Lévolution de la fonction présidentielle sous la IIIe et IVe République
Date de publication :
04/11/2008
Langue :
Français
Format :
.doc
Nombre de pages :
5 pages
Sommaire :
Sommaire
- Le fonctionnement de l'organe présidentiel
- La mise en place par l'élection
- Le rôle présidentiel
- Compétences et restrictions du Président de la République
- Les attributions présidentielles
- Une évolution des prérogatives vers la disparition
Résumé :
« Soumis avec sincérité à la grande loi du régime parlementaire, je n'entrerai jamais en lutte contre la volonté nationale exprimée par ses organes institutionnels ». Ce sont par ces mots que le 30 janvier 1879, Jules Grévy entama son mandat, alors élu Président de la république par le Congrès réuni à Versailles après la démission de Mac Mahon. La Constitution Grévy est ainsi appelée pour qualifier une interprétation restrictive des prérogatives présidentielles désormais en vigueur sous la iiie république.
Aujourd'hui, la fonction présidentielle peut se définir ainsi : elle est une fonction institutionnelle régie par l'article 5 de la Constitution qui énonce le Président est le gardien de cette Constitution, il arbitre le « fonctionnement régulier des pouvoirs publics » et enfin « il est le garant de l'indépendance nationale de l'intégrité du territoire et du respect des traités ». Mais si l'on peut approuver cette définition aujourd'hui, on ne peut l'appliquer pour les iiie et ive Républiques, où le pouvoir et la fonction présidentielle étaient différents dans le sens où le Président ne jouait pas identiquement le même rôle, ce que nous verrons dans ce devoir.
La iiie république est, à l'heure actuelle, le plus long régime Politique que la France ait connu, hormis la monarchie absolue. Née au lendemain d'un désastre militaire (la capitulation de Sedan le 2 septembre 1870), elle n'a véritablement été établie qu'avec le vote des trois lois constitutionnelles de 1875 qui ont permis aux pouvoirs publics de gouverner suivant des règles précises et admises par la majorité. Toutefois, la pratique initiée en 1879 par le Président de la république Jules Grévy allait rapidement devoir modifier le fragile équilibre institutionnel.
Un affaiblissement du pouvoir amène un effacement du président de la république qui s'accompagna d'une instabilité ministérielle qui demeure l'un des traits les plus caractéristiques du régime. En effet, durant la période de 1871 à 1940 les 108 ministères successifs n'ont pas subsisté plus de 7 mois en moyenne.
La fonction présidentielle aura pris un tournant différent suite aux événements d'après-guerre, il conviendra de mieux comprendre comment celle-ci s'est métamorphosée, rendant alors l'organe institutionnel radicalement différent d'une république à l'autre.
Aujourd'hui, la fonction présidentielle peut se définir ainsi : elle est une fonction institutionnelle régie par l'article 5 de la Constitution qui énonce le Président est le gardien de cette Constitution, il arbitre le « fonctionnement régulier des pouvoirs publics » et enfin « il est le garant de l'indépendance nationale de l'intégrité du territoire et du respect des traités ». Mais si l'on peut approuver cette définition aujourd'hui, on ne peut l'appliquer pour les iiie et ive Républiques, où le pouvoir et la fonction présidentielle étaient différents dans le sens où le Président ne jouait pas identiquement le même rôle, ce que nous verrons dans ce devoir.
La iiie république est, à l'heure actuelle, le plus long régime Politique que la France ait connu, hormis la monarchie absolue. Née au lendemain d'un désastre militaire (la capitulation de Sedan le 2 septembre 1870), elle n'a véritablement été établie qu'avec le vote des trois lois constitutionnelles de 1875 qui ont permis aux pouvoirs publics de gouverner suivant des règles précises et admises par la majorité. Toutefois, la pratique initiée en 1879 par le Président de la république Jules Grévy allait rapidement devoir modifier le fragile équilibre institutionnel.
Un affaiblissement du pouvoir amène un effacement du président de la république qui s'accompagna d'une instabilité ministérielle qui demeure l'un des traits les plus caractéristiques du régime. En effet, durant la période de 1871 à 1940 les 108 ministères successifs n'ont pas subsisté plus de 7 mois en moyenne.
La fonction présidentielle aura pris un tournant différent suite aux événements d'après-guerre, il conviendra de mieux comprendre comment celle-ci s'est métamorphosée, rendant alors l'organe institutionnel radicalement différent d'une république à l'autre.
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