la compréhension de ces deux évolutions que va s'attacher le développement qui suit.
Une façon commode et assez rigoureuse de préciser ces changements est de suivre l'évolution des Parlements à travers les grandes trois fonctions qu'on leur attribue habituellement : ce sont les fonctions législative, de contrôle de l'exécutif et de représentation du corps social.
A la lumière de ces trois critères, il sera possible de caractériser les deux périodes que nous avons mentionnées. La première période, celle de l'affirmation des Parlements, sera décrite et subdivisée en deux sous-périodes, "libérale" et "démocratique", dont on s'attachera à souligner le caractère ambivalent. (I) Puis la période actuelle, celle du déclin, sera analysée, afin de diagnostiquer les causes de celui-ci et les remèdes, homéopathiques ou plus radicaux, susceptibles d'y remédier. (II).

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