Evolution historique du droit du travail : enseignements et perspectives

Exposé Droit public & international Histoire du droit

Date de publication :

24/05/2009

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

15 pages

Niveau :

expert

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1 fois

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Sommaire :

Sommaire

Une émergence difficile, mais inscrite dans l'histoire
1. La Révolution de 1789 qui donne toute sa place à l'individu
2. La Révolution industrielle qui justifie l'interventionnisme étatique
3. Valeurs sociales que le droit devrait prendre en compte dans un état de droit
4. Un droit du travail inexistant, mais inéluctable
5. Puis vient le temps des expériences qui préfigurent des bouleversements futurs
Une nécessaire refonte du droit du travail
1. Remise en cause récente du droit du travail
2. Les 35 heures cristallisent le débat social
3. D'autres réformes sont initiées
4. Quand l'urgence conduit à la réforme
5. Il faut donner de nouvelles orientations au droit du travail, trouver un nouvel équilibre entre la loi et le contrat
6. De nouveaux objectifs affichés

Résumé :

historiquement le courant individualiste s'est développé aux 18e en opposition avec certaines conceptions religieuses, sociales et politiques de l'ancien régime qu'on pourrait caractériser comme suit : les fins terrestres sont subordonnées aux fins extra terrestres ; l'individu est sur terre non pas pour faire son bonheur, mais son salut éternel.
Les lois civiles sont subordonnées par conséquent à la loi religieuse. De plus, l'individu n'est guère envisagé qu'en fonction des groupes sociaux intermédiaires tels la famille, la corporation et dans le cadre d'une hiérarchie sociale et politique rigide.

Face à ces conceptions, les thèses individualistes s'affirment d'abord comme une réaction humaniste, en ce qu'elles affirment que le droit doit avoir pour but d'assurer pour chaque individu le bonheur et l'épanouissement maximum.
Mais pour atteindre ce but, il suffit dans les doctrines individualistes de garantir à chacun la liberté et l'égalité des droits avec les autres. Cette conception est importante, car elle représente l'idéologie à l'époque de la codification napoléonienne.
Les conséquences d'un point de vue politique économique et juridique ne sont pas négligeables.